REPONSE à la question n°225
Les éoliennes en mer sont soumises à une taxe spéciale, dont le montant et les modalités sont fixés par le Code général des impôts (articles 1519...
REPONSE à la question n°226
Les éoliennes en mer sont soumises à une taxe spéciale, dont le montant et les modalités sont fixés par le Code général des impôts (articles 1519...
REPONSE à la question n°222
Si ce projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer se poursuit, les éoliennes seront installées sur des fondations monopieu en acier. Une pièce de transitio...
REPONSE à la question n°218
Conformément aux dispositions du code de l’environnement, le maître d’ouvrage réalise actuellement une étude d’impact du projet de parc éolien au la...
REPONSE à la question n°205
Si ce projet de parc éolien au large de Courseulles-sur-Mer se réalise, il sera générateur de développement économique et créateur d’emplois. La ...
CONTRIBUTION - Contribution n°7, Union des Industries et Métiers de la Métallurgie - Manche
Ajoutée le 15/07/2013
REPONSE à la question n°221
En effet, le raccordement électrique sera constitué dans la partie maritime par deux câbles pesant 130 kg au mètre et d'environ 27 cm de diamètre qui doivent respecte...
REPONSE à la question n°213
Si les projets sélectionnés à l’issue du premier appel d’offres se réalisent, selon les informations figurant dans le rapport de la Commission d’enqu&ecir...
REPONSE à la question n°210
Si ce projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer se poursuit, l’investissement sera réalisé par son maître d’ouvrage, la société ...
REPONSE à la question n°209
Si ce projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer se réalise, la fabrication des éoliennes sera réalisée dans les nouvelles usines qu’Alstom d...
REPONSE à la question n°208
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 22/07/2013
Si ce projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer se poursuit, le maître d’ouvrage devra demander et obtenir auprès des services de l’État une c...
REPONSE à la question n°206
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 22/07/2013
Si le projet de parc éolien en mer large de Courseulles-sur-Mer se réalise, les activités d’exploitation et de maintenance nécessiteront la création d’un...
REPONSE à la question n°201
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 22/07/2013
Les éoliennes qui équiperont le parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer, si le projet se poursuit, seront produites par Alstom et seront certifiées pour une dur&...
REPONSE à la question n°195
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 22/07/2013
Sur la base des résultats des sondages géologiques effectués à ce jour, la fondation de type monopieu est privilégiée pour soutenir chacune des éolienn...
REPONSE à la question n°227
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 22/07/2013
La position de la communauté scientifique est claire : les champs électromagnétiques générés par les lignes à haute tension n’ont pas d&rsqu...
REPONSE à la question n°219
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 22/07/2013
Les éoliennes en mer sont soumises à une taxe spéciale, dont le montant et les modalités sont fixés par le Code général des impôts (articles 1519...
REPONSE à la question n°220
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 22/07/2013
Les éoliennes en mer sont soumises à une taxe spéciale, dont le montant et les modalités de répartition sont fixés par le Code général des imp&o...
REPONSE à la question n°217
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 22/07/2013
Si le projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer se réalise, les fondations utilisées seront de type monopieu en acier. Pour limiter la corrosion de l’acie...
REPONSE à la question n°215
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 22/07/2013
Pour répondre à cette question, il convient en préalable de noter que l’échelle de décibels (dB) du bruit sous-marin n’est pas comparable avec l’&e...
REPONSE à la question n°214
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 22/07/2013
Conformément aux dispositions du code de l’environnement, le maître d’ouvrage réalise actuellement une étude d’impact du projet de parc éolien au la...
CONTRIBUTION - Contribution n°13, GRAPE
Ajoutée par ,
22/07/2013
CONTRIBUTION - Contribution n°10, Bessin Environnement
Ajoutée par ,
18/07/2013
CONTRIBUTION - Contribution n°12, Elus de la majorité de Courseulles-sur-mer
Ajoutée par ,
19/07/2013
CONTRIBUTION - Contribution n°9, Fédération Environnement Durable
Ajoutée par ,
18/07/2013
CONTRIBUTION - Contribution n°8, Mme Véronique LEROUX
Ajoutée par ,
17/07/2013
CONTRIBUTION - Contribution n°11, FFESSM
Ajoutée par Protection et aménagement de la mer et activités subaquatiques : 10 propositions,
18/07/2013
Protection et aménagement de la mer et activités subaquatiques : 10 propositions
REPONSE à la question n°200
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 15/07/2013
Si le projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur Mer se poursuit, la voie ferrée ne devrait être utilisée ni pour le transport des éléments serva...
REPONSE à la question n°216
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 15/07/2013
Si ce projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer se poursuit, il n’est pas prévu de considérer la zone couverte par le parc éolien comme une aire ma...
REPONSE à la question n°211
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 15/07/2013
Si ce projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer se poursuit, les principaux éléments des éoliennes Alstom qui l’équiperont seront fabriqu&ea...
