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Réponse le  23/02/2010

Le modèle expérimental d’études de la toxicité à long terme et à faible dose des substances chimiques ultrafines et de la pollution atmosphérique reste l’animal. En ce qui concerne plus spécifiquement les nanomatériaux, nous ne disposons pas de données et des études au plan européen et international sont actuellement en cours de réalisation. L’aspect nanostructuré de certains produits n’a été mis en évidence que récemment tandis qu’ils sont utilisés depuis longtemps. Pour la plupart d'entre eux, aucun problème sanitaire n’a été jusqu’ici mis en évidence. Cependant, ce simple fait ne signifie pas qu’il y a innocuité étant donné que ces produits n’ont pas fait l’objet d’étude spécifique. Nous pouvons donc simplement considérer que pour ces objets, si un risque existe, celui-ci doit être faible. La disponibilité des résultats s’avère donc disparate en fonction des nanomatériaux considérés et ils doivent être interprétés indépendamment.

Par ailleurs, la détermination d’effets chez l’homme d’un seul et unique nanomatériau pour des expositions prolongées et des faibles doses nécessite des études épidémiologiques spécifiques de durées relativement longues. Il convient de souligner que le terme nanomatériaux regroupe une très large diversité d’objets dont les aspects toxicologiques sont aussi variés. Il ne s’agit donc pas d’investiguer une unique toxicité pour l’ensemble « nanomatériaux » mais de déterminer indépendamment la toxicité de chacun de ces objets.

Pour d’autres produits plus récents, l’exposition relativement restreinte de la population jusqu’ici (produits faiblement répandus sur le marché) et l’absence de recul ne permettent pas encore de bien caractériser le niveau de risque sur le plan épidémiologique.

Réponse le  22/02/2010

Des travaux européens et internationaux sont en cours afin de collecter des données et valider des méthodes de toxicité pour des matériaux à l'echelle nanométrique. Parmi ceux-ci on peut citer:

- Nanogénotox: programme européen de santé publique 2010-2012 piloté par la France et réunissant treize pays, dont le double objectif est d'une part de générer des données en caractérisant spécifiquement des nanomatériaux déjà présents sur le marché et en testant leur potentiel génotoxique, d'autre part de mettre en place une méthode robuste spécifique et peu coûteuse alternative à l'expérimentation animale pour mettre en évidence le potentiel génotoxique de nanomatériaux;

- les travaux de l'organisation de coopération et de développement économiques (OCDE),  qui ont passé en revue les lignes directrices des tests de toxicité et d'écotoxicité classiques pour les substances chimiques et qui demandent à ce que des adpatations soient effectuées pour les nanomatériaux. Le programme de collecte de données sur quatorze groupes de nanomatériaux qui s'en est suivi  est encore en cours. Il  permettra de résoudre un certain nombre de problèmes pour la mise en oeuvre  de ces tests et d'émettre des recommandations pour utiliser des tests génériques spécifiques des nanomatériaux.

Dans les deux cas cités,  les données issues de ces études pourront certainement éclairer sur la nécessité de distinguer ou non toutes les nanoformes entre elles ou les nanoformes des formes conventionnelles et la pertinence de réaliser ou non des tests toxicologiques  spécifiques des matériaux à l'échelle nanométrique. 

Réponse le  13/02/2010

Il est vrai que certaines nanoparticules manufacturées pourraient avoir des effets négatifs sur la santé ou l'environnement. Mais cela n'a pas encore été démontré. C'est pour cette raison que plusieurs études ont été lancées afin de les identifier, de comprendre leur mode d'action, de vérifier leur caractère toxique éventuel, et finalement, d'interdire leur fabrication et leur utilisation si le danger s'avérait réel.

Il faut toutefois faire preuve de prudence : les nanomatériaux sont mis au point pour bénéficier de propriétés techniques radicalement nouvelles par rapport à celles de leur équivalent sous forme "conventionnelle" ; on peut donc raisonnablement s'attendre à des effets sur le vivant eux aussi radicalement nouveaux.

Par exemple, certains matériaux ont une action sur l'ADN, sans pour autant pénétrer dans les cellules. On sait par ailleurs que certains nanotubes de carbone présentent des effets de type "fibre d'amiante".

Pour juger de l'intérêt réel de ces nouveaux matériaux, il convient non seulement de disposer des résultats d'études de risques, études de toxicologie et éco-toxicologie, tests, etc, mais aussi de faire la balance entre les bénéfices et les risques réels attachés à chaque application.

