Réponse  DRE 14/12/2007
Le maitre d'ouvrage ne possède malheureusement pas de données précises pour répondre à votre question. Lors de l'étude sur l'impact agricole, il a été décidé, pour des questions de confidentialité, de ne pas demander les revenus agricoles dégagés par les terres concernées par le projet d'A16. Ainsi, nous ne disposons pas de données locales sur la question que vous posez et de très peu de données régionales. Donc il ne nous est pas possible de faire le calcul précis du revenu agricole net dégagé par les terres agricoles maintenues dans le cas de la solution D.

Par contre, les données nationales sont librement disponibles sur le site AGRESTE (statistique agricole) et permettent de se faire une idée. Ainsi, au niveau national, en 2006, le revenu net agricole est de 0,45 k€/ha. Il est sensiblement similaire en Ile-de-France. Cependant, ce chiffre varie de manière importante suivant le type d'exploitation ; de 0,3 k€/ha pour les céréales, oléagineux, protéagineux (COP) jusqu'à 3,4 k€/ha pour le maraichage. Il varie également fortement dans le temps : en 2006, il a progressé de +14% (+20% en Ile-de-France) après une mauvaise année 2005. Enfin, ce chiffre peut varier localement en fonction de la qualité des terres et, à ce titre, la plaine de France est considérée comme une terre de très bonne qualité.

Par ailleurs, il convient de préciser que la perte de revenu agricole ne se limite pas aux revenus dégagés par les terres prelevées. En effet, comme le détaille l'étude agricole, l'infrastructure apporte également des effets de coupures et des effets connexes, qui sont eux aussi préjudiciables aux exploitations agricoles (rallongement des parcours, coupure de parcelle...). Cependant, il faut également rappeller que cette perte de revenu agricole (directe et indirecte) est un préjudice qui sera pris en compte et compensé par le maitre d'ouvrage dans le cadre des acquisitions foncières.