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Rapports et études
Bibliographie commentée
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■■ Laurent L., Les nanos vont-elles changer notre vie ?, Spécifiques Éditions, Paris, 2007.
Ouvrage
de vulgarisation regroupant 82 questions posées à Louis Laurent,
physicien chimiste. Comment se comporte la matière à cette échelle ?
Qu'apportent les éléments nanométriques dans ces matériaux ? Quels
impacts auront ces technologies sur notre vie de tous les jours ?
Posent-elles des problèmes éthiques ? La loi suffit-elle pour garantir
nos libertés ? Comment protéger le consommateur ? Pourra-t-on diminuer
la pollution ?
■■ Présentation de la Commission européenne : Comment expliquer ce qu’est la nanotechnologie, 2005. ftp://ftp.cordis.europa.eu/pub/nanotechnology/docs/yp_fr_vi-fp.pdf
Diaporama
de vulgarisation scientifique à destination de la jeunesse apportant
les notions de base sur les nanosciences et les nanotechnologies, leurs
propriétés, leurs applications et les besoins en matière de recherche.
■■ Rapport de la Royal Society et Royal Academy of Engineering :
Nanoscience and Nanotechnologies: Opportunities and Uncertainties,
2004. http://www.nanotec.org.uk/finalReport.htm
Rapport couvrant tous les aspects des
nanotechnologies : définition, métrologie, risques, éthique,
potentialités économiques et sociales… Il souligne la présence de
fortes incertitudes, plaide pour des recherches supplémentaires sur les
impacts sanitaires et environnementaux et propose des recommandations
en matière de prévention des risques, de régulation et de gouvernance.
■■ Laurent L., Petit J-C., Les nanotechnologies doivent-elles nous
faire peur ? Éditions Le pommier, collection « Les petites pommes du
savoir », Paris, 2005.
Ouvrage de
vulgarisation scientifique qui répond aux grandes questions concernant
les nanotechnologies. Qu'appelle-t-on nanotechnologies ? Doivent-elles
nous faire peur ? Quels en sont enjeux ? Quels risques, identifiés ou
supposés leur sont associés ? Comment concilier les progrès qu'elles
recèlent avec les attentes de notre société ?
■■ Luzeaux D., Puig T., À la conquête du nanomonde, Félin, 2007.
Ouvrage de vulgarisation scientifique qui
propose un panorama détaillé des différentes applications des
nanotechnologies, notamment en matière de défense. Les enjeux
économiques mais aussi géostratégiques et éthiques ainsi que les
questions des risques et de la gouvernance y sont également traitées.
■■ Drexler E., Engines of creation. The Coming Era of Nanotechnology, Anchor Books, 1986.
Ouvrage
qui formule pour la première fois la menace du "Gray goo" ou gelée
grise, provoquée par la perte de contrôle d’une molécule théorique
capable d´auto-reproduction. Ce scénario est repris dans le livre de
science-fiction de Michael Crichton La Proie.
■■ Crichton M, La Proie, Robert Laffont, 2003.
Roman de science-fiction fondé sur le scénario du "Gray goo" ou
gelée grise imaginé par Eric Drexler. Il évoque une catastrophe
généralisée suite à la perte de contrôle du processus d’autoréplication
de nanorobots échappés d’un laboratoire et qui finissent par consommer
toute la matière, l’énergie et la vie sur terre.
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| Des nanosciences aux nanotechnologies : de quoi parle-t-on ? |
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■■ Brochure du ministère chargé de la recherche : À la découverte du nanomonde, 2005. http://www.nanomicro.recherche.gouv.fr/docs/plaq.nanomonde.pdf
Après
une courte introduction aux nanotechnologies, cette brochure présente
les différentes applications des nanotechnologies en électronique et
biologie. Les applications, actuelles y sont clairement séparées des
applications à venir, notamment en matière de convergence entre les
nanotechnologies, les biotechnologies et les technologies de
l’information et de la communication.
