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Dossier du débat  




Document : La séparation – transmutation des éléments radioactifs à vie longue   

  Rubrique La séparation – transmutation des éléments radioactifs à vie longue (page 2)Introduction (page 3)Les enjeux (page 3)La séparation poussée : trier pour mieux gérer (page 5)Quels avantages apportés par la séparation poussée ? (page 5)Comment séparer les éléments radioactifs à vie longue ? (page 5)Les résultats des recherches de la séparation poussée (page 5)La transmutation : éliminer les éléments à vie longue (page 6)Comment et avec quels outils réaliser la transmutation ? (page 6)Quels combustibles pour la transmutation ? (page 6)Et la transmutation des produits de fission ? (page 6)Et si certains éléments radioactifs n’étaient pas transmutables ? (page 7)Les choix possibles apportés par la séparation-transmutation (page 7)



Document : Les procédés de conditionnement et d’entreposage de longue durée   

  Rubrique Les procédés de conditionnement et d’entreposage de longue duréeIntroduction (page 4)Les techniques actuelles de conditionnement et d’entreposageQu’est-ce que le conditionnement ? (page 4)Des entrepôts de longue durée (page 5)Pourquoi des recherches sur le conditionnement et l’entreposage de longue durée ? (page 5)Qu’ont apporté ces quinze ans de recherches sur le conditionnement et l’entreposage de longue durée ? (page 6)



Document : Les recherches de l’Andra sur le stockage géologique des déchets radioactifs à vie longue   

  Rubrique Les recherches de l’Andra sur le stockage géologique des déchets radioactifs à vie longueUne mission nationale (page 3)Une bonne connaissance des déchets à prendre en charge (page 3)Argile et granite : deux programmes de recherches (page 4)Pour le stockage en milieu argileux (page 4)Pour le granite (page 4)De nombreuses coopérations, une évaluation internationale (page 4)Le site de Meuse / Haute-MarneUne formation argileuse favorable au stockage (page 4)Les architectures de stockage en formation argileuseDes options robustes, un système modulaire spécialisé par type de déchets (page 5)Une réversibilité assurée pour au moins trois siècles (page 5)Deux principes directeurs, Trois fonctions majeures (page 5)L’évaluation de sûretéLa démonstration de la robustesse du concept de stockage en formation argileuse (page 6)Des calculs projetés sur 1 million d’années (page 6)Conclusion (page 6)



Document : Document de présentation du débat   

  Rubrique Présentation du débat publicLe debat public sur la gestion des déchets radioactifs (page 3)10 questions cerner le debat sans le reduire (page 4)Ou ? Quand ? (page 6)Ouverture et pluralisme (page 9)Informations pratiques (page 10)



Document : Situer le contexte, les enjeux et les perspectives   

  Rubrique Le contexte, les enjeux et les perspectivesIntroduction (page 3)Le contexte : d’où viennent les déchets radioactifs, comment sont-ils gérés ? (page 4)Le choc pétrolier et la mise en place de la filière électronucléaire en France (page 4)A chaque filière de production d’électricité ses avantages et ses inconvénients (page 6)Une connaissance détaillée de la situation des déchets radioactifs en France (page 8)La mise en place d’une loi spécifique en 1991 (page 10)La gestion des déchets radioactifs : des filières industrielles d’ores et déjà mises en place (page 10)Panorama international (page 11)Les avancées permises par la loi de 1991 (page 12)Une loi structurée autour de trois axes (page 12)Une maîtrise d’ores et déjà accrue de la gestion des déchets radioactifs (page 14)L’entreposage de longue durée : l’extension d’une solution industrielle éprouvée (page 14)Le stockage souterrain : profiter des propriétés naturelles des formations géologiques (page 16)La séparation poussée-transmutation : des perspectives séduisantes pour les déchets du futur (page 18)L’étendue des choix pour 2006 (page 20)Aujourd’hui, le temps des choix (page 22)L’apport des évaluations externes (page 22)La position de l’OPECST (page 24)Le processus à venir (page 25)L'apport du débat public (page 26)Une rencontre entre le public et les acteurs «institutionnels» du débat (page 26)Quatre thèmes soumis au débat (page 26)Quelle(s) solution(s) de gestion retenir pour les déchets existants et à venir ? (page 26)Quelles étapes après 2006 ? (page 27)Quelle information sur le sujet ? (page 28)Quel accompagnement économique pour les territoires concernés ? (page 29)Qu’est-ce que la radioactivité ? (page 31)Radioactivité et santé (page 32)Contrôle de la sûreté des activités nucléaires en France (page 33)Les acteurs de la loi de 1991 et la préparation de l’échéance parlementaire de 2006 (page 34)Les principaux acteurs de nucléaire en France (page 35)Le cycle du combustible (page 36)Le traitement-recyclage (page 37)Le fonctionnement d’un réacteur nucléaire (page 38)Carte des principaux sites nucléaires (page 39)Glossaire (page 40)



