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Dossier du débat


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  Rubrique(s) Bibliographie avec notices : introduction
Bibliographie avec notices : rapport de la Royal Society et Royal Academy of Engineering
Bibliographie avec notices : À la conquête du nanomonde
Bibliographie avec notices : The Coming Era of Nanotechnology
Bibliographie avec notices : La Proie
Bibliographie avec notices : des nanosciences aux nanotechnologies : de quoi parle-t-on ?
Bibliographie avec notices : Nano ! Nenni ?
Bibliographie avec notices : Nanosciences-Nanotechnologies
Bibliographie avec notices : Sur quelques aspects des nanomatériaux
Bibliographie avec notices : La chimie supramoléculaire, concepts et perspectives
Bibliographie avec notices : les applications actuelles et envisagées
Bibliographie avec notices : Defense nanotechnology research and development programs
Bibliographie avec notices : La déferlante nano
Bibliographie avec notices : Nanosciences et progrès médical
Bibliographie avec notices : Plan nanomatériaux - 10 propositions d’actions concrètes
Bibliographie avec notices : Nanotechnologies : prospectives sur la menace et les opportunités au service du combattant
Bibliographie avec notices : risques pour la santé et l’environnement
Bibliographie avec notices : Characterising the potential risks nanoparticules
Bibliographie avec notices : Les appareils de protection respiratoire, choix et utilisation
Bibliographie avec notices : Toxic Potential of Materials at the Nanolevel
Bibliographie avec notices : Nanotechnologies : anticiper pour prévoir les risques
Bibliographie avec notices : Nanotechnologies et nanoparticules dans l’alimentation humaine et animale
Bibliographie avec notices : Les nanoparticules manufacturées dans l’eau
Bibliographie avec notices : Les nanomatériaux. Sécurité au travail
Bibliographie avec notices : Les nanomatériaux. Effet sur la santé de l’homme et sur l’environnement
Bibliographie avec notices : Recommandations de l’Afssaps relatives à l’évaluation toxicologique des médicaments sous forme nanoparticulaire
Bibliographie avec notices : Nanotechnologies, nanoparticules. Quels dangers ? Quels risques ?
Bibliographie avec notices : Toxicological hazards of inhaled particles
Bibliographie avec notices : Deposition and clearance of particles in the human lung
Bibliographie avec notices : The potentials risks arising from nanoscience and nanotechnologies on food and feed safety
Bibliographie avec notices : Nanotechnology: preliminary risk analysis on the basis of a workshop
Bibliographie avec notices : Nanoparticles : an occupational hygiene review
Bibliographie avec notices : A derived association between ambient aerosol surface area and excess mortality using historic time series data
Bibliographie avec notices : Particules ultra-fines et santé au travail
Bibliographie avec notices : recherche, innovation et développement économique
Bibliographie avec notices : Nanotechnologies, les promesses de l’infiniment petit, Cahiers Industries
Bibliographie avec notices :Vers une stratégie européenne en faveur des nanotechnologies
Bibliographie avec notices : Nanomatériaux : positionnement des compétences françaises
Bibliographie avec notices : The Nanotech Report 5th edition
Bibliographie avec notices : The Economic Development of Nanotechnology – An Indicator based Analysis
Bibliographie avec notices : enjeux sociaux et éthiques
Bibliographie avec notices : Converging Technologies - shaping the Future of European Society
Bibliographie avec notices : Les nanotechnologies, éthique et politique
Bibliographie avec notices : Les nanotechnologies et l’éthique. Politiques et stratégies
Bibliographie avec notices : Enjeux éthiques des nanosciences et nanotechnologies
Bibliographie avec notices : Nanosciences et technoprophéties. Le nanomonde dans la maîtrise des futurs
Bibliographie avec notices : Réflexions autour de la « nano-éthique » et de la « nanonormalisation»
Bibliographie avec notices : gouvernance et régulation
Bibliographie avec notices : Le principe de précaution
Bibliographie avec notices : Le développement de nouvelles technologies dans la fabrication, le conditionnement et la conservation des denrées alimentaires
Bibliographie avec notices : Nanotechnology : Views of the General Public
Bibliographie avec notices : Rapport du troisièmes dialogue international sur la recherche et le développement responsable des nanotechnologies
Bibliographie avec notices : Size Matters ! No Small Matter II: The Case for a Global Moratorium
Bibliographie avec notices : Résolution du Parlement européen du 24 avril 2009 sur les aspects réglementaires des nanomatériaux
Bibliographie avec notices : Nanotechnolgy Risk Governance
Bibliographie avec notices : Nanosciences et nanotechnologies : tous les ingrédients d’un débat explosif ?
Bibliographie avec notices : Survivre aux nanotechnologies ? Giga-questions, nano-visions et citoyenneté
Bibliographie avec notices : Dossier thématique; droit et nanotechnologies
Bibliographie avec notices : Cycle nanomonde : quels choix technologiques pour quelle société ?
Bibliographie avec notices : Rapport de la Conférence de citoyens sur les nanotechnologies de la région Île-de-France : Avis et recommandations du panel
Bibliographie avec notices : Démocratie locale et maitrise sociale des nanotechnologies. Les publics grenoblois peuvent-ils participer aux choix scientifiques et techniques ?



