Réponse le 08/02/2010
On recense de nombreux produits (un millier environ tout domaine confondu, microélectronique, santé, peinture...) contenant des nanoparticules sans qu’une liste exhaustive officielle de ceux-ci ne soit établie.
De nombreux inventaires sont cependant disponibles sur Internet (par exemple, celui du Project on emerging nanotechnologies du Woodrow Wilson International Center for Scholars, disponible à l'adresse suivante :http://www.nanotechproject.org/inventories/consumer/browse/categories/), sans qu'il soit néanmoins possible de vérifier ni leur exhaustivité, ni le caractère réellement nano des produits recensés.
L’industrie cosmétique utilise depuis 15 ans des filtres UV nanoparticulaires. Les produits développés à l’échelle nanométrique en cosmétologie sont des nanoémulsions et des nanopigments. Les nanoémulsions sont des préparations qui renferment des gouttelettes d’eau et d’huiles réduites à la taille nanométrique afin d’augmenter la teneur en huile nutritives. Des ingrédients fragiles à l’air comme des vitamines peuvent être protégés avec des vésicules nanométriques. Des nanopigments sont utilisés dans les crèmes solaires.
Concernant les produits alimentaires, les développements qui apparaissent en Europe (au stade de la recherche-développement) et ailleurs dans le monde (parfois déjà au stade de la commercialisation) concernent essentiellement les compléments alimentaires (vitamines ou oméga 3 nanoencapsulés, par exemple) ou les aliments fonctionnels. Ces aliments contiennent des composés biologiquement actifs présentés comme améliorant la santé ou réduisant le risque de maladies (comme l'huile de colza enrichie aux phytostérols nanoencapsulés commercialisée avec l'allégation d'une réduction optimisée du taux de cholestérol).
L'utilisation des nanotechnologies peut viser à obtenir une dispersion dans l'eau de substances insolubles, à protéger de façon ciblée des molécules sensibles dans les procédés de transformation ou à libérer des composés intervenant dans la flaveur ou la formation de couleurs.
Une application existante en Europe et en France intervient dans les aliments courants : la silice, produite sous forme nano comme additif antiagglomérant. La forme utile est en fait constituée d'agrégats présents dans les aliments à une échelle de taille supérieure et peut être utilisée dans des poudres (sucres, chocolat, mélanges d'épices, compléments alimentaires), snacks ou plats préparés.
Le développement des nanomatériaux et leur utilisation dans des produits de consommation courante, en raison de propriétés particulières, ont conduit les pouvoirs publics, en relation avec l’ensemble des parties prenantes, à engager une réflexion sur la nécessité d’informer les consommateurs sur ces nanomatériaux.
Une réflexion est également en cours au niveau français afin de déterminer la meilleure façon d’informer le consommateur sur la présence de matériaux nano manufacturés dans les produits de consommation. L’étiquetage est un moyen parmi d’autres d’assurer l’information du consommateur.
La loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement du 3 aout 2009 (loi Grenelle 1) a fixé des objectifs de déclaration obligatoire et d'information du public et des consommateurs. Le projet de loi Grenelle 2, actuellement soumis au Parlement, apportera les dispositions nécessaires pour ce faire, en fixant les conditions de l’obligation faite aux industriels de déclarer les substances à l'état nanoparticulaire dans les produits fabriqués, importés ou distribués afin de permettre aux pouvoirs publics de disposer d’un inventaire des nanomatériaux arrivant sur le marché, et de fournir toute information nécessaire concernant l’innocuité sanitaire et/ou environnementale de ces produits.
Au niveau communautaire, un nouveau règlement relatif aux cosmétiques prévoit que tout ingrédient présent sous la forme d’un nanomatériau doit être clairement indiqué dans la liste des ingrédients figurant sur l’emballage du produit.
Le nom de l’ingrédient doit être suivi du mot « nano » entre crochets.
Une proposition similaire est actuellement débattue au niveau européen lors de la révision du règlement sur les nouveaux aliments. |