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Document : Dossier du Maître d'ouvrage - Partie 3


Rubrique : Explication Exigence de traçabilité et connaissance des risques

L’étiquetage des produits finis utilisés par le consommateur est un élément contribuant à la traçabilité. Le Grenelle environnement a envisagé l’étiquetage des produits finis contenant des nanoparticules manufacturées mis à la disposition du public. Cette option n’a pas été retenue compte tenu des contraintes règlementaires au plan communautaire relatives à l’étiquetage des produits chimiques et du manque actuel d’informations sur les dangers réels. En revanche, il a été proposé de porter cette question au niveau européen. Notons que la mise en exergue systématique de la présence de nanoparticules pourrait induire dans l’esprit du consommateur une suspicion de risque alors même que les travaux internationaux sur ce sujet sont toujours en cours et leurs conclusions attendues.

Le maître d'ouvrage