■■ Brochure de TA Swiss – technology assessment : Nano ! Nenni ? Les
nanotechnologies et leur importance pour la santé et l’environnement,
2006. http://www.ta-swiss.ch/a/nano_pfna/2006_TAP8_IB_Nanotechnologien_f.pdf
Brochure
présentant les nanosciences et les nanotechnologies, leurs applications
actuelles et futures ainsi que les perspectives et les interrogations
sur les risques et les enjeux socio-politiques. Les discussions en
Suisse sur les risques et la politique de recherche sont ensuite
exposées.
■■ Rapport de l’Académie des sciences et de l’Académie des Technologies : Nanosciences-Nanotechnologies, Paris, 2004.
http://www.academie-sciences.fr/publications/rapports/rapports_html/RST18.htm
Rapport
faisant le point sur les dernières avancées de la chimie, de la
physique et des technologies. Il présente les applications actuelles,
notamment dans le domaine de la microscopie, les perspectives
technologiques envisageables et s'interroge sur leur impact sociétal.
Il présente également des recommandations pour que la recherche
française défende son rang au plan international.
■■ Rousset A., « Sur quelques aspects des nanomatériaux », L’actualité chimique n° 288, 2005,.
Article
présentant quelques aspects des nanomatériaux en vue de montrer, pour
les non-spécialistes, leur diversité, leur intérêt académique mais
aussi leurs applications. Les évolutions et les potentialités qu'ils
font apparaître dans de nombreux domaines sont décrites. Ils sont et
seront, la plupart du temps, au cœur des nanotechnologies.
■■ Lehn J.-M., La chimie supramoléculaire, concepts et perspectives, Boeck Université, 1997.
http://books.google.fr/books?id=cc7Y8ZNw5T0C&pg=PA4&lpg=PA4&dq=La+chimie+supramol%C3%A9culaire,+concepts+et+perspectives&source=bl&ots=4GKkbJJptJ&sig=6x8RUkzWb4qcQvx555T5WYckGIs&hl=fr&ei=2V2VSqLRMpnUjAfwuIz8DQ&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=1#v=onepage&q=&f=false
Ouvrage scientifique présentant
les concepts et les perspectives de développement de la chimie
supramoléculaire. La chimie supramoléculaire exprime la puissance
créatrice de la chimie et constitue un thème essentiel non seulement en
chimie, mais aussi en physique et en sciences biologiques. L'auteur a
proposé cette notion et le Prix Nobel a récompensé en 1987 ses
réalisations dans ce domaine.
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| Les applications actuelles et envisagées |
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■■ Brochure de la Commission européenne : La nanotechnologie. L’innovation pour le monde de demain, 2004. ftp://ftp.cordis.europa.eu/pub/nanotechnology/docs/nano_brochure_fr.pdf
Brochure
très complète sur le développement des nanotechnologies. Après avoir
précisément présenté les nanosciences et leurs outils, la brochure
détaille les différentes applications des nanotechnologies, actuelles
et futures selon les secteurs d’activité : électronique, santé,
environnement, loisirs etc. Le risque de prolifération incontrôlée y
est également succinctement abordé.
■■
Présentation du département américain de la défense : Defense
nanotechnology research and development programs, 2006.
http://www.nano.gov/html/res/DefenseNano2006.pdf
Rapport qui décrit
sans entrer dans les détails concrets, les orientations du département
de la défense Américain en terme de recherche sur les nanotechnologies.
Les grandes lignes des programmes de recherches, leur état
d’avancement, leurs niveaux de financement ainsi que les interactions
avec les Agences au sein de la National Nanotechnology Initiative y
sont présentées.
■■ « La déferlante nano », Le journal du CNRS n° 189, 2005. http://www2.cnrs.fr/presse/journal/2455.htm
La
ruée vers les « nanos » est déjà une réalité dans les laboratoires.
L'industrie commence à investir ce champ scientifique appelé à
métamorphoser l'électronique, la médecine ou la protection de
l'environnement. Ce journal du CNRS cerne les contours du nanomonde
pour en comprendre les enjeux. La question des risques vus par les
scientifiques y est abordée.
■■ Rapport de l’OPECST Nanosciences et progrès médical, Lorrain J-L., Raoul D., 2004. http://www.assembleenationale.fr/12/rap-off/i1588.asp
Rapport
de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et
technologiques qui dresse un panorama détaillé des applications
médicales des nanotechnologies, et de leurs enjeux économiques, sociaux
et culturels. Il propose des recommandations en matière de recherche,
d’éthique et de régulation.
