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Question n°167

Durées de garantie et maintenance métro

Ajouté par Jerome FAVREL (Toulouse), le
[Origine : Site internet]
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Bonjour,

Quels sont les types et durées d'engagement des constructeurs de métro en termes de :

- maintien en conditions opérationnelles

- fourniture de pièces détachées, de pièces/systèmes de substitution

Qu'en est-il pour les lignes A et B du métro actuel ?

Date de la réponse:
Réponse de La maîtrise d’ouvrage, le
Réponse:

Bonjour,

Cela dépend en premier lieu du contrat initial qui est passé avec le constructeur. Le constructeur peut être engagé sur la mise en service du métro et une durée de garantie,  ou bien sur une durée plus ou moins longue d’exploitation, ou encore sur une durée de maintenance. Cela peut aller de quelques années à plusieurs dizaines d’années selon le contrat. 

En règle générale, quel que soit le contrat,  les constructeurs prennent des engagements lors des consultations (appel d’offre) sur la durée pendant laquelle ils garantissent la fourniture de pièces de rechange ou de systèmes de substitution et ont obligation de les respecter. Cela pouvant aller de quelques mois pour les pièces dites « standard » à plusieurs années pour les grosses pièces mécaniques. Si cette durée va au-delà de la durée du contrat lui-même, la mise en application de ces engagements peut être complexe.

Le constructeur a toutefois un intérêt en terme d’image au bon fonctionnement des systèmes vendus. Il faut aussi savoir qu’il est mis en place une veille sur l’obsolescence, ou de façon périodique est analysé le risque de ne plus pouvoir trouver sur le marché tel ou tel type en pièce. En fonction de cela l’exploitant décide s’il est préférable de stocker des pièces pour pouvoir palier à une éventuelle rupture d’approvisionnement, ou s’il est nécessaire de lancer des études pour faire concevoir un produit de substitution.

Sur les lignes A et B, Siemens qui est le constructeur du Val, a un contrat pour la maintenance de certaines pièces et en particulier, sur les automatismes pour en garantir le bon fonctionnement. Toulouse fait aussi partie d’un groupe de villes qui ont fait le choix du système Val qui se réunit régulièrement pour évoquer les éventuelles évolutions, incidents, études en cours. 

Nouveaux éléments de réponse du maître d'ouvrage, le 28/11/16

Cela dépend en premier lieu du contrat initial qui est passé avec le constructeur. Le constructeur peut être engagé sur la mise en service du métro et une durée de garantie, ou bien sur une durée plus ou moins longue d’exploitation, ou encore sur une durée de maintenance. Cela peut aller de quelques années à plusieurs dizaines d’années selon le contrat.

En règle générale, quel que soit le contrat, les constructeurs prennent des engagements lors des consultations (appel d’offre) sur la durée pendant laquelle ils garantissent la fourniture de pièces de rechange ou de systèmes de substitution et ont obligation de les respecter. Cela pouvant aller de quelques mois pour les pièces dites « standard » à plusieurs années pour les grosses pièces mécaniques.
Si cette durée va au-delà de la durée du contrat lui-même, la mise en application de ces engagements peut être complexe.

Le constructeur a toutefois un intérêt en termes d’image au bon fonctionnement des systèmes vendus.

Pour le métro, le marché comprend un article sur le maintien en conditions opérationnelles pour garantir la pérennité du savoir-faire. Cela porte tant sur la documentation, que sur les logiciels et sur la possibilité de reconstruire des pièces sur une période de 10 ans.
Pour le tramway, le fabricant des rames a l’obligation du maintien en l’état des moyens de production pendant une période de 15 ans.
Comme indiqué précédemment, les modalités sont définies lors de la mise au point du contrat et dépendent également des constructeurs ou du type de système.

Sur les lignes existantes, il est mis en place une veille sur l’obsolescence, ou de façon périodique est analysé le risque de ne plus pouvoir trouver sur le marché tel ou tel type en pièce. En fonction de cela l’exploitant décide s’il est préférable de stocker des pièces pour pouvoir palier à une éventuelle rupture d’approvisionnement, ou s’il est nécessaire de lancer des études pour faire concevoir un produit de substitution.
SMTC-Tisséo fait aussi partie d’un groupe d'autorités organisatrices qui ont fait le choix du système Val qui se réunit régulièrement pour évoquer les éventuelles évolutions, incidents, études en cours.