Documents sur le projet des Deux CôtesLe dossier de présentation du projetCe dossier a été élaboré par La Compagnie du Vent, filiale de GDF suez, pour le débat public, en tant que maître d'ouvrage du projet des Deux Côtes. Il présente les objectifs et les principales caractéristiques du projet, notamment son coût estimatif, ainsi que les enjeux socio-économiques, les impacts significatifs du projet sur l'environnement et l'aménagement du territoire.
La synthèse du dossier : une
présentation en 6 pages du projet de parc éolien des deux
côtes
Le dossier complet (120 pages)
Taxe spécifique sur les éoliennes en mer
Estimation par La Compagnie du Vent de la répartition de la taxe spécifique aux éoliennes en mer par commune littorale concernée par le projet (selon le décrêt d'application n°2008-851 du 26/08/2008)
Article 1519 B du Code Général des impôts instituant une taxe annuelle sur la production d'électricité à partir d'éoliennes en mer ; décret 2008-851 du 26 août 2008 en précisant les conditions
d'application et les modalités de répartition
Courrier de M. Didier Marie, Président du Département de Seine-Maritime, concernant les modalités de répartition de la taxe spécifique sur les éoliennes en mer (15 juin 2010)
Retours d'expériences étrangèresVisite du parc éolien en mer de Horns Rev I (1er voyage d'étude au Danemark de la CPDP, mars 2010)
Visite au Danemark de la mission parlementaire Ollier : extrait de la documentation
Ambassade du Danemark en France, 2010 Vous pouvez également consulter le document complet
Note de synthèse sur l'éolien offshore en Allemagne
Bureau de coordination énergie éolienne (association), août 2009 Contactez-nous pour enrichir cette liste de documents |
