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Dossier du débat


Document : Avant-propos   

  Rubrique(s) Avant-propos (page 6)
Document : I) Enjeux et objectifs du projet   

  Rubrique(s) Le projet de réseau de transport du Grand Paris (page 12)
La Région Capitale : éléments de diagnostic (page 16)
Le projet et son contexte (page 26)
Perspectives de développement (page 34)
Document : II) Caractéristiques principales du réseau de transport   

  Rubrique(s) Scénarios de tracés envisagés et propositions de secteurs d’implantation des gares (page 52)
Grands principes d’exploitation et de maintenance (page 140)
Document : III) Impacts attendus du projet de transport   

  Rubrique(s) Évaluation des incidences sur l’environnement (page 166)
Document : IV) Organisation des travaux   

  Rubrique(s) Maîtrise des conséquences du chantier (page 174)
Document :   

  Rubrique(s) Santé (page 382)
Document : III) Définitions et analyses des impacts   

  Rubrique(s) Air, énergie et climat (page 72)
Document : V) Modalités de l'analyse ex-post   

  Rubrique(s) Contexte (page 358)
Document : II) Présentation du projet   

  Rubrique(s) Archéologie (page 38)
Document : 2) Analyse du rapport d'évaluation environnementale   

  Rubrique(s) Justifications du programme, comparaison avec d'autres options (page 11)
Document : Avant-propos   

  Rubrique(s) Le débat sur le projet de transport du Grand Paris (page 7)
Le projet en bref (page 6)
La Société du Grand Paris : un nouvel acteur, un nouveau partenaire (page 8)
Le dossier de débat public (page 9)
Document : I) Enjeux et objectifs du projet   

  Rubrique(s) Rayonnement mondial, concurrence internationale et environnement national (page 16)
Diagnostic urbain (page 19)
Diagnostic des conditions de déplacement (page 21)
Le contexte institutionnel (page 26)
Développement économique : stratégie générale et perspectives (page 35)
Le logement : un levier majeur d’attractivité et de développement pour l’Ile-de-France (page 39)
Les territoires de projet (page 41)
Document : II) Caractéristiques principales du réseau de transport   

  Rubrique(s) Du fuseau d’étude aux scénarios de tracés (page 52)
Scénario proposé pour les tracés et l’implantation des gares (page 56)
Secteurs d'implantation envisagés pour les gares du réseau (page 82)
Maillage avec le réseau existant et à venir (page 134)
Réseau structurant du Grand Paris et projet Arc Express (page 138)
Un réseau structurant de métro automatique (page 140)
Quel type de matériel roulant ? (page 142)
Principales caractéristiques de l’offre de service (page 143)
Organisation de la maintenance du réseau (page 145)
Conditions de faisabilité d’une utilisation des infrastructures pour le fret (page 147)
Document : IV) Organisation des travaux   

  Rubrique(s) Conséquences et éventuelles compensations possibles (page 175)
Nuisances induites et sécurité des chantiers (page 174)
Valorisation des composantes d’un chantier vert (page 176)
Document : 2) Analyse du rapport d'évaluation environnementale   

  Rubrique(s) Impacts indirects (page 15)
Impacts temporaires (chantier) (page 16)
Document : II) Etat initial de l'Environnement   

  Rubrique(s) Méthodologie (page 125)
Enjeux régionaux et dans le périmètre d'étude (page 125)
Enjeux au niveau du fuseau (page 130)
Conclusion (page 131)
Méthodologie (page 132)
Continuités écologiques aux abords du sujet (page 145)
Hiérarchisation des sensibilités (page 155)
Cartographie (page 158)
Limites méthodologiques (page 159)
Etat initial et enjeux (page 161)
Etat initial et enjeux (page 273)
Méthodologie (page 269)
Paysage (page 278)
Patrimoine architectural, paysager et archéologique (page 316)
Réseaux souterrains (page 365)
Risques naturels et technologiques (page 371)
Sols pollués (page 378)
Document : III) Synthèse   

  Rubrique(s) Volet air (page 385)
Volet énergie (page 388)
Volet climat (page 389)
Patrimoine culturel protégé (page 401)
Patrimoine archéologique (page 401)


Synthèse MO


Document : 1) La mise en oeuvre du projet   

  Rubrique(s) La mise en oeuvre du projet (page 8)
Document : 2) Le projet en bref   

  Rubrique(s) Le projet en bref (page 3)