Document : Pour s’inscrire dans la durée : une loi en 2006 sur la gestion durable des déchets radioactifs   

  Rubrique Loi de 2006 sur la gestion durable des déchets radioactifsRésumé (page 1)La séparation et la transmutation (page 1)Le stockage en formation géologique profonde (page 2)Le conditionnement et l’entreposage de longue durée (page 2)Les conclusions politiques (page 3)L’information (page 3)Le prolongement des recherches (page 3)La valorisation des recherches (page 3)Une décision de principe du Parlement de recours aux trois méthodes de gestion (page 4)Le PNGDR-MV (page 4)Le fonds dédié FGDR (page 4)Les missions de l’ANDRA (page 4)



Document : Les déchets radioactifs de la production d’électricité d’origine nucléaire   

  Rubrique Les déchets radioactifs de la production d’électricité d’origine nucléaireLes centrales nucléaires d’EDF (page 3)Trier (page 5)Les déchets radioactifs issus de la production nucléaire (page 4)Limiter les quantités (page 5)La gestion des déchets à vie courte (page 5)Le traitement du combustible usé et la gestion des déchets à vie longue (page 7)Conditionner et préparer le long terme (page 5)Isoler de l’homme et de l’environnement (page 6)2.2.1. Limiter les quantités (page 7)Trier (page 7)Conditionner et préparer le long terme (page 7)Isoler de l’homme et de l’environnement (page 8)Une référence pour les déchets nucléaires : l’inventaire national de l’ANDRA (page 9)Le financement de la gestion à long terme (page 10)Les charges présentes de gestion des déchets radioactifs (page 10)Les charges futures de gestion des déchets radioactifs (page 10)les dechets radioactifs issus des activités de recherche et développement du C.E.A. (page 11)Les quantités de déchets produites (page 11)Les outils mis en place (page 11)



Document : Analyse contradictoire - Gestion des déchets nucléaires à vie longue   

  Rubrique Analyse contradictoire - Gestion des déchets nucléaires à vie longueIntroduction (page 2)Le contexte du debat sur les dechets nucleaires (page 3)Des recherches non conclusives (page 3)Des présupposés fortement restrictifs (page 3)Les déchets et matières nucléaires dangereuses : de quoi s’agit-il ?Le tableau des matières (page 4)Un tableau compliqué par le choix du retraitement (page 4)Matière “valorisable” et déchet “ultime”, une frontière flou (page 5)Les éléments d’un bilan exhaustif (page 6)Le tableau des risquesDe la dangerosité intrinsèque au risque (page 6)Les principes d’une gestion globale des matières et des risques (page 7)Le choix d’indicateurs (page 8)Matieres nucleaires dangereuses : combien de quoi dans les 100 ans qui viennent ? (page 9)Des scénarios éléctriques contrastés (page 9)Stratégies techniques et matières nucléaires dangereuses (page 10)Le croisement scénarios énergétiques – stratégies technologiquesScénarios retenus (page 11)Bilans des matières (page 12)Résultats comparés et diffi cultés associées aux divers scénarios (page 14)L’influence des options de production électrique (page 14)Scénarios de poursuite du nucléaire à long terme et problèmes de gestion associés (page 14)Scénario de non renouvellement du parc et problèmes de gestion associés (page 15)Principaux enseignements et questions ouvertesSynthèse des difficultés associées aux différents scénarios (page 16)Le risque d’une fuite en avant (page 17)Gouvernance et déchets nucléairesL’objet du débatL’alternative de premier rang (page 19)La gestion des déchets nucléaires (page 19)La légitimité et la nature du débat (page 19)La question centrale de l’expertise et de son rôleExpertise plurielle et contradictoire (page 20)Responsabilité de l’expertise (page 21)L’élaboration de la décision (page 21)Le temps et l’espace (page 21)La réversibilité des choix : la décision en avenir incertain (page 21)L’organisation de la décision, la diversité des acteurs (page 22)



