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II) Etat initial de l'Environnement



Sols pollués

Sols pollués

Méthodologie
Cette thématique a été étudiée par l’intermédiaire des bases de données BASIAS, gérée par le BRGM pour le compte du MEEDDM, et BASOL, gérée directement par le MEEDDM.
La base de données BASIAS fait l’inventaire des sites industriels connus, en activité ou non.
La base de données BASOL recense les sites et sols pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif. Les sites dits « orphelins », dont le propriétaire et l’exploitant ont disparu, y figurent.

Enjeux régionaux et dans le périmètre d’étude
La région Ile-de-France est une région où l’industrie a joué et joue encore un rôle important. A ce titre, la pollution des sols est une problématique fondamentale de tout projet d’aménagement ou d’infrastructures.
Les enjeux se situent à plusieurs niveaux, que le réseau soit aérien ou souterrain :
- la vente d’un terrain comportant des sols pollués peut avoir des enjeux juridiques importants quant à la responsabilité de l’origine de la pollution, du traitement de la pollution et des éventuelles conséquences en cas d’accident ou de problème de santé ayant pour origine la pollution,
- le terrassement et le déplacement de terres polluées nécessitent des précautions particulières ayant une incidence sur le plan financier,
- la réalisation des travaux peut conduire à des migrations de polluants non maîtrisées, dont certaines peuvent avoir des incidences notables,
- selon la configuration du site et du chantier, l’aspect sanitaire peut être important : salubrité de l’eau potable, émission de gaz toxiques et/ou explosifs.

Une approche globale à l’échelle de la région (voir la carte II.10.3-1 et les zooms associés) montre que Paris et la petite couronne présentent une forte densité de sites figurant dans la base de données BASIAS. La densité diminue rapidement, sauf exceptions locales, de façon centrifuge.

La figure II.10.3.1 ci-après, extrait modifié de la cartographie en ligne du site internet de la base de données BASIAS , présente la localisation des sites répertoriés dans la base de données BASOL dans l’enveloppe du fuseau.

Enjeux au niveau du fuseau

L’expérience que BURGEAP a de cette problématique montre que, au-delà d’une certaine profondeur, la pollution des sols diminue fortement sauf exception. Cette profondeur peut être estimée à une quinzaine de mètres. L’une des exceptions est le secteur du Stade de France à Saint-Denis (93) où l’on sait que la pollution des sols atteint une épaisseur d’environ 60 m.
Notre expérience montre aussi que l’information connue est loin d’être exhaustive et que de « mauvaises surprises » ne sont pas à exclure, surtout dans des projets de cette envergure. Plus le volume de matériaux déplacés est important, plus la probabilité de tomber sur un site pollué non répertorié existe.

Saclay – La Défense
La partie Sud de ce tronçon, zone la moins urbanisée du fuseau n’est quasiment pas concernée par cette problématique.
En revanche, le secteur de La Défense, au Nord de l’autoroute A13, présente une très forte densité de sites identifiés. Quelques soient les caractéristiques du projet, l’emprise devra faire l’objet d’investigations poussées sur ce thème : géotechnique, recherche de pollution à tous les niveaux concernés par le projet et qualification de la pollution trouvée. L’enjeu de ces investigations est d’optimiser le coût de la gestion des terres polluées.

La Défense – Pleyel / Pleyel – Le Bourget / Pleyel – Villejuif / Descartes/Noisy – Villejuif / Villejuif – Boulogne Billancourt
Ces tronçons présentent des densités similaires au tronçon précédent. La problématique est donc la même.
Le Bourget – Roissy CDG / Le Bourget – Descartes/Noisy
Ces tronçons présentent une densité générale de sites identifiés faible mais il existe localement des densités très fortes comparables à celles des tronçons ci-dessus.
La gestion de la problématique sera « régionalisée » : les investigations poussées seront réservées aux zones à forte densité de sites identifiés.

Conclusion

La densité de sites concernés par cette problématique est très variable dans la zone prise en compte. Cela implique une gestion différenciée de cette problématique en fonction de ce critère.
La différenciation sera différente selon que le projet est aérien ou souterrain. En effet, dans la quasi-totalité des zones présentant des sols pollués, la profondeur ne dépasse pas 15 m. A cette profondeur, seuls les ouvrages aériens sont directement concernés par la gestion des terres polluées.
Pour un projet en souterrain, dont le tunnel serait situé au-delà de 15 m de profondeur pour des raisons pratiques tenant à l’occupation du sous-sol, la problématique est différente. Le creusement du tunnel pouvant entraîner des migrations non contrôlées de polluants, cette thématique devra être prise en compte dans les études de projet.
Les enjeux sont à la fois techniques et financiers. Un site pollué sera exceptionnellement une contrainte rédhibitoire au projet. En revanche, le coût de la gestion des terres polluées et des précautions à prendre (sanitaires et vis-à-vis de la migration des polluants), qui peut être très important (le transport par route vers une décharge de classe 1 dépend directement du volume transporté, et on sait que les volumes sont très importants) est une donnée à prendre en compte.

STRATEC - BURGEAP - BIOTOPE - ATELIER SERAJI