Autres documents et études
Cette page a vocation à diffuser l'ensemble des documents et études en rapport avec le projet de parc éolien en mer des îles d'Yeu et Noirmoutier et plus généralement de l'énergie éolienne en mer.
Synthèse des impacts acoustiques des projets éoliens offshore sur la faune marine
Cette étude, réalisée dans le cadre du débat public suite à des demandes émanant de la part d'associations environnementales, vise à synthétiser les connaissances actuelles concernant les impacts sonores sous-marins de parcs éoliens en mer. Elle a été produite par le bureau d'études SOMME (Société d'Observation Multi-modale de l'Environnement).
Note sur la simulation de la répartition de la taxe sur les éoliennes maritimes
Cette note, émanant de la Préfecture de Vendée, expose les critères prévalant à la répartition de la taxe sur les éoliennes maritimes. En s'appuyant sur la base de données actuellement disponible, elle vise à présenter les premières modalités de répartition de la taxe.
La concertation sur l'identification de nouvelles zones propices
Une concertation, pilotée par le préfet de région Pays de la Loire et le préfet maritime de l’Atlantique, portant sur l’identification de nouvelles zones propices a été initiée en janvier 2015.
Ci-dessous figurent les supports de présentation des deux réunions de concertation :
Le balisage des parcs éoliens
Le balisage des installations de production d’électricité en mer est encadré par la législation : le document ci-contre, issu du ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer (2010) présente la réglementation (peinture du mât, feux…).
- Balisage maritime des intallations de production d'électricité en mer
Pour en savoir plus:
- Arrêté du 25 juillet 1990 relatif aux installations dont l'établissement à l'extérieur des zones grevées de servitudes aéronautiques de dégagement est soumis à autorisation
- Arrêté du 13 novembre 2009 relatif à la réalisation du balisage des éoliennes situées en dehors des zones grevées de servitudes aéronautiques
- Arrêté du 7 décembre 2010 relatif à la réalisation du balisage des obstacles à la navigation aérienne