Document : La séparation – transmutation des éléments radioactifs à vie longue
Les procédés de conditionnement et d’entreposage de longue durée
   

  Rubrique Commission Nationale d'Evaluation - résumé et conclusionsIntroduction (page 1)Séparation - TransmutationSéparation (page 1)Transmutation (page 2)Stockage en formation géologique profonde (page 3)Conditionnement et entreposage de longue duréeConditionnement des déchets (page 5)Entreposage de longue durée des colis primaires de déchets (page 5)Conclusion générale (page 6)


Cahiers d'acteurs :  


Document : Les déchets nucléaires bien gérés sont sans danger : les solutions existent, mettons-les en oeuvre   

  Rubrique Les déchets nucléaires bien gérés sont sans danger : les solutions existent, mettons-les en oeuvre (page 1)



Document : Déchets nucléaires : surtout ne pas les enfouir !   

  Rubrique Déchets nucléaires : surtout ne pas les enfouir ! (page 1)



Document : Sans retraitement, gérer autrement les déchets nucléaires existants, arrêter d’en produire.   

  Rubrique Sans retraitement, gérer autrement les déchets nucléaires existants, arrêter d’en produire (page 1)



Document : Débat public sur les déchets radioactifs à vie longue   

  Rubrique Débat public sur les déchets radioactifs à vie longue (page 1)



Document : Contribution de la coordination nationale des collectifs contre l’enfouissement des déchets radioactifs   

  Rubrique Contribution de la coordination nationale des collectifs contre l’enfouissement des déchets radioactifs (page 1)



Document : Le débat public peut-il aider à une meilleure gestion des déchets ?   

  Rubrique Le débat public peut-il aider à une meilleure gestion des déchets ? (page 1)



Document : Les déchets nucléaires un casse-tête insoluble   

  Rubrique Les déchets nucléaires un casse-tête insoluble (page 1)La France, ses vins, ses fromages... et ses déchets radioactifs (page 1)Le Graal de la transmutation (page 2)L’enfouissement : une bombe radiologique à retardement (page 2)Le retraitement : l'arrêt va de soi (page 3)La Facture nucléaire (page 4)Jeu de Loi (page 4)Conclusion (page 5)



Document : Débat public sur le traitement des déchets havl et mavl   

  Rubrique Débat public sur le traitement des déchets havl et mavl (page 1)



Document : Débat public sur les déchets radioactifs : le réseau « Sortir du nucléaire » pose les vraies questions   

  Rubrique Débat public sur les déchets radioactifs : le réseau « Sortir du nucléaire » pose les vraies questions (page 1)



Document : Saurons-nous gérer les déchets nucléaires ?   

