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Dossier du débat


Document : III) Impacts attendus du projet de transport   

  Rubrique(s) Évaluation des incidences sur l’environnement (page 166)
Document : IV) Organisation des travaux   

  Rubrique(s) Méthodes constructives (page 172)
Maîtrise des conséquences du chantier (page 174)
Document : V) Après le débat public   

  Rubrique(s) Les suites données au débat (page 180)
La poursuite de la concertation avec le public (page 181)
Les grandes étapes de réalisation (page 183)
Document : 2) Analyse du rapport d'évaluation environnementale   

  Rubrique(s) Justifications du programme, comparaison avec d'autres options (page 11)
Document : IV) Organisation des travaux   

  Rubrique(s) Nuisances induites et sécurité des chantiers (page 174)
Conséquences et éventuelles compensations possibles (page 175)
Valorisation des composantes d’un chantier vert (page 176)
Document : 2) Analyse du rapport d'évaluation environnementale   

  Rubrique(s) Impacts indirects (page 15)
Impacts temporaires (chantier) (page 16)


Synthèse MO


Document : 3) Le contexte du projet   

  Rubrique(s) Le contexte du projet (page 7)


Rapports Evaluation statégique Environnemental


Document : II) Etat initial de l'Environnement   

  Rubrique(s) Accoustique (page 79)
Document : III) Définitions et analyses des impacts   

  Rubrique(s) Acoustique (page 101)
Volet bruit (page 101)
Volet vibration (page 135)


Résumé non technique


Document : 2) Analyse du rapport d'évaluation environnementale   

  Rubrique(s) Résumé non technique (page 18)


Synthèse Evaluation Stratégique Environnementale


Document : II) Etat Initial   

  Rubrique(s) Acoustique (page 16)
Volet bruit (page 15)
Volet vibrations (page 15)


Avis de l'Autorité Environnementale


Document : Avis de l'Autorité Environnementale   

  Rubrique(s) Avis délibéré de l’Autorité environnementale
Document : Préambule   

  Rubrique(s) Préambule (page 2)
Document : 1) Le cadre de l'avis de l'autorité environnementale   

  Rubrique(s) Le cadre de l'avis de l'autorité environnementale (page 6)
Le cadre juridique national et communautaire (page 6)
Les particularités du présent dossier (page 6)
Le champ de l'avis de l'AE (page 8)
Document : 2) Analyse du rapport d'évaluation environnementale   

  Rubrique(s) Etat des lieux (page 9)
Analyse du rapport d'évaluation environnementale (page 9)
Les impacts environnementaux du programme (page 14)
Mesures pour éviter – atténuer – compenser les impacts négatifs (page 17)
Dispositif de suivi (page 17)
Document : 1) Le cadre de l'avis de l'autorité environnementale   

  Rubrique(s) Une évaluation très (page 6)
Une évaluation relative à un (page 7)
La simultanéité des débats publics sur le schéma (page 7)
Document : 2) Analyse du rapport d'évaluation environnementale   

  Rubrique(s) Transports,déplacements, demande de mobilité (page 9)
Utilisation de l'espace (urbanisme, agriculture, espaces naturels) (page 10)
Émissions de gaz à effet de serre (GES) (page 10)
Pollutions de l'air et de l'eau (page 10)
Risques naturels et technologiques (page 11)
Bruit (page 11)
Biodiversité, agriculture, paysage (page 11)
La nature du programme : le tracé et sa justification (page 11)
Les variantes d'implantation : réseau souterrain, au sol ou en viaduc (page 12)
La comparaison avec le projet (page 13)
Objectifs généraux du programme, hors emprise géographique du réseau (page 14)
Impacts directs (page 14)




Si vous souhaitez un complément d'information ou si vous n'avez pas trouvé dans les contenus proposés les réponses à vos interrogations, le système de questions / réponses mis en place par la Commission du débat public (CPDP) permet à toute personne de poser une question sur les modalités du débat public ou sur le projet lui même.
La CPDP répondra elle-même aux questions concernant le débat public.
La Commission transmettra au maître d'ouvrage les questions sur le projet, et vérifiera que les réponses apportées soient suffisamment complètes.

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