Proposition / Thème : Fiscalité

La lettre d’information électronique présente l’actualité du débat, avec notamment les derniers documents consultables sur le site. Elle rappelle les modalités de participation ainsi que les dates des prochains rendez-vous du débat. Elle vous sera envoyée par mail tous les 15 jours pendant la durée du débat.

Le journal du débat a vocation à présenter le débat public, dont il annonce ses différentes phases et à restituer le contenu des réunions publiques ainsi que l’avancée des échanges.

Le dossier du maître d’ouvrage (128 pages) présente le contexte, l’opportunité, les objectifs et les principales caractéristiques du projet.

En 16 pages, ce document récapitule le contexte, l’opportunité, les objectifs et les principales caractéristiques du projet.

Un cahier d’acteur (4 pages maximum) représente la position d’un « acteur » (institution, parti politique, syndicat, association, groupement de fait) sur l’ensemble du projet de Grand Stade de Rugby (opportunité, objectifs et caractéristiques principales). Les cahiers d’acteurs sont imprimés et diffusés par la Commission particulière au même titre que tous les autres documents du débat.