Réponse apportée par l’Andra, maître d’ouvrage :

Entre 1977 et 1988, un groupe de travail international, dit groupe « Seabed », regroupant des scientifiques d'une dizaine de pays, dont la France, l'Allemagne, les Etats-Unis ou encore le Japon a étudié la possibilité d'une immersion de déchets nucléaires dans les sédiments sous-marins. La principale option envisagée était de placer les déchets dans un engin en forme de torpille, lancé depuis la surface et capable de s'enfoncer jusqu'à 30 mètres dans la boue argileuse des grands fonds marins. Une option proche était de creuser un puits, à partir d'une plateforme de surface, pour stocker les déchets à 200 mètres de profondeur dans le sous-sol marin. En 1983, un moratoire volontaire sur l’immersion des déchets a été adopté dans l’attente d’un  examen global de la question. En 1988, ce programme « Seabed » a été abandonné, les études scientifiques, s'orientant alors vers les stockages dans les formations géologiques continentales. En 1993, les signataires de la convention de Londres ont décidé d’interdire l’immersion de tout type de déchets radioactifs dans la mer ; cette décision se fondait sur des critères moraux, sociaux et politiques.

Concernant la radioactivité émise par les déchets actuellement entreposés, vous trouverez les informations sur les entreposages ainsi que sur la radioactivité contenue dans ces déchets (à la date de fin 2010) dans l’Inventaire national publié par l’Andra.

Vous trouverez aussi sur chaque site Web des producteurs de déchets, des informations dans leur rapport annuel requis par l’article L 125-15 du code de l'environnement (ancien article 21 de la loi du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, dite loi TSN) concernant notamment  la nature et la quantité des déchets radioactifs entreposés sur le site de l’installation.