■■ Rapport de
la DGE/SIMAP/ITVM du ministère chargé de l’industrie : Plan
nanomatériaux - 10 propositions d’actions concrètes. Derian P-J., 2005.
http://www.cnisf.org/biblioth_cnisf/etudes/Plan%20Nano.pdf
Rapport
consacré aux nanomatériaux qui propose un plan d’actions concrètes avec
le triple objectif d’aider l’industrie à anticiper les évolutions et
accroître sa compétitivité, de répondre aux demandes sociétales en
matière de santé, de sécurité, d’environnement et de qualité de vie, et
enfin de stimuler la croissance. Cinq objectifs prioritaires sont
identifiés.
■■ Nanotechnologies : prospectives sur la menace et les opportunités au service du combattant, CEA –Alcimed, 2004.
http://www.defense.gouv.fr/das/dossiers/nanotechnologies_au_service_du_combattant
Compte
tenu, notamment, du leadership américain en la matière, ce rapport
identifie les opportunités et les menaces qu'offrent les
nanotechnologies pour le combattant du futur, en vue de mettre en place
la politique de soutien la plus adaptée et de lancer les développements
nécessaires au niveau national. L’accent est mis sur les applications
et les technologies innovantes, sources de rupture.
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| Risques pour la santé et l’environnement |
■■Renoux A., Boulaud D., Les aérosols physique et métrologie, Lavoisier TEC DOC, 1998.
Les aérosols sont présents dans de nombreux domaines industriels et
comptent parmi les principaux vecteurs de pollution atmosphérique. Cet
ouvrage scientifique de référence présente leurs propriétés physiques,
les lois de distribution granulométrique et aborde la question de la
mesure, ses principes, ses techniques instrumentales et les méthodes
pratiques applicables sur le terrain.
■■ Rapport du département anglais de l’environnement : Characterising
the potential risks nanoparticules. A first UK government research
report, 2005.
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http://www.nanoforum.org/dateien/temp/Characterising%20the%20potential%20risks%20posed%20by%20engineerednanoparticles%20-%20Government%20research%20report.pdf?05122005182041
| Suite au rapport de 2004 de la Royal Society et de la Royal Academy of Engineering, Nanoscience and Nanotechnologies: Opportunities and Uncertainties, ce rapport développe les objectif du programme de recherche britannique sur la réduction des incertitudes concernant la toxicité des nanoparticules, les voies d’exposition et l’instrumentation à mettre en place sur les lieux de travail et dans l’environnement. |
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■■ Huré, Ph., Guimon, M., Les appareils de protection respiratoire, choix et utilisation, INRS, ED 780, 2002.
http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/IntranetObject-accesParReference/ED%20780/$FILE/ed780.pdf
Guide
destiné à toute personne qui, en situation de travail, doit procéder au
choix d’un appareil de protection respiratoire. Il rappelle la
réglementation, la normalisation et la classification des différents
appareils avant de présenter un référentiel de critères de choix ainsi
que les bonnes pratiques en matière d’utilisation d’entretien et de
stockage.
■■Nel A., Xia T., Mädler L., Li N., “Toxic Potential of Materials at the Nanolevel”, Science 311 (5 761) : 622-7, 2006.
Article
scientifique qui rappelle que le développement économique rapide des
applications issues des nanotechnologies est dû aux propriétés
particulières de la matière à l’échelle nanométrique. Dans le même
temps, ces propriétés sont susceptibles de poser des problèmes
d’interactions dommageables avec le biologique. Il conclut sur
l’urgence de mettre en place des protocoles et des tests adaptés.
■■ Nanotechnologies: anticiper pour prévoir les risques, Centre d’analyse stratégique Note de veille n°27, 2006. http://www.strategie.gouv.fr/IMG/pdf/noteveille27.pdf
Note
synthétique qui présente les principales problématiques issues du
développement des nanotechnologies en matière de risques sanitaires et
environnementaux, d’incertitude, d’éthique et de régulation.
