Question n°76
Et les réponses?
, leBonjour, à ce jour (21 mai), le balayage de cette rubrique montre que jusqu'à présent, la plupart des questions sont "en cours de traitement". Mis à part celles à l'adresse de la CPDP, seules 2 ont reçu une réponse et ont été posées le 15 avril, il y a plus d'un mois. A moins d'avoir mal compris quelque chose, cette rubrique "questions" est censée être un espace d'échange en complément des réunions publiques. Et non pas un dépôt d'avis où deux autres rubriques sont consacrées à cela. La maîtrise d'Ouvrage compte-t-elle répondre à ces questions? Avant la fin du débat?
Bonjour,
La Commission particulière du débat public (CPDP) a bien pris en compte votre remarque. Elle est parfaitement consciente des délais trop importants de publication des réponses et fait en sorte de les réduire en veillant à une application plus stricte de la procédure qu’elle a mise en place dès l’origine en accord avec le maître d’ouvrage.
Par ailleurs, il est nécessaire de rappeler pour information le circuit des contributions.
Celles-ci sont tout d’abord saisies sur le site Internet (lettres T, fiches questions remplies lors des réunions, e-mails, etc). Ensuite, le modérateur du débat public vérifie que la contribution respecte la charte de modération avant de la publier.
Toutes les contributions (avis, questions, points de vue, propositions…) sont alors envoyées à la CPDP et au maître d’ouvrage afin qu’ils soient pleinement informés et rédigent les réponses de leur compétence respective.
Les propositions de réponse du maître d’ouvrage sont envoyées au modérateur qui les adresse à la CPDP pour validation. Les réponses validées sont renvoyées au modérateur qui se charge de leur mise en ligne. Celles dont la commission considère qu’elles sont insatisfaisantes ou incomplètes sont retournées au maître d’ouvrage pour modification avant d’être validées.
Ce processus peut paraître lourd mais il est rendu nécessaire par les règles strictes qui encadrent le débat public.
La CPDP s’engage à ce que les réponses aux contributions soient fournies dans les meilleurs délais.