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  Rubrique(s) our un développement maîtrisé des nanotechnologies 96 Gouvernance et régulation (page 98)
Dans le cadre du 7e PCRD … (page 98)
Rappels sur la gouvernance et le principe de précaution (page 99)
Explication Les promesses de la convergence en 2002 (page 99)
Citation. "La rapidité avec laquelle ..." (page 99)
La participation des citoyens en Europe : la convention d’Aarhus (page 99)
Explication. Convention d’Aarhus : de quels éléments doit disposer le public ? (page 99)
La loi Grenelle 1 intégrant les principes de la convention d’Aarhus (page 99)
Explication Convention d’Aarhus : pour quelles décisions la participation du public est-elle prévue ? (page 99)
Explication Convention d’Aarhus : quand une autorité publique peut-elle refuser un accès à l’information dans le domaine de l’environnement ? (page 99)
La valeur constitutionnelle du principe de précaution (page 99)
Rappels Extrait de la charte de l’environnement (page 99)
Un principe qui invite à redoubler l’effort de recherche (page 99)
État des lieux sur la gouvernance et les moyens de régulation (page 103)
Métrologie et quantification risques bénéfices : les méthodes et moyens usuels sont-ils adaptes aux nanotechnologies ? (page 103)
Réglementation Protection des travailleurs (page 103)
Ce que prévoit le code du travail (page 103)
Règlement européen REACH sur la protection contre les substances chimiques (page 103)
Explication Qu’est ce qu’une substance chimique extrêmement préoccupante ? (page 103)
Ce que prévoit la réglementation alimentaire (page 103)
Réglementation des aliments (page 103)
Avis et décisions en France (page 103)
Avis et décisions au niveau international (page 103)
Explication L’eau sous surveillance (page 103)
Dès mai 2007, l’Unesco (page 103)
Information du public, participation du public (page 103)
Le débat public : une opportunité d’échanger et d’éclairer les choix à venir: en France (page 103)
Le débat public : une opportunité d’échanger et d’éclairer les choix à venir: à l’étranger (page 103)
Moyens déjà mis en œuvre ou envisagés (page 110)
Explication Rendre la recherche plus réactive (page 110)
L’expertise et la recherche (page 110)
Réglementation (page 110)
Normes (page 110)
Vers une dynamique industrielle responsable (page 110)
Gouvernance (page 110)
Pistes de travail (page 113)
Explication Un observatoire sociétal (page 113)
Synthèse des problématiques et perspectives (page 116)
Bibliographie (page 120)



