Lire les réponses

Les Questions/Réponses reçus par la CPDP seront consultables sur le site de la Commission et figureront dans les archives du débat

Questions traitées pour le mois : Octobre

Question de benoit jean-christophe-  35700 rennes - le 27/10/2009
La fin vie d'un produit contenant des nanoparticules (ex une raquette de badminton) se termine souvent à l'usine d'incinération ou à la décharge : que deviennent la matrice ou résine contenant les nano particules ex nanotubes de carbones ainsi que les nano particules dans un incinérateur ou dans une décharge ?

Réponse le  02/11/2009

Certains biens de consommation peuvent contenir des nanomatériaux. C'est le cas, par exemple, des emballages, des pneumatiques, des textiles, des matériaux de construction... Une fois usagés, ils peuvent soit être recyclés, soit incinérés, soit mis en décharge.


Certains articles, en se dégradant, libèrent des nanoparticules qui sont dispersées dans les différents compartiments de l'environnement (air, eau, sol). Elles peuvent également former des agglomérats ou des agrégats qui modifient leurs propriétés. Le devenir des nanomatériaux dans l'environnement est mal connu, ainsi que leur interaction avec les écosystèmes (écotoxicité).



L'efficacité et le contrôle de la mise en décharge et de l'incinération des déchets sont renforcés de manière continue. Ces modes de traitement ne font pas à ce jour l'objet de mesures spécifiques à l'égard des nanomatériaux. Une meilleure connaissance des produits en fin de vie est un préalable à la mise en oeuvre d'éventuelles mesures adaptées. Un traitement particulier pourrait être requis pour ceux de ces matériaux et particules qui présenteraient des propriétés de danger préoccupantes et des comportements inhabituels non contrôlables avec les techniques usuelles.


 

Question de NOURY Noelle-  31000 TOULOUSE - le 27/10/2009
A quel rythme et comment sont enlevés et traités les déchets de la recherche des laboratoires contenant les nanoparticules ?

Réponse le  09/11/2009

Ces déchets sont les nanoparticules en solution, comme les nanotubes de carbone, et des chiffons souillés lors des opérations de polissage. Les autres déchets sont inclus en phase solide et ne présentent pas de risque de dissémination. 


Les solutions sont déversées dans des bidons standardisés et étiquetés selon des codes précis. Les bidons sont stockés en soute fermée avant d'être collectés. La collecte est organisée au niveau du site, le traitement étant confié à une entreprise spécialisée  en fonction de la nature du déchet dont il s'agit. Les chiffons sont conditionnés en seaux fermés enlevés périodiquement.


 


 


 



 

Question de VEYS Severine - le 27/10/2009
Comment va-ton gérer les nouveaux déchets causés par l'utilisation des nanotechnologies sur le plan médical

Réponse le  11/12/2009

Il n’existe pas de filière spécifique pour les déchets contenant des nanomatériaux, la prise en charge se fait par les filières existantes : filières pour les médicaments non utilisés (incinération) ou filières pour les déchets industriels (recyclage, incinération, mise en décharge). Un traitement particulier est requis si les déchets présentent des propriétés de danger préoccupantes ou des comportements inhabituels non contrôlables avec les techniques usuelles. Il importe donc de mieux connaître le devenir des nanomatériaux, d'une part durant le processus de traitement des déchets et, d'autre part, dans l’environnement, ainsi que leur interaction avec les écosystèmes.


L'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS), dans son évaluation des médicaments, prend en compte tout le cycle du médicament, y compris son devenir dans l'organisme et son élimination.

Question de ZADOINA Lacramioara-  31400 TOULOUSE - le 27/10/2009
Comment les déchets provenant des nanotechnologies sont ils récupérés ? et sont ils traités ?

Réponse le  02/11/2009

Certains biens de consommation peuvent être recyclés et contenir des nanomatériaux. C'est le cas, par exemple, des emballages, des pneumatiques, des textiles, des matériaux de construction... Le recyclage a pour objet de transformer les déchets en des matières réutilisables. Dans certains cas (déchets d'équipements électriques et électroniques, emballages, déchets diffus dangereux des ménages ...), des filières appropriées permettent une meilleure collecte et un tri qui favorisent le recyclage.


A ce jour, il n'a pas été mis en évidence de difficulté particulière pour le recyclage des produits qui peuvent contenir des nanomatériaux. Néanmoins, des obstacles peuvent se faire jour en fonction du type de matériau, de ses propriétés et de l'usage qui est fait de la matière recyclée. Cette difficulté se pose d'ailleurs aussi pour d'autres composants des biens de consommation à recycler.
Le tri des m


atières à recycler permet d'éliminer des filières les matières contenant des substances dangereuses et l'étiquetage des biens de consommation permet également lors du tri d'éliminer ou d'écarter les biens contenant des substances dangereuses. Comme pour les substances sous forme classique, il convient donc d'identifier dans les produits de consommation les nanomatériaux pouvant être dangereux pour la santé et l'environnement, d'étiqueter les biens de consommation contenant ces nanomatériaux afin de les retirer du recyclage.


A ce jour, la mise en décharge et l'incinération ne comportent pas de mesures spécifiques pour les nanomatériaux. L'efficacité et le contrôle de ces modes de traitement sont renforcés de manière continue. Une meilleure connaissance de produits in fine rejetés, est un préalable à la spécification d'éventuelles mesures adaptées.




 

Question de LEDUNOIS Christian - le 20/10/2009
Existe-t-il des filières pour la gestion des déchets ?

Réponse le  21/10/2009

Il n’existe pas de filière spécifique pour les déchets contenant des nanomatériaux, la prise en charge se fait par les filières existantes : filières pour les déchets industriels, de recyclage, incinération, mise en décharge. Un traitement particulier est requis si les déchets présentent des propriétés de danger préoccupantes ou des comportements inhabituels non contrôlables avec les techniques usuelles. Il importe donc de mieux connaître le devenir des nanomatériaux d'une part durant le processus de traitement des déchets et d'autre part dans l’environnement ainsi que leur interaction avec les écosystèmes.