Question n°180
Durée de vie
, leUne piscine est un gouffre de consommation. Tout le monde le sait. L'absence de règlementation thermique fait qu'elle représente le bâtiment le plus énergivore de tous. Pas étonnant que Pierre et Vacances n'envisage pas d'investir dans la piscine, laissant ainsi les problèmes de conformité à une éventuelle règlementation thermique futur (horizon 2020 ?) aux investisseurs c'est-à-dire la SEM. A cela s'ajoute la problématique de durée de vie des toitures de la piscine et des équipements. Le maitre d'œuvre est-il en mesure d'indiquer une durée de vie de toutes les toitures des équipements de la SEM ? Cordialement.
Bonjour,
Dans l’hypothèse où la réglementation ou la loi changeraient durant le bail imposant ainsi la mise aux normes des équipements, ce sera au preneur (Pierre&Vacances – Center Parcs) de mettre les équipements en conformité avec le droit.
A titre d’exemple, le bail entre la SEM et Pierre&Vacances – Center Parcs pour le Center Parcs de la Vienne (le dernier à avoir ouvert ses portes en juin 2015) stipule « Le PRENEUR sera tenu d’assumer toute charge nécessitée par le maintien en conformité des Biens loués avec les lois, règlements ou prescriptions administratives actuelles et/ou celles ultérieures strictement inhérentes aux conditions légales et règlementaires d’exercice des activités du PRENEUR par bonne conservation des biens quel qu’en soit la cause ou la nature des dites normes quand bien même ces normes porteraient sur les biens immobiliers par nature ou destination ou équipements d’exploitation ou de sécurité ».
En ce qui concerne la durée de vie des cottages et des équipements centraux, les bâtiments sont entièrement conformes aux normes techniques ( Documents Techniques Unifiés, etc…). Il s’agit donc de bâtiments dont la durée de vie peut être estimée entre 50 et 100 ans, comme tous les bâtiments qui répondent à ces normes.
Il est couramment admis que les structures en béton ont une durée de vie d’au moins 100 ans, les structures en bois d’au moins 50 ans, les étanchéités d’au moins 25 ans, les équipements techniques suivants les cas d’au moins 10, 15 ou 20 ans.