Réunions

Les cahiers d'acteurs

Tout participant peut proposer à la CPDP une contribution écrite. Les contributions sont des points de vue argumentés et documentés qui répondent aux questions du débat et portent sur l’opportunité, les objectifs et les caractéristiques du projet.

Les cahiers d’acteurs en sont une forme particulière. Edités et diffusés par la CPDP sur la base d’une maquette commune (4 pages couleur), les cahiers d’acteurs bénéficient du même système de diffusion que les documents du débat. Ils sont mis à la disposition du public au siège de la Commission, adressés aux abonnés, distribués lors des réunions et consultables sur le site internet.

Ces contributions sont libres et volontaires. Leur contenu, qui doit respecter les règles édictées par la CPDP, n’engage que leurs auteurs.

Merci de transmettre votre demande à l’adresse : contact@debatpublic-arclyonnais-valdesaone.org

Vous trouverez ci-dessous les informations relatives à l’élaboration d’un cahier d’acteurs.

Télécharger les règles du cahier d'acteurs


Cahier d'acteur n°1
Office National des Forêts (ONF)
Le cahier d'acteur(.pdf)


Cahier d'acteur n°2
Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère (CAPI)
Le cahier d'acteur(.pdf)


Cahier d'acteur n°3
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Le cahier d'acteur(.pdf)


Cahier d'acteur n°4
CCI de l'Ain
Le cahier d'acteur(.pdf)


Cahier d'acteur n°5
Communauté de Communes de l'Isle-Crémieu
Le cahier d'acteur(.pdf)


Cahier d'acteur n°6
CCI Rhône-Alpes
Le cahier d'acteur(.pdf)