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  Rubrique(s) Nanotechnologies et société : des enjeux, des questions Enjeux sociaux et éthiques (page 82)
Explication Des progrès techniques qui transforment les sociétés (page 82)
Les nanotechnologies à l’articulation entre économie, société et environnement (page 83)
Quelques uns des impacts majeurs sur notre système socio-économique (page 83)
Un questionnement sur l’accompagnement de l’innovation et l’impératif de compétitivité ? (page 83)
Si les nanotechnologies permettent ... (page 83)
Définition L’approche bénéfices risques (page 83)
Les dérives possibles (page 86)
Les risques d’atteintes graves aux … (page 86)
L’atteinte aux libertés individuelles (page 86)
La Commission nationale de l’information et des libertés (CNIL) (page 86)
L’autoréplication incontrôlée de nano-objets (page 86)
Explication Deux phénomènes physiques (page 86)
Repères La gelée grise ou gray goo (page 86)
La perte de contrôle et l’aliénation à la technologie (page 86)
Définition Biologie synthétique (page 86)
Des considérations éthiques incontournables (page 90)
Citation Qu’en dit le comité d’éthique du CNRS ? (page 90)
Citation Le Comité consultatif national d’éthique (page 90)
Repères Françoise Roure et Jean-Pierre Dupuy (page 86)
Citation Face aux promesses de la technologie et à l’impératif concurrentiel (page 86)
Les excès redoutes de la convergence des technologies : augmentation des performances humaines et disparition de la frontière entre humain et non humain (page 86)
La possibilité d’une réflexion éthique a l’échelle internationale ? (page 90)
Améliorer le dialogue science – société (page 90)
L’éthique et la nanotechnologie à l’Unesco (page 90)
Aux États-Unis, une veille non gouvernementale (page 90)
Explication Les conflits d’intérêt liés aux nanotechnologies (page 90)
Les nanotechnologies : un enjeu mondial ? (page 92)
ExplicationLes premiers travaux (page 92)
Explication Les travaux menés par le groupe de travail sur les nanomatériaux manufacturés (page 92)
Le processus d’Alexandria (page 92)
Qu’a apporte le processus d’Alexandria a ce stade ? (page 92)
Une impulsion européenne en voie de s’affirmer (page 92)
Ce que demandent les députés européens (avril 2009) (page 92)
Nord-Sud : une fracture technologique encore plus marquée (page 92)
Explication Les objectifs du millénaire pour le développement (OMD) (page 92)



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  Rubrique(s) Les procédés de fabrication des nanocomposants (page 19)
Applications actuelles et envisagées (page 26)
L’eau (page 26)
DÉFINITION Les pores (page 26)
Des nanofiltres pour purifier l’eau (page 26)
Des nanoparticules comme agents de dépollution (page 26)
Des membranes céramiques nanoporeuses... (page 26)
La santé (page 28)
Diagnostic : vers une meilleure visualisation (page 28)
Des nanoparticules d’oxyde de fer… (page 28)
Exemples d’applications dans le traitement du cancer grâce aux nanotechnologies… (page 28)
Thérapie : mieux cibler et réduire les effets secondaires (page 28)
Explication La vectorisation (page 28)
Modélisation informatique d’un liposome (page 28)
Deux voies thérapeutiques contre le cancer (page 28)
Protection et traçabilité dans les emballages (page 31)
Vers une médecine plus personnalisée (page 28)
L’alimentation et l’agriculture (page 31)
Les premières applications dans les aliments (page 31)
Encapsulation d’une molécule active dans une molécule d’enrobage (page 31)
Si les nanotechnologies sont peu utilisées (page 31)
Barquette de salade recyclable et compactable (page 31)
DÉFINITION Matériaux actifs et intelligents (page 31)
Définition Technologies de type RFID (page 31)
Des applications dans les cultures et l’élevage (page 31)
Vers une réalité commerciale : quelles applications, quelles garanties ? (page 31)
Le Conseil national de l’alimentation (page 31)
Les produits d’usage courant (page 34)
Resistance et légèreté dans les équipements de sport (page 34)
Filtrer ou réagir aux UV dans les cosmétiques (page 34)
Des peintures et vernis résistant a l’abrasion et a la corrosion (page 34)
Explication: le dioxyde de titane (page 34)
Nanocristal d’oxyde de zinc intégré à une crème solaire (page 34)
Plus que des textiles, des fonctions (page 34)
Vers des vêtements multifonctionnels (page 34)
Des peintures et vernis intègrent ... (page 34)
Des matériaux de structure aux propriétés accrues (page 34)
Des nanotubes de carbone ... (page 34)
Explication: aciers nanostructurés (page 34)
L’église du Jubilé à Rome (photo) … (page 34)
L’électronique et les technologies de l’information (page 38)
Ordinateurs : … (page 38)
De la microélectronique a la nanoélectronique (page 38)
La révolution de la magnétorésistance géante (GMR) (page 38)
La loi empirique de Moore (page 38)
Repères: la spintronique (page 38)
Téléphone mobile et nanotechnologies (page 38)
Explication: cryptographie classique et cryptographie quantique. (page 38)
La cryptographie quantique au service d’une exigence croissante de confidentialité (page 38)
L’énergie (page 41)
Réduire l’énergie consommée dans le bâtiment et les transports (page 41)
Des nanofils de silicium dans les futures cellules solaires (page 41)
Illustration: cellules photovoltaïques (page 41)
Définition: les piles à combustibles (page 41)
Des batteries pour les futurs véhicules électriques (page 41)
DÉFINITION: les diodes électroluminescentes (LED) (page 41)
Explication La réduction des frottements … (page 41)
Vers une production d’hydrogène sans métaux nobles (page 41)
Nanopoudres et batteries lithium-ion (page 41)
Illustration: tirer parti de la biomasse (page 41)
La bioréhabilitation et la réduction des pollutions (page 44)
Améliorer les processus industriels (page 44)
Limiter la consommation de ressources et la production de déchets (page 44)
Améliorer le traitement des pollutions (page 44)
Une détection et un suivi plus fiables (page 44)
Définition: les pots catalytiques (page 44)
La défense nationale et la sécurité intérieure (page 46)
L’équipement du combattant (page 46)
Vers une meilleure protection du combattant (page 46)
Des systèmes d’armes plus performants (page 46)
Des apports en matière de sécurité intérieure (page 46)
Conclusion. Les nanotechnologies représentent un domaine vaste ... (page 49)
L’exemple de la maison de demain (page 49)
Exposition des travailleurs (page 62)