Rapports Evaluation statégique Environnemental


Document : I) Contexte   

  Rubrique(s) Projet de réseau primaire de transport d'intérêt national du Grand Paris (page 16)
Evaluation environnementale (page 20)
Thématiques abordées et équipe de travail (page 22)
Méthodologie générale de travail (page 26)
Document : II) Etat initial de l'Environnement   

  Rubrique(s) Air, énergie et climat (page 39)
Accoustique (page 79)
Sols, sous-sol et eaux souterraines (page 96)
Eaux de surface (page 125)
Faune - Flore (page 132)
Volet agriculture (page 269)
Paysage, patrimoine architectural et archéologique (page 278)
Mobilité (page 341)
Interactions eau/sol/sous-sol et activités humaines (page 365)
Document : III) Synthèse   

  Rubrique(s) Volets EAU/SOL/SOUS-SOL (page 383)
Volets air, énergie et climat (page 385)
Volet milieux naturels (page 396)
Volet agriculture (page 398)
Volet paysage (page 399)
Volet Patrimoine architectural, archéologique (page 401)
Tableau de synthèse de l'état initial (page 413)
Document : II) Rappel des enjeux et contraintes identifiés en phase 1   

  Rubrique(s) Secteurs à contraintes aérienne et terrestre (page 20)
Secteurs à contraintes souterraines (page 24)
Document : III) Définitions et analyses des impacts   

  Rubrique(s) Acoustique (page 101)
Sol, sous-sol et eaux souterraines (page 142)
Eaux de surface (page 165)
Document :   

  Rubrique(s) Faune – Flore (page 174)
Document : III) Définitions et analyses des impacts   

  Rubrique(s) Agriculture (page 231)
Paysage, patrimoine architectural et archéologique (page 240)
Interactions eau/sol/sous-sol et activités humaines (page 317)
Document : IV) Synthèse globale   

  Rubrique(s) Thèmes généraux (page 324)
Synthèse par tronçon (page 336)
Document : V) Modalités de l'analyse ex-post   

  Rubrique(s) Proposition d’Indicateurs pour l’évaluation environnementale (page 362)
Document : II) Etat Initial   

  Rubrique(s) Hydrogéologie (page 17)
Document : II) Rappel des enjeux et contraintes identifiés en phase 1   

  Rubrique(s) Méthodologie (page 20)
Analyse (page 22)
Méthodologie (page 24)
Analyse (page 24)
Document : III) Définitions et analyses des impacts   

  Rubrique(s) Méthodologie (page 72)
Air (page 85)
Energie (page 93)
Climat (page 98)
Volet bruit (page 101)
Volet vibration (page 135)
Topographie (page 142)
Pédologie (page 146)
Géologie (page 148)
Hydrogéologie (page 153)
Réglementation (page 165)
Définition des types d’impacts potentiels du projet (page 166)
Analyse des impacts du projet (page 168)
Propositions de mesures d’évitement et de réduction (page 171)
Impacts résiduels après la mise en place de mesures (page 173)
Propositions de mesures compensatoires (page 173)
Définition des types d’impacts potentiels du projet (page 174)
Analyse des impacts du projet (page 178)
Propositions de mesures d’évitement et de réduction (page 190)
Impacts résiduels après la mise en place de mesures (page 196)
Impacts induits (page 199)
Impacts cumulés (page 201)
Cas des Sites Natura 2000 (page 203)
ZPS FR 1112013 « Sites de Seine-Saint-Denis » (page 205)
Autres sites Natura 2000 à proximité du projet (page 230)
Définition des types d’impacts potentiels du projet (page 231)
Analyse des impacts du projet (page 234)
Propositions de mesures d’évitement et de réduction (page 237)
Impacts résiduels après la mise en place de mesures (page 238)
Proposition de mesures de compensation (page 238)
Impacts induits et Effets indirects (page 239)
Paysage naturel (page 240)
Patrimoine architectural, paysager et archéologique (page 250)
Aspects réglementaires (page 317)
Définition des types d’impacts potentiels du projet (page 318)
Analyse des impacts du projet (page 320)
Propositions de mesures d’évitement et de réduction (page 322)
Impacts résiduels après la mise en place de mesures (page 323)
Document : IV) Synthèse globale   

