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Document : Dossier du Maître d'ouvrage - Partie 3


Rubrique : Explication Une recommandation.

Le Haut Conseil de santé publique (HCSP), saisi par la direction générale de la santé sur les nanotubes de carbone, a rendu un rapport et un avis le 9 janvier 2009 dans lequel il recommande, en particulier dans l’attente d’une procédure d’enregistrement, d’évaluation et, le cas échéant, d’autorisation, et en vertu du principe de précaution, que la production des nanotubes de carbone et leur utilisation pour la fabrication de produits intermédiaires ou de produits de consommation et produits de santé soient effectuées dans des conditions de confinement strict, visant à protéger les travailleurs d’une exposition lorsque ces activités présentent un risque d’aérosolisation et/ou de dispersion. Cette recommandation s’applique aussi aux laboratoires de recherche.

Le maître d'ouvrage