■■ Avis de l’Afssa : Nanotechnologies et nanoparticules dans l’alimentation humaine et animale, 2009. http://www.afssa.fr/Documents/RCCP-Ra-NanoAlimentation.pdf
Avis
de l’Afssa sur l’alimentation humaine et animale ainsi que sur les
matériaux au contact des denrées alimentaires. Il souligne les
difficultés d’établir un inventaire des produits issus des
nanotechnologies dues aux lacunes de l’encadrement réglementaire. Il
souligne également l’insuffisance des données disponibles pour évaluer
les risques et la nécessaire adaptation des méthodologies d’évaluation
actuelles.
■■ Avis de l’Afssa : Les nanoparticules manufacturées dans l’eau, 2008. http://www.afssa.fr/Documents/EAUX-Ra-Nanoparticules.pdf
Avis
de l’Afssa concernant l’utilisation des nanotechnologies dans les
systèmes de transport, de traitement et de distribution d’eau. L’Afssa
souligne l’intérêt de ces nouvelles technologies tout en insistant sur
les incertitudes concernant les nanoparticules dans l’eau et recommande
d’encadrer la mise sur le marché de ces dispositifs afin de recueillir
les données nécessaires à la poursuite des recherches.
■■ Avis de l’Afsset : Les nanomatériaux. Sécurité au travail, 2008. http://www.afsset.fr/upload/bibliotheque/258113599692706655310496991596/afsset-nanomateriaux-2-avis-rapport-annexes-vdef.pdf
La
saisine concernait les travailleurs potentiellement exposés aux
nanomatériaux manufacturés, ainsi que les populations riveraines des
établissements employeurs. L’avis de l’Afsset souligne la présence de
dangers potentiels, de fortes incertitudes et de lacunes dans les
connaissances et les outils de métrologie. L’Afsset propose une série
de recommandations et de bonnes pratiques afin de limiter l’exposition
des travailleurs.
■■ Avis de l’Afsset : Les nanomatériaux. Effet sur la santé de l’homme et sur l’environnement, 2006. http://www.afsset.fr/upload/bibliotheque/367611898456453755693572842048/nanomateriaux.pdf
La
saisine portait sur une synthèse des connaissances scientifiques et
techniques disponibles ainsi que sur les pistes prioritaires pour la
réalisation d’études et de recherches. L’avis souligne la nécessité de
poursuivre les recherches en métrologie, toxicité et écotoxicité. Il
demande également de réaliser un recensement des nanomatériaux,
d’assurer leur traçabilité et d’œuvrer au niveau européen pour une
adaptation de REACH.
■■Recommandations de l’Afssaps relatives à l’évaluation toxicologique des médicaments sous forme nanoparticulaire, 2008.
http://www.afssaps.fr/var/afssaps_site/storage/original/application/ac7d242fbecb3c8ab0a7363fbcd9a4ec.pdf
Concernant
l’évaluation toxicologique des médicaments sous forme nanoparticulaire
(MNP), principalement la vectorisation des principes actifs, l’Afssaps
considère qu’il est inutile de développer une réglementation totalement
nouvelle basée sur des tests « adaptés » aux NMP et recommande
d’adapter la stratégie d’évaluation de la sécurité, sans en remettre en
cause les principes fondamentaux.
■■ Avis du Comité de la prévention et de la précaution :
Nanotechnologies, nanoparticules. Quels dangers ? Quels risques ?,
2006. http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Nanotechnologies_juin_2006.pdf
Avis
concernant les nanoparticules manufacturées à l’exception des
nanoparticules utilisées à des fins médicales. Il appelle à conduire un
recensement des nanoparticules, à produire de nouvelles connaissances
sur l’exposition et les risques. Il recommande d’adopter des mesures de
précaution pour protéger les travailleurs, la population et les
écosystèmes et de mieux prendre en compte les aspects sociétaux.
■■ Borm P., Kreyling W., Toxicological hazards of inhaled particles,
Université de Dusseldorf, National center for environment and Health of
Munich, 2004.
http://cel.hszuyd.nl/files/Publicaties/JNN0406-proofs.pdf
Article
scientifique recensant les risques liés à l’inhalation de
nanoparticules et dressant un état de l’art des connaissances en
toxicologie. Il plaide pour un rapprochement des recherches consacrées
à la vectorisation des médicaments avec les recherches fondamentales
concernant les interactions des nanoparticules avec le biologique.