  Rubrique(s) Mobilité, accessibilité (page 324)
Air (page 327)
Energie (page 330)
Climat (page 331)
Volet bruit (page 333)
Scénario souterrain (page 337)
Scénario aérien/terrestre (page 339)
Synthèse globale (page 341)
Document : V) Modalités de l'analyse ex-post   

  Rubrique(s) La loi « LOTI » (page 358)
Objectifs de l’analyse ex-post (page 358)
Méthodologie (page 359)
Changement climatique et énergie propre (page 362)
Biodiversité et ressources naturelles (page 364)
Transports et mobilité durables (page 365)
Santé publique, nuisances et risques (page 368)
Eau, Sol, Sous-sol (page 369)


Résumé non technique


Document : I) Contexte et objectifs   

  Rubrique(s) Contexte (page 5)
Méthodologie (page 6)
Limites de l’exercice (page 7)
Document : II) Présentation du projet   

  Rubrique(s) Air, énergie et climat (page 18)
Acoustique (page 22)
Biodiversité, agriculture, sol, sous-sol, et eaux (page 24)
Paysage naturel (page 30)
Patrimoine culturel protégé (page 38)
Effets indirects (page 39)
Document : III) Synthèses et perspectives   

  Rubrique(s) Synthèse par tronçon (page 38)
Conclusion (page 43)
Document : II) Etat Initial   

  Rubrique(s) Eaux superficielles (page 17)
Document : 2) Analyse du rapport d'évaluation environnementale   

  Rubrique(s) Résumé non technique (page 18)
Document : I) Contexte et objectifs   

  Rubrique(s) Texte fondateur (page 5)
Les fondements de l’évaluation (page 5)
Contexte et objectifs (page 5)
Une équipe interdisciplinaire (page 6)
Présentation des aires d’étude (page 6)
Modélisations utilisées (page 6)
Document : II) Présentation du projet   

  Rubrique(s) Air (page 18)
Energie (page 19)
Climat (page 20)
Volet bruit (page 22)
Etat initial au niveau du périmètre d’étude (page 30)
Types d’impacts potentiels du projet (page 31)
Proposition de mesures (page 32)
Document : III) Synthèses et perspectives   

  Rubrique(s) Scénario souterrain (page 38)
Scénario aérien/terrestre (page 41)


Synthèse Evaluation Stratégique Environnementale


Document : I) Méthodologie de l'Evaluation Environnementale Stratégique   

  Rubrique(s) Aires d’études (page 9)
Limites de l’exercice (page 10)
Document : II) Etat Initial   

  Rubrique(s) Air, énergie et climat (page 13)
Acoustique (page 16)
Topographie (page 16)
Pédologie (page 16)
Géologie (page 17)
Interactions avec les activités humaines (page 18)
Milieux naturels – Faune – Flore (page 19)
Agriculture (page 21)
Paysage et Patrimoine (page 22)
Document : III) Impacts potentiels   

  Rubrique(s) Air, énergie, climat (page 28)
Acoustique (page 32)
Topographie (page 34)
Pédologie (page 34)
Géologie (page 34)
Hydrogéologie (page 35)
Eaux superficielles (page 35)
Faune – Flore (page 35)
Agriculture (page 40)
Paysage naturel, Patrimoine architectural, paysager et archéologique (page 41)
Effets indirects (page 47)
Document : IV) Synthèses   

  Rubrique(s) Le projet permet de réduire la pollution atmosphérique et les émissions de gaz à effet de serre (page 48)
Synthèse par tronçon (page 49)
Document : V) Recommandations   

  Rubrique(s) Le développement durable du Grand Paris (page 53)
Proposition d’un fuseau restreint (page 54)
Document : VI) Engagements environnementaux et études complémentaires   

  Rubrique(s) Engagements du maître d’ouvrage (page 56)
Etudes complémentaires (page 57)
Document : VII) Indicateurs de suivi   

  Rubrique(s) Changement climatique et énergie propre (page 64)
Biodiversité et ressources naturelles (page 66)
Santé publique, nuisances et risques (page 67)
Eau, Sol, Sous-sol (page 67)
Document : VIII) Conclusion   

  Rubrique(s) Conclusion (page 70)
Document : I) Méthodologie de l'Evaluation Environnementale Stratégique   

  Rubrique(s) Stade de définition du projet (page 10)
Limites liées aux données (page 10)
Limites liées à la méthode de travail (page 11)
Document : II) Etat Initial   

