Recherche par mots clés ou par thématique

Autre recherche Retour à la liste des documents

Documents Synthèse dossier MO Coûts et financement

Les coûts du projet
Compte tenu des hypothèses techniques, le coût du projet est estimé par arc, selon le tracé retenu :
>> Arc Sud : 2,8 à 3,1 milliards d'euros
>> Arc Nord : 2 à 2,3 milliards d'euros
Les estimations sont présentées en euros hors taxes, valeur décembre 2008.
Le financement
Les études sur le projet Arc Express sont inscrites au Contrat de projets État-Région Île-de-France 2007-2013 à hauteur de 25,5 millions d'euros. Les participations de la Région et de l'État s'élèvent respectivement à 18 et 7,5 millions d'euros.
Concernant la réalisation concrète du projet, une somme de 3,5 milliards d'euros a été inscrite au Plan de mobilisation pour les transports en Île-de-France. Cette enveloppe correspond à une première tranche de réalisation du projet, qui couvrirait l'Arc Sud dans son intégralité et le début des travaux sur l'Arc Nord. La question du financement des arcs non prioritaires n'a pas, à ce stade, été examinée.
La Région et les collectivités locales se sont engagées en faveur de ce Plan, dont la vocation est de définir et d'engager les projets urgents, les projets à accélérer et les grands projets structurants pour l'avenir à l'horizon 2020.
Concernant plus précisément Arc Express, les collectivités ont délibéré au cours de l'année 2009 en s'engageant financièrement à hauteur de près d'un milliard d'euros, réparti comme suit :
>> Région : 540 millions d'euros ;
>> Départements (Paris, CG 92, CG 93 et CG 94) : 360 millions d'euros.
Pour couvrir la part de financement restante, le Plan de mobilisation a prévu :
>> une participation de l'État (fonds propres) à hauteur de 200 millions d'euros ;
>> une nouvelle affection de ressources collectées au niveau régional à hauteur de 2,4 milliards d'euros.
La poursuite des études et des discussions entre les différents partenaires du projet permettra de préciser la manière dont sera couverte cette part de financement attendue dans le cadre du Plan de mobilisation.
Au-delà, elle devra également permettre de dégager un schéma de financement pour la partie d'Arc Express non couverte par ce Plan (de 1,3 à 1,9 milliard d'euros selon les estimations de coûts qui on été faites).

STIF