Quel organisme a apporté chaque réponse ?

Monsieur,

à l'exception de celles qui s'adressent directement à la CPDP, toutes les réponses aux questions sont apportées par le Maître d'Ouvrage, la Direction de l'Énergie et du Climat (DGEC) du Ministère de la Transition Écologique et Solidaire (MTES). Les données fournies proviennent des services de la DGEC qui peut, si besoin, solliciter l'ADEME ou d'autres organismes tels que la CRE, RTE, etc. lorsque ces derniers sont directement impliqués par la question.

La CPDP vous remercie pour votre implication dans le débat.

Complément de réponse apporté par le maître d'ouvrage le 21 juin :

Les données sont rassemblées par le Service de la donnée et des études statistiques (SDES) du Ministère de la Transition écologique et solidaire (http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/energie-climat/966.html).

En particulier, pour les bilans énergétiques annuels, le SDES travaille avec l'aide ou les données des organismes suivants (par ordre alphabétique) :

• Ademe Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie www.ademe.fr

• AIE Agence internationale de l'énergie www.iea.org

• Ceren Centre d'études et de recherches économiques sur l'énergie www.ceren.fr

• CFBP Comité français du butane et du propane www.cfbp.fr

• Citepa Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique www.citepa.org

• CPDP Comité professionnel du pétrole www.cpdp.org

• CRE Commission de régulation de l’énergie www.cre.fr

• DGEC Direction générale de l'énergie et du climat www.ecologique-solidaire.gouv.fr/politiques/energies

• Douanes (DGDDI) Direction générale des douanes et droits indirects www.douane.gouv.fr

• EDF Électricité de France www.edf.fr

• Électricité de Mayotte www.electricitedemayotte.com

• Enedis www.enedis.fr

• Engie www.engie.fr

• Epex European Power Exchange www.epexspot.com/fr/epex_spot_se

• Eurostat Office statistique de l'Union européenne

• epp.eurostat.ec.europa.eu/portal/page/portal/eurostat/home/

• FFA Fédération française de l’acier www.acier.org

• GRTgaz www.grtgaz.com

• Insee Institut national de la statistique et des études économiques www.insee.fr

• Ministère de la Défense www.defense.gouv.fr

• Observ'ER Observatoire des énergies renouvelables www.energies-renouvelables.org

• RTE Réseau de transport d'électricité www.rte-france.com

• SNCU/Fedene Syndicat national du chauffage urbain et de la climatisation urbaine www.fedene.fr

• Snet Société nationale d'électricité thermique  www.eon-france.com

• SSP Service de la statistique et de la prospective (Ministère de l'agriculture et de l'alimentation) www.agreste.agriculture.gouv.fr

• TIGF Transport et infrastructures gaz France www.tigf.fr

• Uniper France www.uniper-energy.fr

En outre, le cadrage macro-économique des scénarios 2018 s’appuie sur une note de cadrage de l’Union européenne (rapport EU référence scenario).