Documents du débat

Synthèse du dossier du maître d'ouvrage

La synthèse du dossier du maître d'ouvrage propose un résumé des principaux éléments développés dans le dossier.

Développement et régulation des Nanotechnologies

Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du développment durable et de la mer. Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi. Ministère du Travail, des Relations Sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville. Ministère de l'Enseignement

Pourquoi un débat public autour des nanotechnologies ?

Les avancées scientifiques des trente dernières années ont considérablement amélioré notre connaissance du monde de l’infiniment petit : à l’échelle du nanomètre (le milliardième de mètre) la matière présente des propriétés particulières que les nanotechnologies cherchent à exploiter. Ces propriétés offrent de nombreuses applications, aux confins de la physique, de la chimie ou de la biologie.

Elles sont d’ores et déjà largement utilisées dans les domaines de l’informatique, notamment pour le stockage de l’information, et de la téléphonie mobile. Elles le sont de manière plus limitée, mais prometteuse, dans de nombreux autres domaines tels que les matériaux de construction, l’automobile, l’aviation, le textile, les articles de sport, les cosmétiques ou les médicaments. S’agissant d’un domaine nouveau et encore peu exploré, il est important de mieux connaître l’impact potentiel des nanotechnologies sur la santé et l’environnement et de mettre en place l’encadrement adapté, que ce soit en matière de suivi ou de contrôle.

Les travaux du Grenelle Environnement ont conduit le Gouvernement et le Parlement à prescrire un débat public sur des options générales en matière de développement et de régulation des nanotechnologies, conformément aux dispositions qui visent à associer les citoyens aux orientations fondamentales pour l’avenir de la société.

Les pouvoirs publics, soucieux de promouvoir un développement responsable de ces technologies et de leurs applications, souhaitent donc tenir compte des attentes et interrogations, non seulement des diverses parties prenantes, mais aussi de l’ensemble des citoyens, pour arrêter les orientations qui sous-tendront leurs actions en la matière.

Dans cette perspective, une lettre de saisine cosignée par les sept ministres principalement concernés(1) a été adressée à la Commission nationale du débat public (CNDP). Celle-ci a décidé d’organiser un débat public dont elle a confié l’animation à une commission particulière du débat public (CPDP).

Ce document présente de façon synthétique le sujet et ses enjeux. Ils sont développés plus complètement dans un dossier mis à la disposition du public (2).

 

Les fils de l'araignée
Les fils de l’araignée
l’araignée offre un exemple de merveille naturelle à l’échelle nanométrique. Elle fabrique un fil, constitué d’un tressage de protéines, qui combine trois qualités : résistance, capacité d’allongement et légèreté. Ce fil est plus résistant à diamètre égal qu’un fil d’acier tout en étant beaucoup plus souple et léger.

 

(1) Les ministres chargés, au sein du Gouvernement, de l’écologie et du développement durable, de l’économie et de l’industrie, du travail, de la recherche, de la défense, de la santé et de l’agriculture, constituent ensemble le maître d’ouvrage pour ce débat.

(2) Voir dossier de présentation 2009 sur le site : www.debatpublic-nano.org