■■ Lastbom L., Cammer P., “Deposition and clearance of particles in
the human lung”, Scand. J. Work Environ. Health 26 (suppl.1) : 23-7,
2000.
Article scientifique
démontrant que la dose de particules inhalées dépend de leur taille, de
leur densité, de leur forme, de leur caractère plus ou moins
hygroscopique et des caractéristiques du sujet (rythme respiratoire,
sensibilité, anatomie…). Par ailleurs, la capacité des particules à se
diffuser dans les poumons devient importante pour les particules de
moins de 0,5 micro mètres et augmente plus leur taille décroît.
■■ Avis de l’European food safety authority (EFSA) : The potentials
risks arising from nanoscience and nanotechnologies on food and feed
safety, 2009.
http://www.efsa.europa.eu/EFSA/efsa_locale-1178620753816_1211902361968.htm
Suite
à la saisine de la Commission européenne, l’Efsa émet un avis sur les
risques potentiels concernant l’alimentation et la sécurité
alimentaire. Tout en soulignant les possibilités offertes par les
nanotechnologies, il souligne la difficulté de réduire les incertitudes
actuelles, décrit les recherches à stimuler et recommande une analyse
au cas par cas.
■■ Rapport de la Commission européenne : Nanotechnology: preliminary risk analysis on the basis of a workshop, 2004. http://ec.europa.eu/health/ph_risk/documents/ev_20040301_en.pdf
Rapport,
issu d’un atelier organisé par la Direction générale de la santé et des
consommateurs, regroupant les contributions des différents experts
auditionnés et synthétisant l’état des lieux des connaissances en
matière de risques sanitaires, environnementaux et éthiques issus des
nanotechnologies. Il conclut par 12 recommandations et différentes
options d’intervention et de régulation au niveau européen.
■■ Rapport de l’Institute of Occupational Medicine : Nanoparticles : an
occupational hygiene review, Research report 274, Health and Safety
Executive, 2004.
http://www.hse.gov.uk/research/rrpdf/rr274.pdf
Rapport
examinant les différentes voies d’exposition aux nanoparticules, par
inhalation, ingestion ou contact cutané. Il souligne que les niveaux
d’exposition sont peu connus que les moyens de mesure et de contrôle
sont insuffisants ainsi que les connaissances pour une évaluation des
risques. Il conclut sur la nécessité de mieux protéger les chercheurs
et travailleurs britanniques qui pourraient être exposés aux
nanoparticules.
■■ Maynard AD., Maynard
RL., “A derived association between ambient aerosol surface area and
excess mortality using historic time series data”, Atmospheric
Environment 36 (36-37) : 5561-7, 2002.
La masse des particules contenues dans les aérosols constitue le
critère classique d’évaluation des effets sanitaires d’une exposition
par inhalation. Toutefois, cet article montre qu’en ce qui concerne les
particules fines et ultrafines, c’est la surface couverte et non la
masse qui prédomine à partir d’un certain seuil de concentration de
particules.
■■ Witshger O., Fabriès JF., Particules ultra-fines et santé au
travail. 2- Sources et caractérisation de l’exposition, Cahiers de
notes documentaires n°2228 - INRS, 199 : 37-54, 2005.
http://www.inrs.fr/htm/particules_ultra-fines_sante_travail.html
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| A partir d’un travail d'analyse bibliographique sur un ensemble
d'environ 180 articles scientifiques, cet article fait le point sur les
connaissances et les perspectives concernant les particules ultra-fines
et leurs risques potentiels pour la santé au travail. L’exposition
professionnelle liée à l’inhalation, ses sources et sa caractérisation
sont analysées ainsi que les effets potentiels sur la santé en termes
d'épidémiologie et de toxicologie. |
| Recherche, innovation et développement économique |
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■■ Lesourne J., Bravo A., Randet, D., Avenirs de la
recherche et de l’innovation en France, La Documentation française,
Paris, 2004.