Réponse le  16/02/2010

Seules quelques données expérimentales chez la souris permettent d'envisager un passage placentaire pour des particules d'or à l'échelle nanométrique. A ce jour, l'état de nos connaissances ne permet pas d'apporter de réponse sur le passage chez la femme enceinte.

Réponse le  15/03/2010

Vous soulevez une question pertinente pour laquelle il a été jugé utile de réaliser à nouveau des vérifications afin de conforter la position des études antérieures en matière d'innocuité : ces  examens et  débats ont cours aux niveaux national, européen et international. Concernant la silice, la France est engagée avec la Commission européenne dans un processus de collecte complémentaire de données de sécurité. La priorité dans ce cadre est apportée aux études de caractérisation physique et chimique spécifiques de ce matériau pour différents grades et usages. Les éléments recueillis  pourront, le cas échéant, permettre de distinguer les différentes qualités utilisées, qui sont constituées de nanoparticules agrégées ou agglomérées, de taille variable, et souvent supérieure à l'échelle nanométrique ( 100 nm).
Le processus de fabrication des substances chimiques pour réduire leur taille est à considérer  : celui-ci peut avoir évolué au fil du temps pour des substances au départ de taille micrométrique. La réglementation européenne sur les nouveaux aliments (règlement (CE) n°258/97) le prévoit d'une manière générale : toute mise sur le marché d'un nouvel aliment (ce qui comprend les nano-matériaux) est subordonnée à une autorisation, délivrée par les pouvoirs publics après examen des évaluations de risques correspondantes, qui doivent nécessairement tenir compte des spécificités de la substance considérée, y compris son échelle et le cas échéant, les propriétés spécifiques dues à cette échelle.

Réponse le  25/02/2010

Les nanoparticules font l’objet de recherches dans le domaine que vous évoquez appelé "hyperthermie médicale". Le principe de l’hyperthermie médicale est de détruire des cellules humaines, notamment tumorales, en leur appliquant une élévation de température pendant quelques heures. Dans cet esprit, l’équipe du professeur West de la Rice University a mis au point un système de nanoballes d' or capables de détruire certains cancers inopérables. Ces nanoballes constituées de particules de silice de 110 nm de diamètre recouvertes d’une couche d’or s’échauffent quand des rayons infra-rouges sont envoyés .

La mise au point de tout nouveau traitement fait l'objet, au cas par cas, d'un protocole de recherche biomédicale et doit recevoir l'accord d'un comité de protection des personnes. Dans le cadre de ce protocole, les bénéfices et les risques, notamment sur le plan d'une éventuelle toxicité, sont évalués. 

Réponse le  16/02/2010

De nombreuses maladies peuvent être découvertes sans qu'une origine puisse être formellement établie. L'amélioration des connaissances, notamment sur les substances chimiqiues et leurs effets toxiques, peut contribuer à mieux comprendre l'origine d'une maladie. Les nanoparticules sont des substances chimiques à l'échelle nanométrique ( un millardième de mètre) dont les propriétés peuvent être, du fait de leur plus petite taille, différentes des mêmes substances à une échelle plus classique ( micromètre = millionième de mètre). Ces nanoparticules s'agglomèrent spontanément voire s'agrègent (liaisons plus fortes) ce qui peut limiter leur absorption. Ces nanoparticules peuvent être délibérément utilisées pour des apllications médicales nouvelles. Les risques spécifiques les plus envisagés sont des effets à long terme ou allergiques qui dépendent de multiples facteurs intrinsèques dont la taille, la forme, la structure cristalline, l'état et l' énergie de surface, la solubilité, la biopersistance. Des études expérimentales de recherche sont en cours pour détecter spéciifquement et précisément ces nanoparticules et pour connaître leur répartition dans les différents organes du corps humain et ses conéquences. S'agissant de manifestations cutanées à type d'eczéma, certaines substances chimiques pourraient en provoquer, l'échelle nanométrique n'excluant donc pas ce risque. Concernant la maladie des Morgellons  nos médécins experts ne disposent d'éléments scientifiques techniques et cliniques suffisants, solides et récents pour considérer ce cas.

Il semblerait que cette pathologie soit revenue à la lumière grâce au buz internet. Il s'agirait d'un état proche des pathomimies et des phobies "parasitaires" pour les uns, de cause infectieuse initiale pour les autres. Dans tous les cas il semble exister une forte composante psychologique/psychiatrique.

Réponse le  16/02/2010

La revue par l'OCDE des tests toxicologiques recommandés pour les substances chimiques conventionnelles a conclu au fait qu'en général ces tests étaient utilisables pour les nanomatériaux moyennant des adaptations spécifiques.

