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Documents Chapitre III - La recherche d'une réponse innovante le projet et ses objectifs.pdfLe processus de concertation |
Afin d’intégrer le plus en amont possible les diverses visions,
suggestions et préoccupations des partenaires et des acteurs locaux, RFF a mis en place une concertation associant les Régions, les collectivités territoriales, les représentants des milieux socio-économiques et les associations. Dès 2009, celle-ci a ainsi complété les échanges au sein des instances de pilotage du projet.
Les instances de pilotage du projet
Les études préalables au débat public ont associé trois instances
de pilotage :
- un comité de pilotage, qui réunit l’Etat, RFF, les cinq Régions
concernées territorialement (Auvergne, Bourgogne, Centre, Ile-de-France, Rhône-Alpes), l’association TGV Grand Centre Auvergne. C’est ce comité, placé sous la présidence du Préfet coordonnateur, qui a validé, dans cette phase d’études, les orientations retenues (choix des scénarios…) ;
- un comité territorial Ile-de-France, qui réunit l’Etat, RFF, la Région Ile-de-France, les Départements de l’Essonne, de Seine-et-Marne, du Val-de-Marne et Paris, ainsi que le STIF ;
- un comité territorial Noeud ferroviaire lyonnais, qui réunit l’Etat, RFF, la Région Rhône-Alpes, les Départements de l’Ain, de la Loire, du Rhône et le Grand Lyon.
Le dispositif de concertation
Outre ces instances, un comité consultatif des partenaires associés a été mis en place, sous la responsabilité du Préfet coordonnateur. Réuni à chaque grande étape des études, il rassemble les partenaires co-financeurs des études (les Régions), les Départements, les Communautés d’agglomérations, la SNCF en tant qu’exploitant et les Chambres de commerce et d’industrie. Il favorise l’expression des attentes et des arguments des participants sur les enjeux puis sur les scénarios. Deux réunions se sont tenues, le 1er juin 2010 à Lyon et le 9 novembre 2010 à Clermont-Ferrand.
En juillet 2010, des réunions d’information et d’échanges se sont en outre tenues dans chaque région, sous l’égide des Préfets, rassemblant de nombreux acteurs institutionnels, socioéconomiques
et associatifs. Plus de 250 personnes ont ainsi pu exprimer leurs attentes et leurs arguments sur les enjeux du projet.
A l’initiative de RFF, le dispositif a été complété par l’organisation de séminaires thématiques en 2010-2011 sur l’aménagement du territoire, le transport et les services, l’environnement, la socio-économie. Ils ont rassemblé plus de 300 participants issus des collectivités territoriales, des services déconcentrés de l’Etat, des associations et des milieux socio-économiques.
RFF a également animé six réunions d’un groupe de travail « fonctionnalités », dont l’objectif était d’explorer avec les Régions les fonctionnalités du projet et analyser les scénarios envisagés par le maître d’ouvrage RFF.