  Rubrique Saurons-nous gérer les déchets nucléaires ?Généralités (page 1)Comparaison des risques (page 1)Risques pour l'environnement (page 2)



Document : Le stockage des dechets radioactifs a vie longue : premiers commentaires   

  Rubrique Le stockage des dechets radioactifs a vie longue : premiers commentaires (page 1)On sait « quoi faire » des déchets radioactifs !... (page 1)Les garanties du stockage géologique réversible (page 1)Aucune nuisance inacceptable pour les générations futures (page 2)Recherches à poursuivre (page 2)La contrepartie d'une pollution chimique évitée (page 2)


Documents complémentaires :  


Document : Situer le contexte, les enjeux et les perspectives   

  Rubrique Le creusement des galeries de stockage pourrait-il endommager la zone qui accueillerait les déchets ? (page 12)La roche pourrait-elle se refermer sur le stockage, empêchant l’accès aux colis ? (page 13)Quelles conséquences aurait la chaleur des colis sur la roche ? (page 13)Quel serait le comportement des matériaux apportés par le stockage dans le milieu géologique ? (page 13)Connaît-on les circulations d’eau dans les couches encadrant les argilites ? (page 13)Sur quelle zone les résultats obtenus au laboratoire souterrain peuvent-ils être transposés ? (page 13)Pourquoi l’Andra étudie-t-elle l’argile en Suisse ? (page 13)



Document : Les recherches de l’Andra sur le stockage géologique des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue   

  Rubrique Les recherches de l’Andra sur le stockage géologique des déchets radioactifs à haute activité et à vie longueEtudier le stockage en profondeur des déchets radioactifs (page 2)Une mission d’intérêt général (page 2)Un cadre législatif (page 2)Les objectifs scientifiques de l’Andra (page 2)Contrôles et évaluations (page 3)Concevoir un stockage sûr et réversible (page 5)La sûreté du stockage (page 5)La réversibilité : un impératif (page 6)Les recherches sur le stockage dans l’argile (page 7)Un long programme d’études (page 7)Le Dossier Argile 2005 (page 8)L’argile du site de Meuse/Haute-Marne (page 10)Les qualités attendues de la roche (page 10)Le choix de l’argilite (page 10)Le site de Meuse/Haute-Marne (page 10)Les conclusions de dix ans d’études sur le siteLes installations de stockage (page 14)Une architecture sûre et réversible (page 14)Le stockage des déchets B (page 15)Le stockage des déchets C (page 15)Le stockage éventuel des combustibles usés (CU) (page 15)Le centre de stockage en exploitation (page 17)De la réception des colis à leur stockage en alvéoles (page 17)Les étapes d’une fermeture progressive des ouvrages (page 17)Une gestion réversible (page 19)La liberté de choix des générations futuresPlusieurs étapes de fermeture (page 19)L’évolution à long terme du stockage (page 21)Appréhender la complexité du stockage (page 21)Les principales évolutions attendues (page 21)Un relâchement lent et limité des substances radioactives (page 22)La sûreté du stockage et l’impact sur l’homme (page 25)Plusieurs scénarios d’évolution (page 25)En évolution normale (page 25)En évolution altérée (page 25)Les recherches sur le stockage dans le graniteUne démarche globale (page 28)Des coopérations scientifiques (page 29)Le Dossier Granite 2005 (page 29)Les caractéristiques des granites français (page 30)Quelles propriétés pour un stockage ? (page 30)Des types de granites différents (page 30)Les installations de stockageUne conception adaptée aux fractures du granite (page 32)Des fermetures en argile contre l’eau (page 32)Des colis de stockage étanches sur la durée (page 32)Un environnement physico-chimique favorable aux colis (page 33)Une architecture qui limite les effets de la chaleur (page 33)Un bilan d’étape, des horizons ouvertsQuinze années de progrès considérables dans le domaine de la recherche (page 34)La faisabilité du stockage dans l’argile est acquise (page 34)Un stockage dans le granite est envisageable (page 35)Après 2006 : quelles perspectives pour les recherches dans l’argile ? (page 36)De quels types de déchets s’agit-il ? (page 3)Que fait on actuellement de ces déchets ? (page 4)Comment s'en protéger ? (page 4)La Règle fondamentale de sûreté (page 5)En quoi consisterait un stockage géologique profond ? (page 6)Combien de temps le stockage serait il réversible (page 6)Avec quels organismes scientifiques l'ANDRA a-t-elle colloborée ? (page 9)L'ANDRA soumet elle ses résultats à des experts internationaux ? (page 9)Laboratoire de Meuse/Haute-Marne : repères chronologiques (page 9)Le stockage pourrait-il subir un tremblement de terre ? (page 11)Y a-t-il des ressources naturelles à proximité qui pourraient s’avérer utiles dans le futur ? (page 11)L'absence de faille est-elle confirmée ? (page 12)Les substances radioactives pourraient elles s'échapper du stockage ? (page 12)Comment serait assurée la sécurité du personnel à l’intérieur du stockage ? (page 16)Combien de puits relieraient le stockage à la surface (page 16)Quelles installations seraient prévues en surface ? (page 16)Quels sont les risques liés à la construction et à l'exploitation ? Comment s'en prémunir ? (page 18)Qu'en est il du risque d'incendie ? (page 18)Quelle serait la dose de radioactivité que pourrait recevoir une personne travaillant à l'intérieur du stockage ? (page 18)Pendant combien de temps pourrait on accéder aux déchets ? (page 20)Comment pourrait on concrètement retirer les colis ? (page 20)Surveiller le stockage pour éclairer les décisions (page 20)



