QUESTION 186 - questions en attente de réponse
Posée par Sylvie SAUVAGE, (TULLY), le 16/06/2013
Lorsque vous indiquez "en attente de réponse", pourriez-vous indiquer également, pour chaque question, le nom du (ou des) organisme(s) contacté(s) et à quelle date ?
Merci -
Réponse du 13/09/2013,
L'affichage des questions-réponses ne permet pas de préciser l'auteur de la réponse lorsque celle-ci est en cours de rédaction. En revanche, il apparaît lorsque la réponse est publiée.
Dans le classement par thèmes, deux grandes catégories bien distinctes sont intitulées : les questions MO et les questions CPDP.
Une question relative au débat public sera traitée par la Commission du débat public.
Lorsque la question porte sur le projet, l'Andra, maître d'ouvrage, est saisie.
Il peut arriver que d'autres institutions soient compétentes pour répondre sur certains aspects connexes au projet :
• les autorités de contrôle en matière nucléaire : ASN, IRSN
• les autorités compétentes en matière de politique énergétique ou d'aménagement du territoire : Ministère compétent, Préfecture responsable du schéma interdépartemental de développement du territoire
• les producteurs de déchets radioactifs : EDF, Areva, CEA