Réponse le 12/03/2010
Le nanotube de carbone est un feuillet de graphite formé d'atomes de carbone disposés en réseau hexagonal, comme un nid d'abeilles, et enroulé sur lui-même comme un cigare. Son diamètre est de l'ordre du nanomètre. Sa longueur peut atteindre plusieurs micromètres. Il a été découvert en 1991 par Sumio Lijima, qui travaillait aux laboratoires NEC au Japon. Depuis, on s'est rendu compte que des nanotubes de carbone existent dans la structure des célèbres épées de Damas ou sont produits par les feux de cheminée.
Le nanotube est environ 100 fois plus résistant et 6 fois plus léger que l'acier. Il est utilisé dans la fabrication de matériaux composites performants pour les raquettes de tennis, les cadres de vélo, les clubs de golf. Une poudre de nanotubes en vrac a une très grande surface de contact, ce qui la rend potentiellement utilisable pour la catalyse chimique, le stockage de gaz, la filtration des polluants ou la fabrication des batteries des voitures électriques. Plus récemment des tapis de nanotubes ont été réalisés et utilisés pour la filtration de l'eau.
Néanmoins, des études de toxicologie réalisées sur l'animal avec certains types de nanotubes ont montré des effets toxiques, c'est pour cette raison que des règles de protection du personnel manipulant ces nanoparticules ont été recommandées par le Haut Conseil de santé publique . Des projets de recherche sur le cycle de vie des produits contenant des nanotubes ont été également lancés.
En ce qui concerne la protection des travailleurs, il convient d'indiquer qu'au même titre que pour les autres agents chimiques susceptibles de présenter un danger pour la santé ou la sécurité des travailleurs, les nanoparticules relèvent d'une manière générale, de l'ensemble de la réglementation du code du travail relative à la prévention du risque chimique notamment les dispositions relatives à la prévention des risques liés aux agents chimiques dangereux (ACD) et, le cas échéant, celles applicales aux agents chimiques dangereux cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) de catégorie 1 ou 2. Les obligations relatives à la prévention de ces risques qui s'imposent à l'employeur, prévoient par ordre de priorité et sur la base de leur évaluation leur suppression, la substitution des substances concernées, et la réduction du risque au niveau le plus bas possible par la mise en oeuvre de moyens techniques et organisationnels collectifs.
Il est vrai que la connaissance précise des dangers d'une substance est le fondement d'une évaluation des risques permettant de définir les moyens de prévention et de protection adaptés. Pour autant, l'absence d'informations exhaustives concernant les nanoparticules n'empêche pas la réglementation du code du travail de s'appliquer. Dans l'attente d'une meilleure connaissance des dangers intrinsèques des nanoparticules, la plus grande vigilance peut et doit être observée dans les entreprises par l'adoption d'une démarche de précaution consistant à mettre en place les mesures de gestion des risques les plus strictes (notamment systèmes clos, moyens techniques et organisationnels collectifs et équipements individuels de protection les plus exigeants, information des salariés et de leurs représentants, suivi médical, traçabilité des expositions, exclusion des postes de travail concernés des femmes enceintes - Cf. à cet égard, les préconisations de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET), du Haut Conseil de santé publique, du Comité de la prévention et de la précaution -). En effet, comme pour l'ensemble des risques professionnels, l'employeur est tenu à une obligation de sécurité de résultat vis-à-vis de ses salariés.
Les deux règlements européens REACH, concernant les substances chimiques, et CLP, relatif à la classification, l'étiquetage et l'emballage des substances et préparations dangereuses, portent aussi des avancées, tant en matière d'amélioration que de diffusion des connaissances, mais ils demandent à être précisés pour mieux prendre en compte les spécificités des substances de taille nanométrique. En conséquence, la France plaide pour les faire évoluer, notamment dans le cadre de la prochaine révision de REACh prévue courant 2012.
Par ailleurs, l'identification de la présence de nanoparticules à chaque étape de leur cycle de vie est indispensable pour en maîtriser les risques éventuels. Dans l'objectif d'assurer la continuité de la chaîne de l'information relative à la présence des substances de taille nanométrique, l'article 42 de la loi de programmation, relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement, du 3 août 2009, dispose notamment que « L'Etat se donne pour objectif que, dans un délai de deux ans qui suit la promulgation de la présente loi, la fabrication, l'importation ou la mise sur le marché de substances à l'état nanoparticulaire ou des matériaux destinés à rejeter de telles substances, dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d'utilisation, fassent l'objet d'une déclaration obligatoire, relative notamment aux quantités et aux usages, à l'autorité administrative ainsi que d'une information du public et des consommateurs.». Ces dispositions témoignent de la volonté des pouvoirs publics de mettre en place un dispositif national efficace d'identification des substances de taille nanométrique à défaut d'obligations dans ce domaine au plan international. Les modalités d'application du dispositif seront détaillées dans la loi Grenelle 2.
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