Document : La séparation – transmutation des éléments radioactifs à vie longue
Les procédés de conditionnement et d’entreposage de longue durée
   

  Rubrique Les fruits de quinze années de recherches (page 37)Des entrepôts qui durent plus de cent ans (page 31)Mieux trier les déchets (page 29)Comment se comportent les colis sur le long terme ? (page 27)Réduire le volume des déchets radioactifs (page 24)Les techniques actuelles de conditionnement et d’entreposageConditionnement et entreposage de longue durée / axe 3 (page 19)Les nouvelles pistes ouvertes (page 17)L’axe 1 : les enjeux (page 4)La transmutation : éliminer les éléments a vie longue (page 11)Séparation-transmutation des éléments radioactifs à vie longue (page 3) La séparation – transmutation des éléments radioactifs à vie longue
Les procédés de conditionnement et d’entreposage de longue durée
Résultats des recherches de la séparation poussée (page 10)Comment séparer les éléments radioactifs à vie longue ? (page 7)Un principe général : réduire les quantités et la nocivité des déchets ultimes (page 4)Comment ce principe s’applique-t-il aux déchets radioactifs ? (page 4)Les éléments présents dans un combustible usé (page 4)Les objectifs et les moyens des recherches (page 6)Avantages de la séparation poussée (page 8)Peut-on récupérer les éléments radioactifs dans les verres déjà produits ? (page 8)Les procédés étudiés (page 9)Comment réaliser la transmutation (page 11)Les réacteurs d’aujourd’hui peuvent-ils réaliser la transmutation ? (page 12)Y a-t-il d’autres systèmes pour la transmutation ? (page 13)Quels combustibles pour la transmutation ? (page 14)Des procédés de séparation encore plus innovants (page 11)La conservation industrielle des éléments radioactifs séparés avant transmutation (page 11)La transmutation des produits de fission (page 15)Et si certains éléments radioactifs séparés n’étaient pas transmutables ? (page 15)Les solutions offertes par la séparation-transmutation (page 16)Qu’est-ce que le conditionnement ? (page 20)Entreposer n’est pas stocker (page 20)Qu’entend-t-on par « longue durée » ? (page 20)Que sont les déchets radioactifs d’aujourd’hui ? (page 21)Comment sont-ils conditionnés ? (page 21)Où les déchets sont-ils conditionnés ? (page 23)Que deviennent ces colis de déchets ? (page 23)Combien y a-t-il de déchets radioactifs ? (page 24)But des recherches sur le conditionnement et l’entreposage de longue durée (page 24)Les déchets des usines de La Hague (page 24)Déclasser les déchets en les décontaminant (page 25)Améliorer les conditionnements (page 26)L’impact des entrepôts sur l’environnement (page 35)La durabilité des entrepôts de longue durée (page 36)Les conteneurs pour l’entreposage de longue durée (page 32)Les entrepôts de longue durée (page 34)