|
LES ENSEIGNEMENTS
Consultez le compte-rendu,DU DEBAT PUBLIC le bilan du débat et la décision du maître d'ouvrage Le débat public sur le projet Aqua Domitia s'est déroulé
du 15 septembre au 29 décembre 2011 Le site n'est plus actif mais les archives resteront accessibles jusqu'en 2016 |
ACTUALITES
Le 19 avril 2012, BRL et la Région Languedoc-Roussillon ont fait part à la CNDP de leur décision quant au principe et aux conditions de poursuite du projet.
> Consultez la décision du maître d'ouvrage
La CPDP vient de publier le compte-rendu et le bilan du débat. Le maître d'ouvrage a jusqu'au 8 mai pour rendre publique sa décision.
> Toutes les actualités
> Consultez le compte-rendu et le bilan du débat |