L'Association
nationale de la recherche technique (ANRT) a réuni 300 acteurs ou
experts de la recherche publique et privée afin d'élaborer des
scénarios plausibles d'évolution du système français de recherche et
d'innovation (SFRI) à l'horizon 2020. Il formule des propositions et
vient nourrir le débat actuel sur la nécessaire réforme de la politique
française de recherche et d'innovation.
Brochure
présentant le développement économique des nanotechnologies, les
applications, les secteurs et les entreprises concernés ainsi que les
risques et les enjeux éthiques. Elle dresse ensuite un état des lieux
de la recherche en Europe et dans le monde.
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Rapport
qui décrit les potentialités et les enjeux économiques liés aux
nanotechnologies. Il appelle à la mise en place d’un programme européen
de développement des nanotechnologies. 5 axes sont proposés : une
R&D renforcée, des pôles d’excellence européens, des moyens humains
suffisants, des synergies entre recherche fondamentale et appliquée et
une bonne intégration sociétale
■■ Rapport de la direction générale des entreprises : Nanomatériaux : positionnement des compétences françaises,2007.
http://www.industrie.gouv.fr/enjeux/rapport_nano_2007.pdf
A
partir d’une analyse des données mondiales et d’un benchmark du
financement des nanotechnologies, en particulier des nanomatériaux,
dans différentes zones géographiques, ce rapport identifie les couples
marchés/ produits qui présentent le plus d’opportunités pour
l’industrie française.
■■ Rapport de l’institut Lux research : The Nanotech Report 5th edition, 2007.
Ouvrage
de référence pour l’industrie et les investisseurs qui recense les
données économiques du marché des nanotechnologies (investissement,
prospective, études de marché par innovation technologique). Il
présente également les principaux acteurs du secteur et propose des
analyses détaillées des opportunités d’affaire. Les nanotechnologies
environnementales y font l’objet d’une section dédiée.
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■■ Rapport de la Commission européenne : The Economic Development of Nanotechnology – An Indicator based Analysis, 2006.
ftp://ftp.cordis.europa.eu/pub/nanotechnology/docs/nanoarticle_hullmann_nov2006.pdf
Rapport
qui analyse le développement économique des nanotechnologies à partir
des indicateurs disponibles sur les marchés, les entreprises, les
financements et les performances actuelles et à venir des technologies.
Les atouts de l’Europe sont importants mais des efforts restent à
consentir pour traduire l’excellence scientifique et technique en
bénéfices économiques.
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| Enjeux sociaux et éthiques |
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■■ Rapport au Conseil général des mines et au
Conseil général des technologies de l’information : Les
nanotechnologies : éthique et prospective industrielle, Dupuy J-P.,
Roure F., 2004.
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000313/index.shtml
Rapport
qui pose les nanotechnologies comme un défi pour les politiques
publiques françaises sur le fondement d’une analyse de leurs contextes
européens et internationaux, dont celui de la convergence NBIC. Il
formule 13 recommandations parmi lesquelles la création d'une
coordination interministérielle en synergie avec toutes les parties
prenantes, la mise en place d’observatoires sociétaux à l’échelle
nationale et européenne et l’élaboration de critères d’évaluation
normative.
En
réponse au programme américain NBIC de 2002, la commission européenne
définit ici sa propre politique et vision autour de la convergence
technologique, fondée sur l’avènement d’une société de la connaissance
durable et sur l’augmentation des performances non pas de l’homme mais
au service de l’homme. Les actions à mettre en place en matière de
soutien à la recherche et de gouvernance y sont également décrites.
■■ Les nanotechnologies, éthique et politique, COMEST, Éditions Unesco, 2008.
Ouvrage
co-écrit par 14 conseillers de la Commission mondiale d'éthique des
connaissances scientifiques et des technologies (COMEST) qui rend
compte des discussions sur les avancées technologiques en
nanotechnologies, les polémiques entourant leur définition et les
questions éthiques et politiques afin de stimuler un dialogue
interdisciplinaire entre les scientifiques, les spécialistes de
l'éthique, les décideurs, les groupes d'intérêt et le grand public.
