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Documents Avant-proposLe dossier de débat public |
Conçu par le maître d’ouvrage dans le respect des préconisations de la CNDP et de la CPDP, le présent dossier est l’un des principaux outils d’information à destination du public. Ce dossier comporte sept volets.
Un avant-propos
Donne un aperçu du projet de transport en commun du Grand Paris et présente le débat public sur le Grand Paris.
Une première partie
Après avoir présenté les grandes caractéristiques du projet et ses enjeux, cette partie expose une analyse des diagnostics urbain, socio-démographique et des déplacements de la région Ile-de-France, ainsi que les perspectives de développement territorial accompagnant le projet.Sont également rappelés dans ce chapitre le contexte institutionnel dans lequel s’inscrit le projet, ainsi que les principales étapes ayant conduit au projet présenté au débat.
Une deuxième partie
Décrit concrètement les caractéristiques principales du projet de réseau de transport structurant du Grand Paris : tracé et variantes envisagés, choix du mode de transport, principes d’exploitation et de maintenance, maillage avec le réseau existant et à venir, gares… Ce chapitre présente également les caractéristiques du projet de métro automatique en rocade «Arc Express» qui, conformément à la loi du 3 juin 2010 relative au Grand Paris, fait l’objet d’une procédure de débat public lancée conjointement à celle relative au réseau de transport structurant du Grand Paris.
Une troisième partie
Présente les effets attendus du projet de réseau de transport structurant sur les trafics, les déplacements et l’accessibilité. Ce chapitre aborde également les incidences de l’opération sur l’environnement, au travers de l’évaluation stratégique environnementale. Il comporte enfin une estimation des coûts d’investissement et une présentation des principes de financement envisagés, ainsi qu’un éclairage sur les perspectives de retombées économiques directes liées à la réalisation de cette nouvelle infrastructure.
Une quatrième partie
Aborde l’organisation des travaux, la gestion du chantier et de ses conséquences.
La cinquième partie
Donne un aperçu des phases qui suivent le débat public: bilan du débat et prise en compte des avis recueillis, définition du schéma d’ensemble du réseau de transport public du Grand Paris, enquête(s) publique(s),contrats de développement territorial, calendrier prévisionnel du projet…
Une annexe
Est constituée de l’évaluation stratégique environnementale réalisée au titre de la directive 2001/42/CE dite
« plans et programmes ».
La Société du Grand Paris (SGP)