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Documents sur le projet des Deux Côtes

Le dossier de présentation du projet

Ce dossier a été élaboré par La Compagnie du Vent, filiale de GDF suez, pour le débat public, en tant que maître d'ouvrage du projet des Deux Côtes. Il présente les objectifs et les principales caractéristiques du projet, notamment son coût estimatif, ainsi que les enjeux socio-économiques, les impacts significatifs du projet sur l'environnement et l'aménagement du territoire.

 

La synthèse du dossier : une présentation en 6 pages du projet de parc éolien des deux côtes
Le dossier complet (120 pages)

Taxe spécifique sur les éoliennes en mer

Estimation par La Compagnie du Vent de la répartition de la taxe spécifique aux éoliennes en mer par commune littorale concernée par le projet (selon le décrêt d'application n°2008-851 du 26/08/2008)
Article 1519 B du Code Général des impôts instituant une taxe annuelle sur la production d'électricité à partir d'éoliennes en mer ; décret 2008-851 du 26 août 2008 en précisant les conditions d'application et les modalités de répartition
Courrier de M. Didier Marie, Président du Département de Seine-Maritime, concernant les modalités de répartition de la taxe spécifique sur les éoliennes en mer (15 juin 2010)

Retours d'expériences étrangères

Visite du parc éolien en mer de Horns Rev I (1er voyage d'étude au Danemark de la CPDP, mars 2010)


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