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Le débat et ses enseignements

Compte-rendu et bilan du débat

Dans les deux mois suivant la clôture du débat public, la CPDP a publié un compte-rendu des opinions exprimées durant le débat et le président de la CNDP un bilan en présentant les éléments essentiels. Le compte-rendu fait l'objet d'une synthèse au sein du Journal du Débat n°3. Ces trois documents peuvent être consultés ci-dessous.

 

Journal du Débat
n°3

Compte-rendu
du débat

Bilan
du débat

Décision du maître d'ouvrage

Le Syctom disposait d'un délai de 3 mois pour publier sa décision quant aux suites à donner au projet au regard des enseignements du débat public. Il l'a prise lors du Comité syndical du 12 mai 2010.

 

Décision du Syctom
Délibération C 2279 (04-a)