■■ Rapport de la Commission mondiale d’éthique des connaissances
scientifiques et des technologies (COMEST) : Les nanotechnologies et
l’éthique. Politiques et stratégies, Éditions Unesco, 2008. http://unesdoc.unesco.org/images/0015/001521/152146f.pdf
Rapport
résumant les recommandations de la Commission mondiale d’éthique des
connaissances scientifiques et des technologies de l’Unesco sur les
politiques à mener en matière d’éthique, d’information, de débat et de
recherche et développement.
■■ Avis du comité d’éthique du CNRS : Enjeux éthiques des nanosciences et nanotechnologies, 2006. http://www.cnrs.fr/fr/organisme/ethique/comets/docs/ethique_nanos_061013.pdf
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Sans décrire le champ scientifique et technologique et sans entrer dans les questions d’impacts sur la santé et de géostratégie, cet avis énonce 8 recommandations visant essentiellement à sensibiliser la communauté des chercheurs aux dimensions éthiques de la recherche en nanosciences et nanotechnologies afin que la liberté de la recherche soit accompagnée d’un sens aigu des responsabilités individuelles et sociales.
■■Chateauraynaud F., Nanosciences et technoprophéties.Le nanomonde dans la maîtrise des futurs, GSPRH-EHESS, Paris, avril 2005.
http://hal.archives-ouvertes.fr/docs/00/11/19/98/PDF/nanotechnos_FC.pdf
Article issu d’une enquête sur 800 textes visant à éclairer les argumentaires et les jeux d’acteurs autour des nanotechnologies. Celles-ci apparaissent particulièrement porteuses de projections dans le futur, futur radicalement discontinu du présent, ainsi que d’irréversibilité avec, un clivage important entre discours technophiles et technophobes. La rhétorique économique ainsi que le thème du retard (français, européen) y sont également très présents.
■■ Bensaude-Vincent B., Se libérer de la matière ? Fantasmes autour des nouvelles technologies, INRA, Collection « Sciences en questions », Paris, 2004.
L’approche historique suivie permet de démontrer que le progrès des techniques, avec la miniaturisation et les nanotechnologies, ne nous dégage pas des entraves de la matière en nous acheminant vers une civilisation de plus en plus spirituelle. Les nanotechnologies sont à l’origine d’un nouveau contrat passé avec les matériaux où la matière n'est plus une contrainte extérieure mais un partenaire de nos aventures technologiques.
■■André JC., « Réflexions autour de la « nano-éthique » et de la « nanonormalisation», Environnement Risques et Santé, Vol. 4, 6, 411-5, 2005.
http://www.john-libbey-eurotext.fr/e-docs/00/04/12/D8/article.md
La norme permet de définir un cadre à l'innovation et, par suite, de garantir la performance industrielle sur certains aspects, pour autant que l'on dispose d'un socle de connaissances scientifiques suffisantes. La question posée par cet article concerne les connaissances fragmentaires et encore incertaines dans le domaine des nanotechnologies. Il propose d'envisager la normalisation dans un cadre nouveau : celui d'une "normalisation de précaution″.
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| Gouvernance et régulation |
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■■ Avis du Conseil économique et social : Les nanotechnologies, Obadia A., 2008.
http://www.conseil-economique-et-social.fr/rapport/doclon/08070421.pdf
Reconnaissant que les nanosciences et les nanotechnologies sont à l'origine de progrès essentiels pour la santé, l'environnement, les TIC etc., ce rapport souligne l’expression de craintes et d’interrogations dans le débat public, notamment sur les nanoparticules. Il prône une application raisonnée et responsable du principe de précaution afin d'assurer leur indispensable essor en toute transparence et sécurité.
■■ Avis du Comité de la prévention et de la précaution : Le principe de précaution, 2004.
http://www.recherche-innovation.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/Avis_PP_CPPVDWeb_cle1ec16e.pdf
Dans la perspective des débats parlementaires autour de la Charte de l’environnement, le CPP résume ce qu’est ou n’est pas le principe de précaution, ce qu’il implique pour l’autorité publique, et ses conditions et modalités de mise en œuvre. Le CPP entend montrer que le principe de précaution constitue non pas un principe suicidaire mais, au contraire, un outil décisif pour une bonne gestion des risques écologiques et sanitaires.
