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Introduction

La Directive européenne 2001/42/CE du Parlement Européen et du Conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement a pour objet d'assurer un niveau élevé de protection de l'environnement, et de contribuer à l'intégration de considérations environnementales dans l'élaboration et l'adoption de plans et de programmes en vue de promouvoir un développement durable en prévoyant que certains plans et programmes susceptibles d'avoir des incidences notables sur l'environnement soient soumis à une évaluation environnementale.

Aussi, au regard du champ d’application de cette directive, une évaluation environnementale du projet de réseau de métro automatique du Grand Paris est nécessaire.

Le présent rapport présente l’état initial de l’environnement (phase 1 du rapport environnemental).

STRATEC - BURGEAP - BIOTOPE - ATELIER SERAJI