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Question :
Bonsoir à tous, Pour les deux projets, à quel horizon connaitrons nous les trajets définits Pour le projet du Grand Paris, même question mais plus précisément sur le tronçon Noisy Champs - Chelles ? Bonne soirée. Cordialement.
Réponse :
Le projet Arc Express a été officiellement lancé fin 2007, avec l’inscription du financement des études et du débat public au Contrat de projet Etat-Région 2007-2013. Les études préliminaires ont débuté en 2008. Prévu à l’origine pour commencer dès le mois de mai 2010, le débat public sur le projet Arc Express a été reporté dans l’attente de la finalisation des travaux parlementaires sur le projet de loi relatif au Grand Paris.
Celui-ci a finalement été adopté le 27 mai et il prévoit que les deux projets – Arc Express et le réseau de transport du Grand Paris – fassent l’objet de débats publics « conjoints ».
Lors de sa séance du 2 juin, la Commission nationale du débat public (CNDP) a donc pris acte de la volonté du législateur et arrêté le calendrier du débat public sur le projet Arc Express, qui se tiendra du 30 septembre 2010 au 31 janvier 2011, tout comme le débat public sur le projet de métro du Grand Paris.
Aujourd’hui, le débat public constitue le prolongement de la concertation menée jusqu’alors sur le projet Arc Express. Toutes les caractéristiques des arcs prioritaires ne sont donc pas arrêtées. Le débat public aujourd’hui engagé est pour le STIF une étape essentielle car il permet de recueillir les avis, les attentes et les engagements possibles de chacun par rapport au projet et aux différents tracés proposés. Le public sera à nouveau consulté sur les deux arcs Est et Ouest selon des modalités qui seront définies ultérieurement par la CNDP. Le STIF s’est en effet engagé à consulter la Commission nationale du débat public sur ce projet, et ce, même si les seuils définis par la loi ne l’y obligent pas.
A l’issue du débat, la Commission particulière et la CNDP publieront respectivement un compte-rendu et un bilan du débat public. Le STIF décidera alors quelles suites il donnera au projet Arc Express et, le cas échéant, quel tracé il souhaite retenir.
Un schéma de principe pourrait alors être adopté au printemps 2011, permettant la tenue d’une enquête publique la même année. L’enquête publique permettra au public de s’exprimer à nouveau sur le projet, le tracé privilégié par le maître d’ouvrage étant alors présenté. Un avant-projet serait ensuite élaboré en 2012, qui permettra d'arrêté le tracé définitif de façon précise.
 | Document : Choix des tracés et phasage du projet Arc Express |
Question :
Bonsoir à tous, Pour les deux projets, à quel horizon connaitrons nous les trajets définits Pour le projet du Grand Paris, même question mais plus précisément sur le tronçon Noisy Champs - Chelles ? Bonne soirée. Cordialement.
Réponse :
Le projet Arc Express a été officiellement lancé fin 2007, avec l’inscription du financement des études et du débat public au Contrat de projet Etat-Région 2007-2013. Les études préliminaires ont débuté en 2008. Prévu à l’origine pour commencer dès le mois de mai 2010, le débat public sur le projet Arc Express a été reporté dans l’attente de la finalisation des travaux parlementaires sur le projet de loi relatif au Grand Paris.
Celui-ci a finalement été adopté le 27 mai et il prévoit que les deux projets – Arc Express et le réseau de transport du Grand Paris – fassent l’objet de débats publics « conjoints ».
Lors de sa séance du 2 juin, la Commission nationale du débat public (CNDP) a donc pris acte de la volonté du législateur et arrêté le calendrier du débat public sur le projet Arc Express, qui se tiendra du 30 septembre 2010 au 31 janvier 2011, tout comme le débat public sur le projet de métro du Grand Paris.
Aujourd’hui, le débat public constitue le prolongement de la concertation menée jusqu’alors sur le projet Arc Express. Toutes les caractéristiques des arcs prioritaires ne sont donc pas arrêtées. Le débat public aujourd’hui engagé est pour le STIF une étape essentielle car il permet de recueillir les avis, les attentes et les engagements possibles de chacun par rapport au projet et aux différents tracés proposés. Le public sera à nouveau consulté sur les deux arcs Est et Ouest selon des modalités qui seront définies ultérieurement par la CNDP. Le STIF s’est en effet engagé à consulter la Commission nationale du débat public sur ce projet, et ce, même si les seuils définis par la loi ne l’y obligent pas.
A l’issue du débat, la Commission particulière et la CNDP publieront respectivement un compte-rendu et un bilan du débat public. Le STIF décidera alors quelles suites il donnera au projet Arc Express et, le cas échéant, quel tracé il souhaite retenir.
Un schéma de principe pourrait alors être adopté au printemps 2011, permettant la tenue d’une enquête publique la même année. L’enquête publique permettra au public de s’exprimer à nouveau sur le projet, le tracé privilégié par le maître d’ouvrage étant alors présenté. Un avant-projet serait ensuite élaboré en 2012, qui permettra d'arrêté le tracé définitif de façon précise.