REPONSE à la question n°207
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 15/07/2013
Nous ne pouvons pas donner d’information relative au prix auquel sera vendue l’électricité. En effet, les dossiers de candidature soumis par les candidats à l’ap...
REPONSE à la question n°190
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 15/07/2013
Le plateau du Calvados est situé à 6 kilomètres de l’emplacement prévu des éoliennes du projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer les...
CAHIER D'ACTEUR - Cahier d'acteur n°16, Calvados Stratégie et Calvados Tourisme
Ajouté par Le Calvados, une terre d'énergies !,
15/07/2013
Le Calvados, une terre d'énergies !
CAHIER D'ACTEUR - Cahier d'acteur n°15, Ouest Normandie Energies Marines
Ajouté par La Basse-Normandie : un territoire fort d'atouts majeurs pour le développement des EMR,
14/07/2013
La Basse-Normandie : un territoire fort d'atouts majeurs pour le développement des EMR
CONTRIBUTION - Contribution n°6, M. Brian BROOKS
Ajoutée par Perspective canadienne opposée au projet de 75 éoliennes au large de Courseulles s/Mer, près de Juno Beach, plage du débarquement canadien, le jour J,
10/07/2013
Perspective canadienne opposée au projet de 75 éoliennes au large de Courseulles s/Mer, près de Juno Beach, plage du débarquement canadien, le jour J
CONTRIBUTION - Contribution n°5, M. Jean-Michel SUARD
Ajoutée par Courrier de Monsieur Jean-Michel SUARD,
09/07/2013
Courrier de Monsieur Jean-Michel SUARD
REPONSE à la question n°204
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 09/07/2013
L’appel d’offres lancé par l’État en juillet 2011 pour cinq sites de production d’électricité au moyen d’éoliennes installées en...
REPONSE à la question n°203
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 09/07/2013
Si le projet de parc éolien en mer large de Courseulles-sur-Mer se réalise, les activités d’exploitation et de maintenance seront réalisées par une cen...
REPONSE à la question n°202
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 09/07/2013
Le projet que vous mentionnez est le projet RECIF, « REutilisation de Coproduits marins en récIF artificiel », piloté par l’Ecole Supérieure d’In...
REPONSE à la question n°180
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 09/07/2013
Les éoliennes en mer sont soumises à une taxe spéciale, dont le montant et les modalités de répartition sont fixées par le code général des imp&...
REPONSE à la question n°137
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 08/07/2013
Le maître d’ouvrage de ce projet de parc éolien au large de Courseulles-sur-Mer a fait réaliser une expertise spécifique afin d’établir l’éta...
REPONSE à la question n°196
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 04/07/2013
Si ce parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer se réalise, les impacts attendus seront essentiellement liés aux émissions sonores durant la phase d’installa...
CAHIER D'ACTEUR - Cahier d'acteur n°14, PS Basse-Normandie
Ajouté par La parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer, un projet vert et innovant, au service du territoire,
04/07/2013
La parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer, un projet vert et innovant, au service du territoire
REPONSE à la question n°199
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 03/07/2013
Le choix de cette zone résulte d’un travail de concertation et de planification mené par façade maritime par les préfets de région.
En effet, en mars 2009, le...
REPONSE à la question n°197
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 03/07/2013
Ce projet de parc éolien s’inscrit dans le cadre de la politique nationale de développement des énergies renouvelables. Il est issu d’un premier appel d’offres n...
REPONSE à la question n°177
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 03/07/2013
De façon générale, l’électricité ne se stockant pas, ou difficilement et à des coûts élevés, la production doit à tout moment...
REPONSE à la question n°167
Ajoutée par le maître d'ouvrage
le 03/07/2013
Au regard de l’avancement du projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer, nous ne sommes pas en mesure actuellement de répondre à votre question sur la poss...
CAHIER D'ACTEUR - Cahier d'acteur n°13, CG Calvados
Ajouté par Le département du Calvados, un acteur favorable au projet d'éolien en mer au large de ses côtes, respectueux de l'environnement et vecteur d'activités économiques et touristiques,
02/07/2013
Le département du Calvados, un acteur favorable au projet d'éolien en mer au large de ses côtes, respectueux de l'environnement et vecteur d'activités économiques et touristiques
CAHIER D'ACTEUR - Cahier d'acteur n°12, GECC
Ajouté par Les mammifères marins et le projet de création d'un par éolien en Baie de Seine,
01/07/2013
Les mammifères marins et le projet de création d'un par éolien en Baie de Seine
CAHIER D'ACTEUR - Cahier d'acteur n°11, PNA
Ajouté par Le parc de Courseulles-sur-Mer, une opportunité unique pour PNA,
30/06/2013
Le parc de Courseulles-sur-Mer, une opportunité unique pour PNA
CAHIER D'ACTEUR - Cahier d'acteur n°10, AAMP
Ajouté par Pour un projet éolien compatible avec la préservation du patrimoine naturel marin,
29/06/2013
Pour un projet éolien compatible avec la préservation du patrimoine naturel marin