Document : Dossier du Maître d'ouvrage - Partie 3   

  Rubrique(s) Introduction
Définitions . Le préfixe nano... (page 8)
Nanosciences et nanotechnologies. Les termes de nanosciences... (page 8)
Definition. Un nanomètre, c'est environ... (page 8)
Citation. Richard P. Feynmann... (page 8)
Repères. Des années 1980-1990 ... (page 8)
Repères. Des années 1980-1990 ... (page 8)
Repères. On doit le terme ... (page 8)
Au-delà de la taille, de nouvelles propriétés (page 9)
Citation. Heinrich Rohrer ... (page 9)
Définition. L'effet tunnel. (page 9)
Définition. Catalyse. (page 9)
Une organisation qui offre plus d'atomes en surface. (page 10)
Surface et réactivité: l'exemple des produits effervescents. (page 10)
Des nanoparticules d'origine naturelle. (page 10)
Définitions. Plusieurs termes sont employés pour décrire ... (page 11)
Nanomatériaux. Termegénérique ... (page 11)
Nano-objet. objet de dimension ... (page 11)
Nanoparticule. Nano-objet de dimension ... (page 11)
Nanosystème. Système à l'échelle ... (page 11)
Des exemples de nanostructuration biologique. (page 12)
L'adhérence du gecko. (page 12)
Le lotus. (page 12)
Les fils de l'araignée. (page 12)
Une avancée comparable à la diffusion de l'électricité. (page 12)
Deux grands types d'approche: réduire ou construire. (page 13)
L'approche descendante, l'approche ascendante. (page 13)
Explication. La matière divisée. (page 13)
Explication. La matière molle. (page 13)
Les nanomatériaux et leurs propriétés. (page 14)
Alléger et renforcer: l'exemple des transports. (page 14)
Donner des propriétés particulières à une surface : les applications en mécanique. (page 15)
Augmenter la réactivité de la catalyse chimique: l'exemple de l'industrie pétrolière. (page 15)
Imiter la nature pour imaginer les matériaux de demain. (page 15)
L’atome au cœur de la recherche en nanosciences. (page 16)
Voir et manipuler la matière à l’échelle nanométrique, l’exemple du microscope à effet tunnel. (page 16)
Étudier les différentes formes de la matière (page 17)
Comprendre le mouvement des nanoparticules (page 18)
Repère Nanotubes et fullerènes (page 17)
L’agencement des atomes de carbone (page 17)
Comprendre les processus a l’œuvre et exploiter les propriétés : l’exemple de la fluorescence (page 19)
Chromosomes humains (page 19)
Les procédés de fabrication (page 19)
L’élaboration des nanoparticules (page 19)
Les procédés physiques d’élaboration des nanoparticules (page 19)
Les procédés chimiques d’élaboration des nanoparticules (page 19)
Les procédés mécaniques de fabrication des nanoparticules (la mécanosynthèse) (page 19)
Deux grandes voies de conditionnement des nanoparticules (page 19)
La fabrication des nanocomposants et nanosystèmes (page 19)



