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Réponse le  15/03/2010

Les utilisations des nanotechnologies dans le domaine des eaux distinguent, d'une part, les usages de nanofiltres permettant de fabriquer de l'eau potable par filtration à travers des pores très petits (nanopores), voire de traiter des eaux résiduaires, et d'autre part, ceux utilisant des nanoparticules utilisées comme agents de dépollution de nappes d'eaux souterraines dans lesquelles elles seraient introduites. Dans le premier cas, des membranes nanoporeuses sont utilisées pour retenir diverses impuretés et éliminer les bactéries et les virus. Dans le second cas les propriétés d'adsorbtion des nanoparticules pourraient comme alternative à d'autres procédés existants de dépollution des aquifères naturellement contaminés au-delà de valeur lmimites réglementaires (arsenic) ou de manière anthropologique, trouver un intérêt en interagissant avec les polluants. Le dossier de présentation du débat public mentionne en page 27 que : "l'utilisation et la généralisation de procédés de dépollution ou de filtration intégrant des nanotechnologies supposent une bonne compréhension préalable du comportement des nanoparticules dans l'environnement afin de s'assurer qu'elles ne sont pas, elles mêmes, sources d'effets non maîtrisés qu'il faudra traiter par la suite", eu égard au fait qu'elles seraient soumises à diférents mécanismes qui affecteraient leur mobilité et leur devenir. L'agence française de sécurité sanitaires des aliments a rendu en 2008 un avis sur les nanopraticules manufacturées dans l'eau consultable à l'adresse internet suivante :

http://www.afssa.fr/Documents/eaux-Ra-Nanoparticules.pdf

Réponse le  22/02/2010

D'une manière générale, il existe une obligation de sécurité, à la charge du metteur en marché, des produits d'usage courant, ainsi que des dispositions réglementaires spécifiques pour d'autres produits (produits cosmétiques, médicaments, ingrédients alimentaires, nouveaux aliments...). Cela signifie que l'industriel doit effectuer les tests de sécurité nécessaires afin de satisfaire à ces obligations. La difficulté pour les produits issus des nanotechnologies (en réalité, des nanomatériaux) réside dans l'interprétation des résultats à partir des tests classiques eu égard à l'échelle nanométrique qui nécessite de développer des outils de détection spécifique et de mesure précise adaptés. Les nanomatériaux ne sont pas forcément plus dangereux que les matériaux à une échelle plus grande, mais il convient de le vérifier de manière adéquate. Les industriels en ont maintenant conscience et participent à des travaux européens et internationaux actuellement en cours sur ce sujet.

Réponse le  11/02/2010

De manière générale les seuls produits issus des nanotechnologies comportant un risque potentiel pour la santé sont ceux qui se présentent sous la forme de nanoparticules en raison de leur petitesse. Les autres produits, par exemple les appareils électroniques, ne sont aucunement dangereux pour la santé dans des conditions normales d'utilisation.

Le risque de toxicité pour l'organisme peut se poser pour les substances chimiques à l'état nanoparticulaire. Ces nanoparticules ont une tendance naturelle à l'agglomération et/ou l'agrégation (liaisons plus solides), ce qui peut limiter leur absorption. Les risques pour la santé les plus envisagés sont des risques immunotoxiques ( maladies auto-immunes ou allergies) et les maladies à long terme. Pour minimiser un risque, il faut limiter le risque d'exposition. Concernant les nanoparticules, la voie d'exposition la plus à risque est la voie inhalée et concerne donc les travailleurs qui doivent être protégés.

A cet égard, la réglementation du code du travail s'applique. Sans attendre une connaissance complète des dangers intrinsèques des substances de taille nanométrique, la plus grande vigilance peut et doit être observée dans les entreprises et les laboratoires de recherche par l'adoption d'une démarche de précaution consistant à mettre en place les mesures de gestion des risques les plus strictes (notamment, systèmes clos, moyens techniques et organisationnels, collectifs et individuels de protection, information des salariés et de leurs représentants, suivi médical, traçabilité des expositions, exclusion des postes de travail concernés des femmes enceintes (cf. notamment, les préconisations de l'agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET), du Haut Conseil de santé publique et du comité de la prévention et de la précaution). En tout état de cause, comme pour l'ensemble des risques professionnels, l'employeur est tenu à une obligation de sécurité de résultat vis-à-vis de ses salariés.

Concernant la question de leur meilleure assimilation, une des voies d'approche est la fonctionalisation (traitement) de leur surface pour neutraliser leur énergie comme pour certains dioxydes de titane utilisés dans des produits de protection solaire.

Réponse le  25/02/2010

Les formations médicales n'intègrent pas encore de façon systématique des formations sur les nanotechnologies et leur risques. La formation générale sur ce sujet est un des axes stratégiques du Gouvernement .

Réponse le  11/02/2010

Les risques des nanoparticules sur la santé humaine sont peu connus et font l'objet d'études. Les risques envisageables sont l'immunotoxicité et les effets à long terme. Une étude de collecte de données de sécurité est en cours au niveau de l'Organisation internationale de coopération et de développement économiques (OCDE) sur un échantillon représentatif de nanomatériaux mis sur le marché. Des travaux de recherche sont menés aux niveaux international, européen et national pour adapter les études classiques de toxicité aux nanomatériaux afin de mieux les caractériser, les détecter spécifiquement et les doser précisément et éviter ainsi des erreurs d'interprétation et d'extrapolation pour la santé humaine.