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Les Questions/Réponses reçus par la CPDP seront consultables sur le site de la Commission et figureront dans les archives du débat

Questions traitées pour le mois : Janvier

Question de BONNARD Pierre MARSEILLE - le 20/01/2010
Il y a t-il une législation propre à la gestion des déchets contenants des nanoparticules ?

Réponse le  18/02/2010

Il n'existe pas de filière spécifique pour les déchets contenant des nanomatériaux, la prise en charge se fait par les filières existantes : filières pour les déchets industriels, de recyclage, incinération, mise en décharge. Un traitement particulier est requis si les déchets présentent des propriétés de danger préoccupantes ou des comportements inhabituels non contrôlables avec les techniques usuelles. Il importe donc de mieux connaître le devenir des nanomatériaux, d'une part durant le processus de traitement des déchets et, d'autre part, dans l'environnement, ainsi que leur interaction avec les écosystèmes.

Question de BONNARD Pierre MARSEILLE - le 20/01/2010
Bonjour,

je me présente Pierre BONNARD, étudiant en doctorat à l'INRA d'Aix en Provence.
Mes interrogations sont les suivantes :
-Sait-on ce que deviennent les nanoparticules contenues dans de nombreux appareils informatiques, notamment ; à la "mort" de ceux-ci ?


Bien cordialement

Réponse le  18/02/2010

Il n'existe pas de filière spécifique pour les déchets contenant des nanomatériaux, dont la prise en charge se fait par les filières existantes : filières pour les déchets industriels, de recyclage, incinération, mise en décharge. Un traitement particulier est requis si les déchets présentent des propriétés de danger préoccupantes ou des comportements inhabituels non contrôlables avec les techniques usuelles. Il importe donc de mieux connaître le devenir des nanomatériaux, d'une part durant le processus de traitement des déchets et, d'autre part, dans l'environnement ainsi que leur interaction avec les écosystèmes.


Concernant plus précisément les appareils informatiques, il n'y a pas actuellement de nanoparticules dans ces appareils. Les composants électroniques mettent en jeu des nanostructures, mais dans ces composants, il n'y a pas de nanoparticules susceptibles d'être libérées. Il existe des filières spécifiques de recyclage des produits électroniques.

Question de MARTIN Kathryn RENNES - le 08/01/2010
Que deviennent les nanos dans le déchet final?

Réponse le  18/02/2010

Il n'existe pas de filière spécifique pour les déchets contenant des nanomatériaux, la prise en charge se fait par les filières existantes : filières pour les déchets industriels, de recyclage, incinération, mise en décharge. Un traitement particulier est requis si les déchets présentent des propriétés de danger préoccupantes ou des comportements inhabituels non contrôlables avec les techniques usuelles. Il importe donc de mieux connaître le devenir des nanomatériaux, d'une part durant le processus de traitement des déchets et, d'autre part, dans l'environnement, ainsi que leur interaction avec les écosystèmes. Des études sont nécessaires pour mieux connaître ces questions.