CPDP

 / Compte-rendu de la CPDP
 / Bilan de la CNDP
 / Journal n°1
 / Dossier-support de l'Etat
 / Etudes et rapports
 / Autres études et rapports
 / Cahiers d'acteurs


 / Les documents du débat
Dans cette rubrique vous pourrez consulter, au fur et à mesure de leurs parutions, les documents qui vont constituer le dossier du débat public :
  • Les publications de la CPDP : le journal du débat public (4 numéros édités pendant le débat) ; le compte rendu de la CPDP et le bilan de la CNDP, disponibles tous deux à la fin du débat public
  • Les publications de l'Etat (conjointement le Ministère de l'Equipement et des transports et le Ministère de l'Ecologie et du développement durable) : le dossier de l'Etat (support au débat public), sa synthèse,et son complément, autant de documents nécessaires à l'appréhension du contexte et de ses enjeux
  • Les documents émanant du public : les cahiers d'acteurs (contributions sélectionnées en fonction de la pertinence de leur argumentation et de l'enrichissement qu’elles apportent au débat) ; les contributions écrites versées au débat.

La CPDP peut également vous adresser ces documents par voie postale : vous pouvez vous inscrire en ligne à la rubrique "demande de documents".


D'autres documents pourront être mis en ligne s'ils s'avèrent essentiels à une bonne compréhension des problématiques soulevées au cours du débat. Vous pouvez ainsi consulter :