Après avoir décrit les nouvelles technologies appliquées à l’agro-alimentaire, le CNA détaille la législation, les données disponibles en matière d’évaluation des risques ainsi que le point de vue des différents acteurs. Il formule une série de recommandations autour de la nécessité d’une large concertation avec les consommateurs, d’une harmonisation des procédures d’évaluation au niveau européen et de recherches supplémentaires.
Enquête d’opinion comportant une analyse quantitative auprès d’un millier de Britanniques de plus de 15 ans et des entretiens qualitatifs auprès de 60 personnes. Elle décrit leur degré de connaissance en matière de nanotechnologies et leur rapport aux nanotechnologies, avant et après quelques heures d’information dispensées par des experts. Les points d’acceptation et de blocage sont soulignés.
■■Rapport du troisièmes dialogue international sur la recherche et le développement responsable des nanotechnologies, 2008. http://cordis.europa.eu/nanotechnology/src/intldialogue.htm
A la suite de la première conférence d’Alexandria en 2004 et de la seconde à Tokyo en 2006, la conférence de Bruxelles a réuni 97 participants de 19 pays, issus des organisations internationales, des firmes multinationales et des universités. Ce rapport souligne la dimension internationale de la gestion des risques, la nécessité de recherches supplémentaires ainsi que les enjeux de développement des pays du Sud.
Une des premières communications des ONG sur les nanotechnologies qui souligne l’insuffisance de l’analyse des risques sur des fondements chimiques dans le cas d’objet et de systèmes nanométriques. En l’absence de données pertinentes, l’association demande un moratoire sur les applications issues des nanotechnologies.
En désaccord avec les déclarations de la Commission européenne, le Parlement considère qu’une révision de la législation communautaire pertinente devrait appliquer le principe "pas de données, pas de marché" aux nanomatériaux. Il plaide pour des recherches supplémentaires, une révision de REACH et de la protection des travailleurs ainsi que pour une information et une participation du public renforcées.
Rapport présentant les enjeux en matière de gouvernance des risques. Il recommande d’adopter deux schémas différents selon le caractère passif ou actif des substances et systèmes nanométriques. Il propose également des recommandations aux différentes parties prenantes et qui plaide pour un moratoire dans l’attente de recherches supplémentaires.
Compte rendu d’une réunion sur les nanotechnologies dans le cadre d’un exercice récurrent de concertation sciences/société. Il regroupe une série de points de vue issus de chercheurs de toutes disciplines, de représentants d’associations de consommateurs, d’élus, d’étudiants et d’universitaires autour des enjeux socio-économiques et éthiques des nanotechnologies.
Note qui appelle à un débat ouvert et pluraliste afin que le développement des nanotechnologies ne soit pas uniquement subordonné aux contraintes économiques mais qu’il s’inscrive dans une réflexion globale sur les impacts en matière de vie privée, de santé, d’environnement, de propriété intellectuelle, et de développement démocratique.
■■ « Dossier thématique : droit et nanotechnologies », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, Tome: 1, CNRS Éditions, Paris, 2008.
Dossier regroupant différentes contributions qui analysent les enjeux en matière d’application du principe de précaution, de gestion des risques sanitaires, environnementaux et politiques (libertés individuelles). Les questions de la responsabilité des industriels, du droit des brevets et de la propriété intellectuelle sont aussi abordées.
Synthèse du cycle « NanoMonde » mis en place à l’initiative de VivAgora, association pour le débat public Sciences et Société, en septembre 2005. VivAgora souligne que les nanotechnologies – secteur où de gros investissements sont faits notamment par les pouvoirs publics – ont à être plus largement débattues.
Après avoir suivi une formation sur le sujet puis auditionné des experts, un panel de 15 citoyens franciliens a formulé une série de recommandations faisant une large part à l’éthique, à la participation du public et à la gestion des risques tout en affirmant une position globalement positive envers le développement des nanotechnologies.
Ce rapport montre que les débats sur les choix scientifiques sont maintenant revendiqués à l’échelle locale, alors que les questionnements de cette nature s’étaient jusqu’à présent déroulés à l’échelle nationale. Il formule des recommandations dont l’organisation d’une conférence de citoyens, mais également de dispositifs de mise en débat s’inscrivant dans la durée.
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