  Rubrique(s) Air (page 13)
Énergie (page 13)
Climat (page 14)
Volet bruit (page 15)
Volet vibrations (page 15)
Réseaux souterrains (page 16)
Réseaux souterrains à vocation régionale (page 16)
Conduites de transport souterraines (page 16)
Tunnels (page 17)
Sites SEVESO (page 17)
Risques naturels (page 17)
Identification des zones à enjeux (page 19)
Études des continuités écologiques de la zone d’étude (page 18)
Paysage naturel (page 19)
Patrimoine culturel protégé (page 20)
Patrimoine archéologique (page 21)
Document : III) Impacts potentiels   

  Rubrique(s) Air (page 25)
Energie (page 25)
Climat (page 26)
Bruit (page 27)
Vibrations (page 28)
Réseaux souterrains à vocation locale, Conduites de transport souterraines, Tunnels (page 29)
Sites SEVESO (page 29)
Risques naturels (page 29)
Impacts potentiels généraux (page 29)
Impacts au niveau des tronçons (page 30)
Proposition de mesures (page 30)
Site Natura 2000 (page 31)
Impacts potentiels (page 32)
Au niveau du fuseau d’étude (page 32)
Propositions de mesures (page 32)
Paysage (page 32)
Patrimoine architectural, paysager et archéologique (page 33)
Document : IV) Synthèses   

  Rubrique(s) Scénario souterrain (page 38)
Scénario aérien/terrestre (page 40)
Document : V) Recommandations   

  Rubrique(s) Opportunités pour un tracé en aérien et propositions de tracé (page 41)
Recommandations par rapport aux scénarios étudiés (page 42)
Document : VI) Engagements environnementaux et études complémentaires   

  Rubrique(s) Études réglementaires à mener (page 43)
Points de vigilance (page 44)
Études complémentaires recommandées (page 44)
Estimation des coûts (page 45)


Avis de l'Autorité Environnementale


Document : III) Impacts potentiels   

  Rubrique(s) Interactions avec les activités humaines (page 35)
Document : Avis de l'Autorité Environnementale   

  Rubrique(s) Avis délibéré de l’Autorité environnementale
Document : Préambule   

  Rubrique(s) Préambule (page 2)
Document : 1) Le cadre de l'avis de l'autorité environnementale   

  Rubrique(s) Le cadre de l'avis de l'autorité environnementale (page 6)
Le cadre juridique national et communautaire (page 6)
Les particularités du présent dossier (page 6)
Le champ de l'avis de l'AE (page 8)
Document : 2) Analyse du rapport d'évaluation environnementale   

  Rubrique(s) Etat des lieux (page 9)
Analyse du rapport d'évaluation environnementale (page 9)
Les impacts environnementaux du programme (page 14)
Mesures pour éviter – atténuer – compenser les impacts négatifs (page 17)
Dispositif de suivi (page 17)
Document : 1) Le cadre de l'avis de l'autorité environnementale   

  Rubrique(s) Une évaluation très (page 6)
Une évaluation relative à un (page 7)
La simultanéité des débats publics sur le schéma (page 7)
Document : 2) Analyse du rapport d'évaluation environnementale   

  Rubrique(s) Transports,déplacements, demande de mobilité (page 9)
Utilisation de l'espace (urbanisme, agriculture, espaces naturels) (page 10)
Émissions de gaz à effet de serre (GES) (page 10)
Pollutions de l'air et de l'eau (page 10)
Risques naturels et technologiques (page 11)
Bruit (page 11)
Biodiversité, agriculture, paysage (page 11)
La nature du programme : le tracé et sa justification (page 11)
Les variantes d'implantation : réseau souterrain, au sol ou en viaduc (page 12)
La comparaison avec le projet (page 13)
Objectifs généraux du programme, hors emprise géographique du réseau (page 14)
Impacts directs (page 14)



Recueil de questions / réponses :



Titre du thème : L'environnement

La question :

Si vous souhaitez un complément d'information ou si vous n'avez pas trouvé dans les contenus proposés les réponses à vos interrogations, le système de questions / réponses mis en place par la Commission du débat public (CPDP) permet à toute personne de poser une question sur les modalités du débat public ou sur le projet lui même.
La CPDP répondra elle-même aux questions concernant le débat public.
La Commission transmettra au maître d'ouvrage les questions sur le projet, et vérifiera que les réponses apportées soient suffisamment complètes.

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