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Cahier central - Préambule



Préambule

Inscrit au projet de Schéma Directeur de la Région Île-de-France (SDRIF), Arc Express a pour objectif de favoriser les liaisons de banlieue à banlieue et d'améliorer la qualité de desserte en transports collectifs du coeur de l'agglomération francilienne. Il a vocation à offrir un niveau de service équivalent à celui du métro parisien et met la priorité sur les correspondances avec les lignes de transports collectifs qui structurent déjà le réseau (métros, RER, trains de banlieue et tramways).
Cette amélioration des transports collectifs devrait constituer une avancée notable pour les voyageurs et devrait, au-delà, inciter ceux qui aujourd'hui privilégient la voiture à les emprunter.
C'est ainsi le quotidien de l'ensemble des Franciliens qui s'en trouvera amélioré dans le respect des exigences d'un développement durable.

Arc Express est un projet de transport donc, mais aussi un projet d'aménagement du territoire. Il vise à :
>> desservir les grands pôles économiques et d'habitat existants ou en développement des territoires denses de l'Île-de-France ;
>> combler les lacunes les plus importantes observées aujourd'hui en matière de transports collectifs ;
>> desservir les zones susceptibles d'accueillir de nouveaux logements et/ou emplois, ce qui permettra d'enclencher de manière effective leur transformation. Ce projet contribue aux objectifs régionaux en termes de création de logements et d'emplois.

Le projet Arc Express s'étend sur 60 km. Il est réalisable par arcs. Les Arcs Sud et Nord ont été définis comme prioritaires, compte tenu :
>> des besoins de déplacements à satisfaire ;
>> des manques de transport constatés aujourd'hui ;
>> des enjeux de développement urbain (notamment en termes de logements et d'emplois) identifiés sur les territoires de ces deux arcs.

Parce qu'Arc Express est un projet de lignes ferroviaires d'un montant supérieur à 300 millions d'euros et d'une longueur supérieure à 40 km, présentant de forts enjeux sociaux et économiques et destiné à avoir des impacts significatifs sur l'aménagement du territoire et sur l'environnement, le Syndicat des Transports d'Île-de-France (STIF) a saisi, comme le prévoit le code de l'environnement, la Commission nationale du débat public (CNDP). Le dossier de saisine a été adopté à l'unanimité des membres du Conseil du STIF, dans sa séance du 8 juillet 2009, traduisant ainsi la forte volonté politique en faveur du projet.

Le 2 septembre 2009 la CNDP a décidé d'organiser un débat public dont l'animation a été confiée à la Commission particulière du débat public (CPDP) Arc Express. Le rôle de la CPDP est de veiller au respect de la participation du public au cours du débat. Elle ne se prononce pas sur le fond du projet.
Le débat public portera sur l'opportunité et les objectifs majeurs de l'ensemble de la rocade ainsi que sur les objectifs plus particuliers et les caractéristiques principales des deux arcs définis comme prioritaires (Sud et Nord). Il devra par ailleurs, comme l'a souhaité la CNDP expliciter « les conditions de compatibilité » du projet Arc Express avec celui du Plan Transports du Grand Paris.

Toutes les caractéristiques de ces arcs ne sont pas arrêtées à ce jour. En effet, le STIF, autorité organisatrice des transports en Île-de-France, souhaite que le débat permette d'éclairer l'articulation entre les choix d'aménagement du ressort des collectivités locales concernées et les caractéristiques du projet de transport. Le STIF, dans le présent dossier, n'a pas voulu préjuger des avis et projets des collectivités en arrêtant a priori toutes les caractéristiques des arcs présentés au débat.

De plus, conçu pour et avec les Franciliens, le projet doit être défini au plus proche de leurs préoccupations.

En conséquence, le débat public aujourd'hui engagé est pour le STIF une étape essentielle de ce projet d'envergure car il permet de recueillir les avis, les attentes et les engagements possibles de chacun par rapport au projet.

Le public sera à nouveau consulté sur les deux Arcs Est et Ouest selon des modalités qui seront définies ultérieurement par la CNDP. Le STIF s'engage en effet à consulter la Commission nationale du débat public sur ce projet, et ce, même si les seuils définis par la loi ne l'y obligent pas.

Le STIF s'engage dans ce débat public, en tant que maître d'ouvrage, avec une exigence de transparence et d'écoute.

STIF