Document : Dossier du Maître d'ouvrage - Partie 5   

  Rubrique(s) Risques pour la santé et l’environnement (page 52)
Explication: exemple de risques (page 51)
Précision: l’évaluation … (page 51)
Explication Une taille… (page 51)
Comment caractériser le danger et l’exposition ? (page 52)
Définition Qu’est ce qu’une norme ? (page 52)
Définition L’analyse du cycle de vie (ACV) (page 52)
Exposition de la population et atteinte à l’environnement (page 54)
Explication Les tests classiques de toxicité. (page 54)
Explication Protection des travailleurs (page 54)
Illustration Les différentes formes du dioxyde de titane (page 54)
Les programmes français (page 54)
Précision Nanogenotox (page 54)
Précision L’Afsset soutient ... (page 54)
Trois voies d’exposition : respiratoire, à travers la peau et orale (page 54)
Explication Exigence de traçabilité et connaissance des risques (page 54)
Explication Les fullerènes et l’eau (page 54)
Toxicité : des données expérimentales pour mener des évaluations (page 54)
Explication : La disponibilité des informations : une préoccupation des agences de sécurité sanitaire (page 54)
Rappel (page 54)
Explication Les diverses formes des nanotubes de carbone (page 54)
Explication Quelle valeur donner aux résultats des tests menés sur le rat ? (page 54)
La maitrise du risque industriel (page 54)
Explication Risques alimentaires : au cas par cas (page 54)
Explication Des nanopoudres sous haute surveillance (page 54)
Les risques pour l’environnement (page 54)
Les impacts sur l’air, les sols et les eaux (page 54)
L’impact sur la faune et la flore (page 54)
Repères Sans caractérisation du danger, quelle prévention ? (page 62)
Chiffres (page 62)
Des mesures en attendant des données plus précises (page 62)
Explication Une recommandation. (page 62)
Explication Une évaluation en cours (page 62)
Explication Des masques adaptés (page 62)
Recherche, innovation et développement économique (page 66)
Quelques industries intéressées par les nanomatériaux (page 66)
Exemple de surface hydrophobe (page 66)
L’état des lieux et les enjeux actuels (page 66)
L’apport de la recherche en nanosciences (page 66)
Des enjeux majeurs en termes de compétitivité (page 66)
Un marche difficile à cerner, mais très actif (page 66)
Les biopuces et les puces à ADN (page 66)
Des perspectives de marche très prometteuses (page 66)
Un impact sur l’emploi et la création d’entreprises (page 66)
Se positionner pour l’avenir (page 70)
Une quatrième révolution industrielle ? (page 70)
La France au 5e rang mondial (page 70)
Des technologies militaires convoitées (page 70)
Les programmes de l’Union européenne (page 70)
Explication Une accélération en Chine (page 70)
Repères Les fonds dédiés par l’Union européenne (page 70)
Repère : JTI – Joint Technological Initiative (page 70)
Le paysage de la recherche européenne en matière de nanotechnologies (page 70)
La place de la France (page 70)
Un financement public important, mais une structuration variable selon les champs (page 70)
Repères Les instituts Carnot (page 70)
Repères Micro et nanotechnologies (page 70)
Explication Mise en réseau, mise à niveau (page 70)
Le plan Nano-Innov (page 70)
Explication Les grands instruments en France (page 70)
Définition Agence nationale de la recherche (ANR) (page 70)
Les programmes français (page 70)
Définition Pôles de compétitivité (page 70)
Définition Centrales technologiques (page 70)
Le poids de la recherche publique (page 70)
Quelques pistes pour l’avenir (page 70)



Document : Annexe au dossier de presse   

  Rubrique(s) Les engagements de la Commission particulière du débat public (page 1)



Document : Communiqué de presse - Débat public national sur les nanotechnologies à Metz le 15 décembre 2009   

  Rubrique(s) Bibliographie avec notices : présentation de la Commission européenne :


Synthèse MO


Document : Dossier du Maître d'ouvrage - Partie 2   

  Rubrique(s) Pourquoi un débat public autour des nanotechnologies ? (page 2)
Que signifie nano ? (page 4)
Que désignent nanosciences et nanotechnologies ? (page 3)
Les nanomatériaux présentent-ils des risques pour la santé et l’environnement ? Lesquels ? (page 6)
Dans quels produits,dans quels secteurs les nanotechnologies et les nanomatériaux sont-ils déjà présents ? Que permettront-ils demain ? (page 5)
Y a-t-il d’autres conséquences indésirables ou dérives potentielles à moyen ou long termes concernant les nanotechnologies ? (page 7)
Quelles mesures envisager ? Quel encadrement prévoir ? (page 8)



Document : Dossier du Maître d'ouvrage - Partie 3   

  Rubrique(s) Pourquoi parle-t-on d’une nouvelle révolution technologique ? (page 4)