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 / Les études complémentaires CNDP

Cette rubrique accueille les études ou les expertises complémentaires qui sont demandées par certains acteurs à la CNDP. La Commission particulière a été saisie de plusieurs demandes d’expertises complémentaires. Elle a transmis à la Commission nationale du débat public, avec avis favorable, la demande émanant du groupe socialiste et Verts du Conseil général, concernant l’étude d’une « quatrième solution ». La demande a été acceptée le 7 décembre 2005 par la CNDP qui a chargé, à la suite d’un appel d’offres, le cabinet d’études ISIS de mener cette étude.

Les principaux résultats de l’étude ont été présentés lors de la réunion publique du 6 février 2006.

Pour les autres demandes, la CPDP a proposé aux acteurs d’organiser des ateliers au cours desquels les questions posées seraient examinées, avec réponse du maître d’ouvrage. C’est dans cet esprit qu’ont été organisés, sur trois thèmes différents, les ateliers du 30 novembre 2005, du 6 décembre 2005, du 31 janvier 2006 et du 13 février 2006. Vous pouvez télécharger les comptes rendus de ces ateliers dans la rubrique « L’actualité du débat » ou les consulter au siège de la CPDP.

Télécharger la décision de la CNDP du 7 décembre 2005

Télécharger l'expertise complémentaire commandée par la CNDP au cabinet d'études ISIS - Contournement routier de Nice : analyse d'une solution alternative

• Télécharger les observations du maître d'ouvrage sur l'expertise réalisée par le cabinet d'études ISIS