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QUESTION 394 - OPE
Posée par Philippe VUILLAUME [L'organisme que vous représentez (option)], (BAZINCOURT/SAULX), le 05/10/2013

L'OPE a lancé un programme APRIOS sur l'eau. Pourquoi ce type de démarche ne serait pas initié sur d'autres compartiments environnementaux (sol, forêt, air, faune, ...)? L'état des lieux et son suivi élargi au maximum peut être une opportunité pour garantir l’éventuelle absence de conséquences ou de survenue d'accidents. Ne pouvez-vous pas élargir la gouvernance de l'OPE et lui adjoindre une sorte de comité éthique?

Réponse du 06/12/2013,

Réponse apportée par l’Andra, maître d’ouvrage :

La démarche Apprios (« approche pluraliste pour la priorisation des substances ») a été mise en place au niveau national par l’Institut national de l’environnement industriel et des risques (INERIS) dans le cadre du plan national santé-environnement. L’objectif est la construction d'un outil de hiérarchisation des substances dont les rejets dans l'environnement doivent être gérés en priorité.

Cette démarche est actuellement mise en œuvre par l’Andra en Meuse/Haute-Marne sur le milieu aquatique. C’est l’une des toutes premières fois que cette démarche est appliquée à un cas réel en France. Elle consiste à demander à un panel composé d’experts mais également de représentants du public ou d’organisations professionnelles d’établir de façon concertée la liste des substances qu’il leur semblerait pertinent de suivre dans le cadre de l’Observatoire pérenne de l’environnement « OPE » (http://www.andra.fr/ope) sur le long terme. Si cette première phase donne satisfaction au panel, il est prévu de continuer le travail de concertation progressivement sur les autres milieux (sol, air, …).

L’intérêt montré par de nombreuses parties prenantes aux travaux de l’OPE conduit l’Andra à réfléchir à élargir sa gouvernance en incluant une participation de la société civile. La démarche Apprios constitue une première expérimentation en ce sens. Nous notons avec grand intérêt votre proposition, qui devra être partagée avec les acteurs locaux.

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