Les documents du porteur de projet
Le projet PSMO présenté par Ports de Paris
Le projet Port Seine-Métropole Ouest (PSMO) est porté par Ports de Paris, établissement public de l'Etat qui a pour mission d'aménager, d'entretenir et d'exploiter les installations portuaires d'Ile-de-France.
Le dossier de présentation et sa synthèse
Dans le cadre du débat public, Ports de Paris a produit un dossier de présentation, le « dossier du maître d'ouvrage », et sa synthèse. Ces deux documents ont été approuvés par la Commission particulière du débat public, garante de la qualité et de l'accessibilité des documents proposés au public.
> Téléchargez le dossier du maître d'ouvrage (fichier PDF - 11,6 Mo - ci-contre)
> Téléchargez la synthèse du dossier du maître d'ouvrage (fichier PDF - 3,4 Mo - ci-contre)
Le maître d'ouvrage a également réalisé :
> un site internet : http://www.port-seine-metropole-ouest.fr/
> une vidéo de présentation du projet : http://youtu.be/K6yFvOgRTFw
Les documents de référence cités dans le dossier du maître d'ouvrage sont consultables depuis la rubrique Autres documents et études.
Les études de référence
Ces rapports ont été commandés à des bureaux d'études spécialisés pour aider Ports de Paris à pré-définir son projet, avant présentation de celui-ci au débat public, et pour en vérifier la faisabilité. Sans figer le projet à ce stade, ces études permettent d'apporter un premier éclairage sur ce que pourrait être Port Seine-Métropole Ouest à l'avenir, et ses impacts potentiels. Ainsi, les études environnementales présentent un état de l'environnement tel qu'il serait avant que le projet ne soit mis en oeuvre (en tenant compte de l'exploitation de la carrière en cours), ainsi qu'une estimation des niveaux de bruit que génèrerait PSMO. L'étude d'aménagement présente une vue d'ensemble du port tel qu'il pourrait être conçu à l'avenir, tandis que l'étude économique permet de déterminer à la fois le programme d'activités qui pourrait être généré par PSMO et son bilan socio-économique. Enfin, l'étude de trafic routier modélise les trafics actuels et compare les flux à l'avenir en fonction de ce programme, avec ou sans la présence du port.
Si le maître d'ouvrage décidait de poursuivre son projet à l'issue du débat public, l'ensemble de ces études devrait être complété et affiné, sur la base d'un programme plus précis. Elles seraient alors représentées au public, notamment dans le cadre de l'enquête publique.
Etudes environnementales
Etat initial de l'environnement :
Cette étude vise à établir un état initial de l'environnement aussi détaillé que possible sur le site du projet de Port Seine-Métropole Ouest. Elle s'appuie notamment sur une analyse bibliographique, l'arrêté préfectoral délivré à l'entreprise GSM le 18/08/2009 (et modifié le 29/11/2012), et sur des inventaires écologiques menés entre janvier et octobre 2012, qui ont servi à décrire les milieux écologiques en présence.
Elle a pour objet de déterminer, pour l’ensemble des thématiques d’un état initial environnemental, les enjeux et les sensibilités du site de la plaine d’Achères, pouvant imposer des contraintes à la réalisation du projet Port Seine-Métropole Ouest. Cette étude permettra ultérieurement de définir les impacts du projet, si celui-ci est poursuivi, sur l’ensemble des thématiques traitées (sols, eau, air, espaces naturels, biodiversité...) ainsi que les mesures à mettre en place afin de limiter, réduire, voire compenser ces impacts.
Etudes acoustiques :
Ces deux études acoustiques visent plusieurs objectifs :
- pour la première, il s'agit de caractériser l'ambiance sonore du site et de son environnement, de caractériser les niveaux de bruit d'activités portuaires, et d'apporter des recommandations en matière d'aménagement ;
- pour la seconde, il s'agit d'estimer, en tirant les enseignements de la première étude, les principaux impacts du PSMO en termes de bruit compte tenu des activités qui pourraient être générés. Les résultats seront à confirmer par des études plus approfondies, mais ils montrent dès à présent que les impacts sonores resteraient très faibles, y compris dans l'environnement proche du port.
Etude d’aménagement
Cette étude permet d'avoir un premier aperçu de ce que pourrait être le Port Seine-Métropole Ouest s'il était réalisé. Plusieurs critères ont prévalu pour sa réalisation, et notamment :
- le niveau de services escompté pour les diverses activités prévues sur le port ;
- l'articulation du projet portuaire avec l'exploitation de la carrière ;
- l'intégration de PSMO dans son site, avec notamment comme perspective de renaturer les berges de Seine ;
- l'ouverture du port sur son environnement extérieur, en particulier vers la ville d'Achères, avec de nombreuses trames vertes pour les circulations douces.
Etude de programmation économique, bilan socioéconomique
Ports de Paris a identifié le besoin de disposer d’éléments qualitatifs et quantitatifs sur les activités BTP envisagées sur PSMO (criblage et traitement de granulats principalement), ainsi que sur la possibilité d’implanter des activités à plus forte valeur ajoutée autour des matériaux de construction (préfabrication, laboratoires TP, recherche et développement). Par ailleurs, Ports de Paris a aussi souhaité que soit étudiée la possibilité d'implanter d’autres filières ou d’autres activités économiques à moyen terme et à long terme. Le rapport présente donc une étude de programmation économique de ces activités. Il expose ensuite les prévisions de trafic liées à cette programmation et présente finalement un bilan socio-économique du projet, qui s'avère largement positif, ce qui montre l'intérêt gobal du projet pour la collectivité.
Etude de trafic routier
Ces deux études visent à estimer les effets des activités qui seraient générées par le projet sur le trafic routier, en particulier sur le trafic des poids lourds (PL). Deux échéances temporelles sont retenues, 2025 et 2035, correspondant au phasage d'aménagement de la zone.
Un diagnostic du fonctionnement du réseau routier dans le secteur du projet a d'abord été établi. Puis les conséquences du projet sur les réseaux routiers ont été évaluées, à l'aide d'une modélisation. La diminution du trafic PL engendrée par le projet est estimée à environ 450 PL par jour.
Autres documents du maître d'ouvrage
> Comment Ports de Paris formalise et met en oeuvre ses engagements - 4 exemples, (télécharger la version pdf)