Le sujet des nanotechnologies, bien que largement méconnu du grand public, suscite depuis plusieurs années des réflexions importantes dans les institutions spécialisées :
* organisation par la direction générale de la santé (DGS) d’un séminaire gouvernemental en octobre 2006 avec la participation des agences de sécurité sanitaire et animation de réunions avec les services et organismes compétents ;
* création en janvier 2008 d’un groupe de veille sur les impacts sanitaires liés aux nanotechnologies sous l’égide du Haut Conseil en santé publique. Ses missions : assurer une veille scientifique sur les publications relatives aux impacts sanitaires, environnementaux, sociaux et juridiques des nanomatériaux et des nanotechnologies ; inventorier les recherches en cours ; émettre des recommandations à destination du Gouvernement. Ce groupe a fait l’objet en juin 2008 d’une saisine de la DGS relative à la toxicité potentielle des nanotubes de carbone pour des travailleurs potentiellement exposés et a rendu un avis en janvier 2009 (Voir encadré page 63) ;
* lancement, en juin 2007 à la demande de la direction générale du Travail (DGT), d’une étude de l’Institut de veille sanitaire (InVS) en lien avec l’Institut de recherche en santé publique (Iresp) sur la faisabilité de travaux de suivi de cohorte épidémiologique ;
* inscription au programme 2008 du Conseil national de l’alimentation (CNA) d’une réflexion sur le thème du « développement de nouvelles technologies dans la fabrication, le conditionnement et la conservation des denrées alimentaires : conséquences, responsabilités des opérateurs et acceptabilité sociale ». Le CNA a rendu son avis le 10 juin 2009 ;
* lancement, en juin 2006 et à la demande de la DGS, d’une expertise par l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa). Cette expertise a pour but d’identifier et de répertorier les produits contenant des nanoparticules parmi les aliments destinés à l’homme ou à l’animal ou parmi les matériaux destinés à entrer au contact de ces derniers. Pour les produits identifiés, une quantification de leur utilisation et une évaluation bénéfices/risques sont ensuite menées. Un premier rapport concernant l’eau a été remis en février 2008. Un second rapport concernant les aliments a été remis plus récemment en mars 2009.