Ces adaptations sont  liées à leur taille, avec une attention particulière sur l'étape de  dispersion des échantillons dans les milieux permettant ces tests qui doit être homogène et représentative du nanomatériau de départ.  

La detection qualitative et quantitative  de ces nanomatériaux doit être spécifique et précise. Ces tests toxicologiques  servent de base à l'évaluation des risques puisque qu'ils permettent de  déterminer si une substance est dangereuse ou non. Ces tests sont expérimentaux, alternatifs ou non à l'animal en fonction de l'état de l'art, mais en aucun cas ce ne sont des essais cliniques. Les essais cliniques menés chez l'homme peuvent être envisagés comme le cas des essais pour des médicaments ou des dispositfs médicaux, après évaluation des résultats de ces essais toxicologiques et surtout, en France, après autorisation par l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé et avis favorable d'un comité de protection des personnes. 

Réponse le  25/02/2010

Nous prenons note de l'existence de ce produit et transmettons votre demande à l'Agence Française de sécurité sanitaire des produits de santé ( Afssaps) afin d'être éclairés sur le statut de ces patchs, ceux-ci n'ayant  pas fait l'objet d'une autorisation de mise sur le marché en France.

Réponse le  11/02/2010

Les nanoparticules ont tendance, dans l'air ou dans d'autres milieux, à s'aggréger et s'agglomérer spontanément, donnant naissance à des objets de taille plus importante ce qui limite leur capacité à pénétrer dans l'organisme. Dans le cas où elles y parviennent, certaines études expérimentales montrent qu'elles peuvent traverser les différentes barrières, digestives, hépatiques, pulmonaires, placentaires, ou la barrière hémato-méningée en fonction des voies de pénétration (cutanée, respiratoire, digestive), de leur caractéristiques chimiques et physiques, de leur réactivité de surface et de leur biopersistance.  

Réponse le  14/01/2010

La notion de nanotechnologie recouvre des réalités multiples et diverses, y compris au sein du champ circonscrit à l'alimentation. L'ensemble des effets positifs que l'on peut en espérer ou des effets négatifs, réels ou supposés, que l'on peut redouter de leur part sont présentés en termes généraux dans le document du maître d'ouvrage que l'auteur de la question trouvera sur le site de la Commission Permanente du Débat Public.

Il serait cependant pour le moins regrettable qu'à la suite d'une interprétation excessivement rigoureuse du principe de précaution la société se prive des bienfaits manifestes susceptibles d'être retirés d'une utilisation prudente des nanotechnologies pour en valoriser les propriétés dès lors que les dangers en auraient été clairement évalués et les risques prévenus par des précautions adaptées.

Pour ce qui se rapporte plus précisément à l'alimentation, le cadre réglementaire actuel impose des garanties déjà significatives :

D'une part, au titre de l'obligation générale de sécurité des denrées alimentaires, un fabricant de l'industrie agro-alimentaire est responsable de la sécurité de l'aliment qu'il livre aux consommateurs (règlement (CE) n° 178/2002) ; cela signifie qu'en cas de manquement (même si l'effet néfaste était différé, comme suggéré dans la question), l'opérateur engagerait sa responsabilité civile et pénale si l'aliment n'était pas sûr.

D'autre part, le régime d'autorisation, délivrée au cas par cas par les pouvoirs publics, qui prévaut dans un certain nombre de situations (les nouveaux aliments, les additifs alimentaires, les produits phytosanitaires, les médicaments vétérinaires, les matériaux en contact alimentaire, etc.) impose que les produits soient évalués en terme de risque (toxicité et/ou écotoxicité lors de la consommation ou lors de la mise en œuvre) avant toute délivrance de ladite autorisation.

Dans le domaine de l'alimentation, ces réglementations sont donc de nature à éviter que des aliments qui feraient courir un risque inacceptable pour le consommateur puissent être mis sur le marché.

Tout nanoingrédient dont les évaluations n'offriraient pas toutes les garanties à ce titre ne serait pas autorisé. Si leur présence sur le marché sans autorisation, de façon illégale, était constatée, de tels agissements devraient être signalés aux autorités compétentes pour qu'elles y mettent fin et en saisissent la Justice.

Pour l'heure, il existe cependant des limites à une évaluation des risques spécifiques des nanotechnologies, car il y a peu de données sur la toxicité des nanoparticules par voie orale. La plupart des études scientifiques portent sur l'inhalation. Les résultats des quelques études portant sur la toxicité par voie orale sont souvent discordants et ne permettent pas de conclure à un effet dose, à un effet taille, à une relation entre les caractéristiques physico-chimiques de la particule et la toxicité.