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Vous trouverez ici diverses études liées à la problématique de ce débat public

Les textes en italique et les liens marqués d'un "*" ne relèvent pas de la responsabilité de la CPDP

Rapport du groupe de travail "facteur 4"


Le groupe de travail sur ladivision par 4 des émissions de gaz à effet de serre par la France en 2050, présidé par Christian de Boissieu, vient de publier son projet de rapport sur le facteur 4.

Voir la page de la mission interministérielle sur l'effet de serre consacrée au facteur 4 (rapport en fin de page)

Colloque : "Changement climatique, transition énergétique : dépasser la crise" - 29 juin au Sénat
L'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et techniques propose le jeudi 29 juin un colloque abordant notamment les enjeux du pic pétrolier et du changement climatique
Télécharger le programme sur le site du Sénat
"Pour une Europe en mouvement" : Examen à mi-parcours du livre blanc sur les transports - Commission européenne
La Commission européenne a adopté aujourd’hui les orientations pour la future politique des transports de l’UE. La mobilité est essentielle pour la prospérité de l’Europe et pour la libre circulation des citoyens. Les incidences négatives de la mobilité en termes de consommation d’énergie et de qualité de l’environnement doivent être réduites. Outre les actions prévues dans le Livre blanc de 2001, tel que la promotion des liaisons ferroviaires et maritimes pour le transport de marchandises à grande distance, des instruments complémentaires seront nécessaires pour atteindre ces objectifs. Il s’agit d’un plan d’action dans le domaine de la logistique du fret, de systèmes de transport intelligents pour une mobilité plus respectueuse de l’environnement et plus efficace, d’un débat sur les possibilités de changer la mobilité des gens dans les zones urbaines, d’un plan d’action pour stimuler la navigation intérieure et d’un programme ambitieux en faveur de l’utilisation d’énergie «verte» dans les camions et les voitures. (voir la suite du communiqué) Télécharger le document



Memento des décideurs - Ministère de l'Ecologie

La MIES a édité une version plus complète et actualisée du "Mémento des décideurs, les collectivités territoriales engagées dans la maîtrise des émissions de gaz à effet de serre" à l’usage de tous les partenaires de cette coopération. Ce mémento, véritable outil d’aide à la décision, aidera à orienter leurs actions grâce à ses 41 fiches techniques regroupées autour de cinq grands axes : les enjeux de l’effet de serre et le rôle des décideurs locaux ; l’urbanisme et le transport ; les bâtiments ; les services liés à la production et à la distribution d’énergie ; et les autres domaines d’action possibles (forêt et agriculture, tourisme, relations Nord-Sud). Télécharger le document sur le site du Ministère de l'Ecologie *
Déplacements et transports en région PACA - Fédération régionale des Jeunes chambres économiques Télécharger le document
Rapport de synthèse d'une étude réalisée en 2005 sur les habitudes
de déplacements et de transports en PACA desmembres ou anciens membres de la JCE (363 personnes).


Equitable et efficiente
La redevance sur le trafic poids lourds liée aux prestations (RPLP) en Suisse
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Dossier réalisé par l'Office fédéral du développement territorial, présenté par M. Ueli Balmer lors de la réunion thématique du 10 mai à Avignon

Actes du colloque "Pour un 'chrono-aménagement' du territoire, vers des autoroutes apaisées", Syndicat mixte du schéma directeur de l'agglomération grenobloise
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Etude du Réseau Action Climat France, dans le cadre du Programme national de recherche et d'innovation dans les transports terrestres
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"Dans le cadre du Programme national de Recherche et d'Innovation dans les Transports terrestres (PREDIT), le Réseau Action Climat - France a réalisé en partenariat avec FNE, 4D et la FNAUT, une étude de 92 pages sur l'évaluation des politiques publiques territoriales au regard des changements climatiques (émissions de CO2 du secteur des transports uniquement). Après avoir dressé un état des lieux préoccupant de la situation "Transports et climat", tiré les principaux enseignements de l'action publique (CPER, PDU, Agenda 21 locaux), le rapport consacre une partie "recommandations" Ã l'attention des décideurs territoriaux et acteurs locaux".


Synthèse du rapport "Mobilité transport, environnement", du Ministère de l'Ecologie et du développement durable, 18 avril 2006
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Rapport de la mission parlementaire sur l'effet de serre
Télécharger le document entier (>5Mo)
Rapport du 12 avril 2006 :


" Davantage de camions sur les navires et moins sur les routes ?", F. Liberti Télécharger le document
Rapport à Monsieur le Premier Ministre sur le développement de lignes régulières de cabotage maritime au départ des ports français, par François LIBERTI, député de l'Hérault, 5 Avril 2002


"UNE POLITIQUE DES TRANSPORTS POUR SOUTENIR LA CROISSANCE", OITC Sud Est Télécharger le document sur le site de l'OITC*
"Tout au long des 120 pages de cet ouvrage, l’Office Interconsulaire des Transports et des Communications du Sud-Est, propose une étude détaillée des transports dans le Grand Sud-Est illustrée par des cartes, des schémas et des chiffres souvent inédits.

Un certain nombre d’analyses et de données peuvent être utiles pour nourrir le débat public sur la politique des transports dans la vallée du Rhône et l’arc languedocien."