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Documents III) Impacts potentielsPatrimoine architectural, paysager et archéologique |
L’état initial a révélé la présence d’un grand nombre de monuments historiques inscrits ou classés, sites inscrits ou classées, ZPPAUP et secteurs sauvegardés sur le fuseau d’étude du futur métro automatique.
Types d’impacts potentiels
Les impacts liés au patrimoine protégé portent principalement sur les effets visuels.
- Monuments Historiques
Les impacts liés à la covisibilité de l ‘infrastructure en phase exploitation ou du chantier avec un monument historique, même si limités dans le temps, peuvent être notables. Conformément à la réglementation, les aménagements temporaires ou permanents qui rentreraient dans le périmètre de protection d’un monument inscrit ou classé devront être effectués en concertation avec l’Architecte des bâtiments de France qui déterminera si des mesures d’intégration particulières sont nécessaires.
- Sites
Dans un scénario aérien, conformément à la réglementation, les nouvelles constructions ou aménagements situés sur un site inscrit ou classés nécessitent un avis de l’Architecte des Bâtiments de France, avis simple sur les projets de construction, avis conforme sur les projets de destruction.
- ZPPAUP et Secteurs sauvegardés
Conformément à la réglementation, les aménagements temporaires liés aux travaux ou permanents qui se situeraient dans le périmètre d’une ZPPAUP ou d’un secteur sauvegardé nécessiteront une autorisation spéciale accordée par l’autorité administrative compétente en matière de permis de construire après avis conforme de l’Architecte des Bâtiments de France.
- Mesures envisagées
- Eloignement maximum des sites de chantier en covisibilité des Sites inscrits et des Monuments Historiques
- Conception d’une ligne de mobiliers urbains types écrans acoustiques pour réduire, le cas échéant, l’impact visuel.
- Pour les Monuments Historiques, phasage des travaux en accord avec les directeurs des monuments concernés dont le fonctionnement pourrait être gênée par ces travaux.
- Archéologie
C’est en phase travaux que d’éventuels sites archéologiques, aujourd’hui inconnus, peuvent être découverts. Le maître d’ouvrage respectera la législation en vigueur en matière de découverte fortuite.
Par ailleurs, il appartient au Préfet (par l’intermédiaire du Service régional d’archéologie) de se prononcer pour chaque projet sur la nécessité ou non d’établir une prescription de diagnostic archéologique, et le cas échéant, à la suite d’un diagnostic préalable, de réaliser des fouilles archéologiques.
Ainsi, afin de préserver les richesses du patrimoine archéologique, le maître d’ouvrage s’engage à :
- communiquer un plan détaillé des travaux ainsi que la date d’ouverture des travaux aux organismes concernés, afin qu’ils engagent éventuellement des prospections préventives.
- arrêter les travaux en cas de découvertes fortuites et en informer les organismes concernés.
- arrêter les travaux en cas de découvertes fortuites et en informer les organismes concernés.
STRATEC - BURGEAP - BIOTOPE - ATELIER SERAJI
